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Acronym
Bras de traite
Conférence d'examen et de prorogation du TNP
Droit primaire
FAQ
Fichier FAQ
Fichier de questions répétitives
Fichier des questions courantes
Foire aux questions
Garniture de traite
Point de traite
Poste de traite
Projet de traité d'Union européenne
Question ayant trait à l'après-emploi
Question ayant trait à l'après-mandat
Questions courantes
Questions fréquemment posées
Questions fréquentes
Questions les plus fréquemment posées
Questions les plus souvent posées
TFUE
TUE
Traité CE
Traité CECA
Traité FUE
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité de Rome
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur l'Union européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens
Unité de traite

Vertaling van "traite de questions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Enquête sur la revendication de la nation crie de James Smith relative aux droits fonciers issus de traité - Rapport sur la question 9 : la fusion [ Nation Crie de James Smith, Objet du rapport : Droits fonciers issus de traité - rapport sur la question 9 : la fusion ]

James Smith Cree Nation, Treaty Land Entitlement Inquiry Report on Issue 9, amalgamation [ James Smith Cree Nation, Report on: Treaty Land Entitlement, Report on Issue 9: Amalgamation ]


question ayant trait à l'après-mandat [ question ayant trait à l'après-emploi ]

post-employment issue


Énoncé des questions liées aux traités : Les traités en tant que pont vers l'avenir

Statement of Treaty Issues: Treaties as a Bridge to the Future


conférence des parties au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d'examiner le traité et la question de sa prorogation | conférence d'examen et de prorogation du TNP

NPT Review and Extension Conference | Review and Extension Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons


traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


bras de traite | garniture de traite | point de traite | poste de traite | unité de traite

milking cluster | milking unit | pipeline milker | teat cup cluster | teat cut assembly


traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]


foire aux questions | FAQ | fichier FAQ | fichier de questions répétitives | fichier des questions courantes | questions fréquentes | questions courantes | questions les plus fréquemment posées | questions fréquemment posées | questions les plus souvent posées

Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La section 4 traite des questions réglementaires, et la section 5 des questions fiscales.

Section 4 reviews regulatory issues. Section 5 refers to tax matters.


Dans une large mesure, les deux directives sont complémentaires: la directive ESE traite les questions «en amont» et définit les meilleures options dans la phase initiale de planification; la directive EIE quant à elle traite les questions «en aval» et s'applique aux projets à une phase ultérieure.

The two Directives are to a large extent complementary: the SEA is "up-stream" and identifies the best options at an early planning stage, and the EIA is "down-stream" and refers to the projects that are coming through at a later stage.


Dans une large mesure, les deux directives sont complémentaires: la directive ESE traite les questions «en amont» et définit les meilleures options dans la phase initiale de planification; la directive EIE quant à elle traite les questions «en aval» et s'applique aux projets à une phase ultérieure.

The two Directives are to a large extent complementary: the SEA is "up-stream" and identifies the best options at an early planning stage, and the EIA is "down-stream" and refers to the projects that are coming through at a later stage.


d'informer, selon qu'il convient, la conférence des parties à la convention sur la diversité biologique et d'autres organisations internationales compétentes et organes de traités de questions relatives à la mise en œuvre du présent traité,

inform, as appropriate, the Conference of the Parties to the Convention on Biological Diversity and other relevant international organisations and treaty bodies of matters regarding the implementation of this Treaty;


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(1) Conformément au plan d'action du Conseil et de la Commission concernant les modalités optimales d'application des dispositions du traité d'Amsterdam relatives à l'établissement d'un espace de liberté, de sécurité et de justice, et notamment son point 19 et son point 51 c), dans les cinq ans suivant l'entrée en vigueur du traité, la question de l'aide aux victimes devrait être abordée en effectuant une analyse comparative des régimes d'indemnisation des victimes et en évaluant la possibilité d'arrêter des mesures au sein de l'Union ...[+++]

(1) In accordance with the Action Plan of the Council and the Commission on how best to implement the provisions of the Treaty of Amsterdam on an area of freedom, security and justice, in particular points 19 and 51(c), within five years following entry into force of the Treaty, the question of victim support should be addressed, by making a comparative survey of victim compensation schemes and by assessing the feasibility of taking action within the European Union.


(1) Conformément au plan d'action du Conseil et de la Commission concernant les modalités optimales d'application des dispositions du traité d'Amsterdam relatives à l'établissement d'un espace de liberté, de sécurité et de justice, et notamment son point 19 et son point 51 c), dans les cinq ans suivant l'entrée en vigueur du traité, la question de l'aide aux victimes devrait être abordée en effectuant une analyse comparative des régimes d'indemnisation des victimes et en évaluant la possibilité d'arrêter des mesures au sein de l'Union ...[+++]

(1) In accordance with the Action Plan of the Council and the Commission on how best to implement the provisions of the Treaty of Amsterdam on an area of freedom, security and justice, in particular points 19 and 51(c), within five years following entry into force of the Treaty, the question of victim support should be addressed, by making a comparative survey of victim compensation schemes and by assessing the feasibility of taking action within the European Union.


Le Conseil européen de Tampere a traité les questions concernant la coopération judiciaire en matière civile sur la base du titre IV du traité CE.

The Tampere European Council dealt with issues concerning judicial civil cooperation on the basis of title IV of the EC Treaty.


Les partenaires sociaux ont traité la question de la modernisation et de l'amélioration des relations du travail, au cours de la première et de la deuxième phase de consultation, et ont ultérieurement ouvert les négociations sur le télétravail afin d'aboutir à un accord destiné à être mis en oeuvre par leurs membres nationaux, conformément à l'article 139, paragraphe 2, du traité CE.

The social partners have treated, both in first and second stage consultation, the modernisation and improvement of employment relations and have consequently opened negotiations on telework, with a view to reach an agreement to be implemented through their national members, in accordance with Article 139 (2) of the EC Treaty.


Les partenaires sociaux ont traité la question de la modernisation et de l'amélioration des relations du travail, au cours de la première et de la deuxième phase de consultation, et ont ultérieurement ouvert les négociations sur le télétravail afin d'aboutir à un accord destiné à être mis en oeuvre par leurs membres nationaux, conformément à l'article 139, paragraphe 2, du traité CE.

The social partners have treated, both in first and second stage consultation, the modernisation and improvement of employment relations and have consequently opened negotiations on telework, with a view to reach an agreement to be implemented through their national members, in accordance with Article 139 (2) of the EC Treaty.


* structurer les systèmes de formation et d'enseignement d'une manière plus flexible et aborder les questions de qualité des systèmes (éducation, formation) après avoir traité les questions de capacité principalement dans les grandes zones objectif 1.

* to structure training and educational systems more flexibly and deal with issues regarding the quality of the systems (education, training) after dealing with the capacity questions which arise mainly in the large Objective 1 areas.


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