Traduction de «trait au remplacement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]
European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]

traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]
Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]
Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]

méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement [ évaluation des stocks au coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode d'évaluation au coût de remplacement ]
replacement cost method

Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]
Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]
ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À l'article 5, paragraphe 1, les termes «l'article 284 du traité» sont remplacés par les termes «l'article 337 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne».
In Article 5(1), the words ‘Article 284 of the Treaty’ are replaced by the words ‘Article 337 of the Treaty on the Functioning of the European Union’.

Pour ce qui est du Luxembourg, il s'agit d'un nouveau traité, qui remplace cependant un traité antérieur; dans le cas du Japon, il s'agit d'un protocole d'entente ou d'une série d'amendements apportés au traité existant.
In the case of Luxembourg it is a new treaty, but it is a replacement of an existing one; in the case of Japan it is a protocol or a set of amendments to the existing treaty.

À bien y réfléchir, la plupart des suggestions qui sont faites ont trait à des questions laissées en suspens dans le rapport McGrath ou à des recommandations qui n'ont jamais été mises en oeuvre comme celle qui a trait aux remplaçants au sein des comités.
What I find when I look over the list is that most of it is either the unfinished work of the McGrath report or recommendations by the McGrath report that were never adopted, like the question of committee substitution.

Dans l'immédiat, le gouvernement doit donner suite à l'engagement qu'il a pris — notamment par l'entremise du ministre de l'époque, M. Strahl — en ce qui a trait au remplacement de chacune de ces 480 résidences, même si cela doit se faire au moyen de l'installation de maisons mobiles.
What needs to happen immediately is that the government needs to follow through with its commitment — including Minister Strahl back then — to address each and every one of those 480 homes, whether it is the process of ready-to-move homes coming in.

Par opposition, le traité de Lisbonne ne remplace pas les traités fondateurs, il ne fait que les modifier, comme les traités d’Amsterdam et de Nice l’avaient fait auparavant.
In contrast, the Treaty of Lisbon does not replace the founding Treaties; it only amends them as did the Amsterdam and Nice Treaties previously.

Le gouvernement ne cesse de nous dire que toutes les options seront étudiées pour que la meilleure solution soit celle qui sera mise de l'avant en ce qui a trait au remplacement du CF-18.
The government is constantly telling us that all options will be studied to ensure that the best solution is the one that is proposed for replacing the CF-18.

Le Conseil, statuant à l'unanimité, sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen, de la BCE, ainsi que du comité économique et financier, adopte les dispositions appropriées pour préciser de manière détaillée les critères de convergence visés à l'article 140 dudit traité, qui remplacent alors le présent protocole.
The Council shall, acting unanimously on a proposal from the Commission and after consulting the European Parliament, the ECB and the Economic and Financial Committee, adopt appropriate provisions to lay down the details of the convergence criteria referred to in Article 140(1) of the said Treaty, which shall then replace this Protocol.

[37] L'article 63, points 1 et 2, du traité CE est remplacé par l'article 78, paragraphes 1 et 2, du TFUE et l'article 64, paragraphe 2, est remplacé par l'article 78, paragraphe 3, du TFUE.
[37] Points 1 and 2 of Article 63 EC are replaced by paragraphs 1 and 2 of Article 78 TFEU, and paragraph 2 of Article 64 is replaced by paragraph 3 of Article 78 TFEU.

[2] Remplacé, en substance, par l'article 7 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ci-après TFUE) et les articles 13, paragraphe 1, et 21, paragraphe 3, second alinéa, du traité sur l'Union européenne (ci-après traité UE).
[2] Replaced, in substance, by Article 7 of the Treaty on the Functioning of the European Union ("TFEU") and by Articles 13(1) and 21, paragraph 3, second subparagraph of the Treaty on European Union ("TEU").

La première a trait au remplacement du Lucy Maud Montgomery, un traversier reliant les Îles-de-la-Madeleine et l'Île-du-Prince-Edouard, et la deuxième porte sur la construction d'un navire polyvalent ou «navire intelligent» pour le ministère de la Défense nationale.
The first is a contract for the replacement of the Lucy Maud Montgomery ferry operating between the Magdalen Islands and P.E.I. The second is for a multifunctional vessel or smart ship for the Department of National Defence.