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Artère à faible trafic
Cause d'exemption de peine
Circonstance excluant la culpabilité
Circonstance excluant la faute
D'après les circonstances
Dans des circonstances particulières
Dans des circonstances spéciales
En raison des circonstances
Eu égard aux circonstances
FO C-IED
Liaison à faible trafic
Route à faible trafic
Règle combinant équidistance-circonstances spéciales
Règle de l'équidistance et des circonstances spéciales
Service à faible trafic
Technicien de la sécurité du trafic aérien
Technicienne de la sécurité du trafic aérien
Trafic de drogue
Trafic de drogues
Trafic de drogues illégales
Trafic de stupéfiants
Trafic de transit
Trafic en transit
Trafic externe-externe
à cause de circonstances particulières

Traduction de «trafic des circonstances » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

(a)under the circumstances; (b)from the circumstances


dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]

in special cases [ in special circumstances ]


règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]

equidistance and special circumstances rule


eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)

under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)


artère à faible trafic | liaison à faible trafic | route à faible trafic | service à faible trafic

thin route


technicienne de la sécurité du trafic aérien | technicien de la sécurité du trafic aérien | technicien de la sécurité du trafic aérien/technicienne de la sécurité du trafic aérien

air traffic safety electronics hardware specialist | air traffic safety engineer | air traffic safety hardware specialist | air traffic safety technician


circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine

excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment


Force opérationnelle - Lutte contre les dispositifs explosifs de circonstance [ FO C-IED | Force opérationnelle pour contrer les dispositifs explosifs de circonstance ]

Counter-Improvised Explosive Device Task Force [ Counter-IED Task Force | C-IED TF ]


trafic de transit | trafic en transit | trafic externe-externe

by-passable traffic | external-external traffic | through traffic | transit traffic


trafic de stupéfiants | trafic de drogues | trafic de drogue | trafic de drogues illégales

narcotics trade | trade in narcotic substances | narcotics trafficking | drug trafficking | drug trade | drug dealing | dealing in illicit drugs
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans ce contexte, le système mondial de navigation par satellite, et notamment Galileo, joue un rôle central car les itinéraires peuvent être planifiés de manière efficiente et il est aussi plus facile de réagir aux perturbations du trafic, aux circonstances exceptionnelles ou aux situations de crise.

Global navigation satellite systems (GNSS) and, in particular, Galileo play a core role in this regard as they not only enable efficient route planning but also facilitate responses to traffic disruption and to exceptional circumstances and/or crisis situations.


Les rapports sont établis dès que possible, mais dans tous les cas dans les 72 heures qui suivent l’identification par l’exploitant d’aérodrome ou par le prestataire de services de gestion d’aire de trafic des circonstances auxquelles fait référence le rapport, sauf si des circonstances exceptionnelles l’en empêchent.

Reports shall be made as soon as practicable, but in any case within 72 hours of the aerodrome operator or the provider of the apron management services identifying the condition to which the report relates, unless exceptional circumstances prevent this.


3. L’attribution des créneaux de départ ATFM donne priorité aux vols selon l’ordre de leur entrée prévue dans le lieu où s’applique la mesure ATFM, sauf si des circonstances particulières obligent à appliquer des règles de priorité différentes officiellement convenues et présentant un avantage pour le réseau européen de gestion du trafic aérien.

3. The allocation of ATFM departure slots shall give priority to flights according to the order of their planned entry into the location at which the ATFM measure will apply, unless specific circumstances require application of a different priority rule which is formally agreed and is of benefit to the EATMN.


Ces circonstances exceptionnelles et imprévues sont supposées exister lorsque des événements imprévisibles provoquent une intensité du trafic telle qu'elle rend excessif le délai d'attente au point de passage frontalier, alors que toutes les ressources en personnel, en moyens et en organisation ont été épuisées.

Such exceptional and unforeseen circumstances shall be deemed to be those where unforeseeable events lead to traffic of such intensity that the waiting time at the border crossing point becomes excessive, and all resources have been exhausted as regards staff, facilities and organisation.


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Toutefois, cela n'exclut pas l'éventualité de telles dispositions concernant le trafic régulier dans les circonstances exceptionnelles où les compagnies maritimes de l'une ou l'autre partie au présent accord n'auraient pas, dans le cas contraire, effectivement la possibilité de participer au trafic en provenance et à destination du pays tiers concerné;

However, this does not exclude the possibility of such arrangements concerning liner cargo in those exceptional circumstances where liner shipping companies from one or other Party to this Agreement would not otherwise have an effective opportunity to ply for trade to and from the third country concerned;


Si cette interruption dure plus de deux saisons, la décision d’attribution de droits de trafic et/ou de désignation est retirée d’office à la fin de cette deuxième saison, sauf si le transporteur aérien communautaire peut se prévaloir de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté.

If any such interruption continues for more than two seasons, the decision to allocate traffic rights and/or grant designation will be automatically withdrawn at the end of the second season unless the Community air carrier can claim there were exceptional circumstances beyond its control.


Article 6 Circonstances atténuantes Sans préjudice des autres circonstances atténuantes définies dans leur législation nationale, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les sanctions visées à l'article 4 puissent être atténuées dès lors que l'auteur de l'infraction a fourni aux autorités compétentes des informations utiles, aux fins de l'enquête ou de la collecte de preuves, sur l'identité des autres auteurs ou a contribué à l'identification des filières du trafic.

Article 6 Mitigating Circumstances Without prejudice to any other mitigating circumstances defined in their national legislation, Member States shall take the necessary measures to ensure that the penalties referred to in Article 4 can be reduced if the offender has supplied the competent authorities with valuable information for the enquiry or the collection of evidence about the identity of other offenders, or has helped to identify drug-dealing networks.


La sanction minimale de la peine maximale de cinq ans est une sanction qui laisse non seulement une marge de manœuvre importante aux juges pour appliquer la loi, en fonction des circonstances propres à chaque cas de trafic, mais c’est aussi une proposition qui vise à donner une idée de la gravité avec laquelle on entend punir les cas de trafic de drogue concernés par cette sanction.

The minimum penalty of a maximum sentence of five years is a sanction which provides not only considerable room for manoeuvre for judges to apply the law according to the circumstances of each case of trafficking, but it is also a proposal that seeks to convey an idea of the harshness with which we wish to punish the cases of drug trafficking to which this penalty applies.


À mon avis, il s’agit là d’une limite très basse, compte tenu du fait que la législation en vigueur dans les États membres impose déjà de lourdes peines au trafic de drogue, en particulier lorsque la portée et la gravité du cas peuvent être considérées comme des circonstances aggravantes.

Now, in my opinion, this is a very low limit, especially given that the legislation in force in the Member States already imposes heavy penalties for drug trafficking, in particular when the scale and the seriousness of the case can be considered to be aggravating circumstances.


(6) Il y a lieu de prévoir, d'une part, des sanctions aggravées lorsque certaines circonstances aggravantes accompagnent le trafic de drogue en le rendant encore plus menaçant pour la société, par exemple lorsque le trafic a lieu dans le cadre d'une organisation criminelle, et d'autre part, des sanctions atténuées en cas de circonstances atténuantes, par exemple lorsque l'auteur de l'infraction a fourni aux autorités compétentes des informations utiles, notamment en contri ...[+++]

(6) It is necessary, on the one hand, to provide for more severe penalties when certain aggravating circumstances accompany the illicit drug trafficking and make it an even greater threat to society, for example when trafficking is carried out by a criminal organisation. On the other hand, provision should be made for reducing the penalties when there are mitigating circumstances such as the offender’s having supplied the competent authorities with valuable information, in particular by helping to identify criminal drug-dealing networks.


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