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Auteur
Auteur atteint d'une maladie mentale
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'un méfait
Auteur d'une faute
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur d'une infraction
Auteur de délit
Auteur de délit civil
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Auteur de méfait
Auteur de subordination
Auteur direct
Auteur du dommage
Auteur du délit
Auteur du méfait
Auteur du préjudice
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteur souffrant d'un trouble mental
Auteur souffrant d'une maladie mentale
Auteure
Auteure d'un acte punissable
CDA
Commission d'appel du droit d'auteur
Commission d'appel du droit d'auteur Canada
Commission du droit d'auteur
Commission du droit d'auteur Canada
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Délinquant
Délinquant souffrant d'une maladie mentale
Délinquante
Détenteur d'un droit d'auteur
Détenteur des droits d'auteur
Détenteur du droit d'auteur
Détentrice du droit d'auteur
Logiciel auteur
Outil logiciel auteur
Outil-auteur
Système auteur
Système d'auteur
Système de création média
Système-auteur
Titulaire d'un droit d'auteur
Titulaire du droit d'auteur

Vertaling van "trace des auteurs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


auteur de délit | auteur de délit civil | auteur du délit | auteur du préjudice

tortfeasor


auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer


système-auteur [ système d'auteur | système de création média | logiciel auteur | système auteur | outil logiciel auteur | outil-auteur ]

authoring system [ authoring tool | authoring software | media authoring system | authoring software tool ]


auteur d'un méfait [ auteur de méfait | auteur du méfait | auteur d'une faute | auteur du dommage | auteur du préjudice | délinquant ]

wrongdoer [ wrong-doer ]


titulaire du droit d'auteur | détenteur du droit d'auteur | détentrice du droit d'auteur | détenteur des droits d'auteur | détenteur d'un droit d'auteur | titulaire d'un droit d'auteur

copyright holder | copyright owner | owner of the copyright | owner of a copyright | rights-holders


auteur de subordination | auteur, auteure de subordination

postponer


Commission du droit d'auteur [ CDA | Commission du droit d'auteur Canada | Commission d'appel du droit d'auteur | Commission d'appel du droit d'auteur Canada ]

Copyright Board [ CB | Copyright Board Canada | Copyright Appeal Board | Copyright Appeal Board Canada ]


auteur atteint d'une maladie mentale | auteur souffrant d'une maladie mentale | délinquant souffrant d'une maladie mentale | auteur souffrant d'un trouble mental

mentally ill offender | mentally disordered offender


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour conclure, et en réponse aux préoccupations du ministre Moore qui semble craindre que le financement des manifestations artistiques ne laisse pas de traces pour les générations à venir, j'aimerais donner la parole à un artiste visuel et auteur de la francophonie canadienne, Pierre Raphaël Pelletier.

In closing—and in response to Minister Moore's concerns that the funding of artistic events may affect future generations—I would like to quote a francophone Canadian visual artist and author, Pierre Raphaël Pelletier.


Lorsque, pour la seizième fois, il semble impossible de retrouver la trace des auteurs, cela fait vraiment trop.

When, for the sixteenth time in a row, it seems impossible to track down the perpetrators, that really is too much.


Il est l'auteur d'une longue série d'ouvrages et il était le septième bibliothécaire parlementaire à suivre les traces d'individus aussi respectés qu'Alpheus Todd et John Spicer.

He is the author of many works and was the seventh parliamentary librarian to follow in the footsteps of such respected individuals as Alpheus Todd and John Spicer.


Il me semble extrêmement clair, par exemple, que si les règles relatives à l’accès aux forums de discussions en ligne étaient durcies, comme en interdisant l’utilisation d’Hotmail – j’avoue que ne je suis pas un connaisseur en la matière, mais son utilisation est très simple – et en insistant à la place sur quelque forme de courrier électronique dont l’origine puisse être établie, il serait plus facile de remonter les traces des auteurs de ce genre de choses, qui ne peuvent agir ouvertement.

It seems to me very clear, for example, that if the rules for entering chat rooms were to be tightened up, by not allowing the use of, for example, Hotmail – I confess I do not know very much about it but it is very easily used – and insisting instead on some sort of traceable e-mail, then the people who do these sorts of things, which they could not do in the open, would be more easily traced.


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Lors d'une rencontre avec plusieurs groupes de pétitionnaires, M. Gemelli, président de ladite commission, a notamment reçu une pétition dont les auteurs dénoncent le tracé de l'autoroute Cantábrico, qui traverse la partie occidentale de la région, ainsi que ses incidences sociales et environnementales.

One of the petitions handed to the committee chairman, Mr Gemelli, at a meeting with various groups of petitioners criticised the social and environmental impact of routing the ‘autovía del Cantábrico’ motorway through the west of the region.


L'auteur du rapport sur le tracé du gazoduc de l'île de Sable a déclaré que le tracé du gazoduc qui passe par la Nouvelle-Écosse, le sud du Nouveau-Brunswick et les États-Unis est celui qui est le plus sensé.

The author of the report on the Sable pipeline route stated that the building of the Sable gas pipeline to the U.S. through Nova Scotia and southern New Brunswick makes the most sense.


Oui, un marché industriel, parce que le ministre de l'Industrie préfère un système à l'américaine, axé sur le «copyright» et que jusqu'à maintenant, le choix n'est pas tracé clairement entre ce système et celui du droit d'auteur et des droits voisins, naturellement, que doit privilégier le ministre du Patrimoine, parce que c'est le seul système qui reconnaît les efforts des créateurs et qui met la culture en évidence.

I say an industrial market, because the Minister of Industry prefers the American copyright system to our copyright and neighbouring rights system; there is no clear choice yet, even though the Minister of Canadian Heritage must favour the latter since it is the only one which recognizes creators' efforts and highlights culture.


c) tous les résultats obtenus, favorables et défavorables, les données originales détaillées de façon à permettre leur appréciation critique, indépendamment de l'interprétation qu'en donne l'auteur ; à titre d'explication et d'exemple, les résultats peuvent être accompagnés de documents reproduisant des tracés kymographiques, des microphotographies, etc.;

(c) all the results obtained, whether favourable or unfavourable. The original data should be described in sufficient detail to allow the results to be critically evaluated independently of their interpretation by the author. By way of explanation and illustration, the results may be accompanied by reproductions of kymograms, photomicrographs, etc.;


c) tous les résultats importants obtenus, favorables et défavorables, les données originales détaillées de façon à permettre leur appréciation critique, indépendamment de l'interprétation qu'en donne l'auteur ; à titre d'explication et d'exemple, les résultats peuvent être accompagnés de documents reproduisant des tracés kymographiques, des microphotographies, etc.;

(c) all the important results obtained, whether favourable or unfavourable. The original data should be described in sufficient detail to allow the results to be critically evaluated independently of their interpretation by the author. By way of explanation and illustration, the results may be accompanied by reproductions of kymographic charts, microphotographs, etc.;


Quelques mois plus tard, JumpTV (une société canadienne) a décidé de suivre les traces de iCraveTV. Contrairement à son prédécesseur, toutefois, JumpTV a présenté à la Commission du droit d’auteur une demande d’établissement d’un nouveau tarif de transmission par Internet avant de commencer ses activités.

Several months later, JumpTV (a Canadian company) decided to follow in iCraveTV’s footsteps. In contrast to its predecessor, however, JumpTV applied to the Copyright Board to establish a new tariff for Internet transmissions before commencing operations.




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Date index: 2024-09-01
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