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Bambin
Bambine
Chemin d'accès praticable en tout temps
Chemin d'accès tout temps
Enfant du second âge
Femme à tout faire
Freeride
Freeriding
Homme à tout faire
Jeune enfant
Planche tout-terrain
Planche à neige tout-terrain
Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
Route d’accès tous-
Sans préjudice
Sous réserve
Sous réserve de modifications
Sous réserve de tous droits
Sous réserve de toute modification
Sous toutes réserves
Sujet à changement
Sujet à modifications
Surf des neiges tout-terrain
Surf tout-terrain
Tout petit
Tout petite
Tout-petit
Tout-petite
Trottineur
Trottineuse
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»

Traduction de «toutes ces réserves » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tout en réservant aux utilisateurs une partie équitable du profit qui en résulte

while allowing consumers a fair share of the resulting benefit


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


sans préjudice | sous réserve | sous toutes réserves

without prejudice


sous toutes réserves | sous réserve de tous droits | sans préjudice

without prejudice | with all proper reserves | with all reserves | without prejudice to


sous réserve de modifications [ sous réserve de toute modification | sujet à modifications | sujet à changement ]

subject to change


sous réserve que toutes les parties aient déposé leurs instruments de ratification ou d'approbation avant cette date

provided that all parties have deposited their instruments of ratification or approval before that date


femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire

building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road


tout-petit | tout petit | tout-petite | tout petite | bambin | bambine | trottineur | trottineuse | enfant du second âge | jeune enfant

toddler | tot | tiny tot


planche à neige tout-terrain | planche tout-terrain | surf tout-terrain | surf des neiges tout-terrain | freeride | freeriding

freeriding | free riding | freeride snowboarding | freeride
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
qui contribuent à améliorer la production ou la distribution des produits ou à promouvoir le progrès technique ou économique, tout en réservant aux utilisateurs une partie équitable du profit qui en résulte, et sans:

which contributes to improving the production or distribution of goods or to promoting technical or economic progress, while allowing consumers a fair share of the resulting benefit, and which does not:


Toute la réserve de matériel numéro un (réserve militaire) et toute la réserve navale portant la lettre A dans la concession A, dans le township de Jocelyn, district d’Algoma, province d’Ontario, réserves qui sont indiquées sur un plan d’arpentage de celles-ci, signé le 15 avril 1926 par T. Holmes Bartley, arpenteur de la province d’Ontario, et déposé au bureau de la Division des terres, ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, à Ottawa, sous le numéro 1089, de même que les eaux contiguës du lac Huron et les îles et récifs qui s’y trouvent, le tout pouvant se déc ...[+++]

The whole of Ordnance Reserve number one (Military Reserve) and the whole of the Naval Reserve lettered A in concession A, in the township of Jocelyn, in the district of Algoma, in the Province of Ontario, as aforesaid reserves are shown on a plan of survey thereof signed on the 15th day of April, 1926, by T. Holmes Bartley, Ontario Land Surveyor, and filed in the Lands Division of the Department of Indian and Northern Affairs at Ottawa under number 1089, together with the adjoining waters of Lake Huron and islands and reefs therein, ...[+++]


Vous représentez tout de même 5 000 agents de voyage, 35 000 personnes, 4 milliards de dollars de réservations, 85 p. 100 de toutes les réservations de places sur les avions.

You have 5,000 travel agents, 35,000 people, $4 billion in air service bookings, 85% of all airline reservations. You've got the hammers.


«aéronef», un aéronef à voilure fixe dont la masse maximale au décollage est égale ou supérieure à 34 000 kilogrammes, ou dont l’aménagement intérieur maximal certifié pour le type donné de l’aéronef comporte 19 sièges passagers ou plus, à l’exclusion de tout siège réservé à l’équipage.

‘aircraft’ means fixed-wing aircraft with a maximum certificated take-off mass of 34 000 kg or more, or with a certificated maximum internal accommodation for the aircraft type in question consisting of 19 passenger seats or more, excluding any seats for crew only.


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qui contribuent à améliorer la production ou la distribution des produits ou à promouvoir le progrès technique ou économique, tout en réservant aux utilisateurs une partie équitable du profit qui en résulte, et sans:

which contributes to improving the production or distribution of goods or to promoting technical or economic progress, while allowing consumers a fair share of the resulting benefit, and which does not:


L’Union devrait en outre formuler, au moment de l’approbation de la convention, toutes les réserves et déclarations autorisées respectivement par les articles 62 et 63 de la convention, qu’elle estime nécessaires.

Moreover, the Union should, when approving the Convention, make all the appropriate reservations and declarations allowed under Articles 62 and 63 respectively of the Convention that it deems necessary.


c) "avion à réaction subsonique civil", un avion dont la masse maximale au décollage est égale ou supérieure à 34000 kilogrammes ou dont l'aménagement intérieur maximal certifié pour le type donné de l'avion comporte plus de 19 sièges passagers à l'exclusion de tout siège réservé à l'équipage.

(c) "Civil subsonic jet aeroplanes" shall mean aeroplanes with a maximum certificated take-off mass of 34000 kg or more, or with a certified maximum internal accommodation for the aeroplane type in question consisting of more than 19 passenger seats, excluding any seats for crew only.


Dans son avis consultatif du 25 septembre 1982, la Cour interaméricaine des droits de l’homme a statué que compte tenu de la référence à la Convention de Vienne sur le droit des traités, l’article 75 de la Convention américaine «doit être considéré comme permettant aux États de ratifier la Convention ou d’y adhérer avec toutes les réserves qu’ils souhaitent faire, à la seule condition que ces réserves ne soient pas incompatibles avec l’objet et le but de la Convention».[146] La Cour a également jugé que même si, en principe, une réser ...[+++]

In its advisory opinion of September 25, 1982, the Inter-American Court of Human Rights has held that in view of the reference to the Vienna Convention on the Law of Treaties, article 75 of the American Convention “must be deemed to permit States to ratify or adhere to the Convention with whatever reservations they wish to make, provided only that such reservations are not incompatible with the object and purpose of the Convention”. [146] The Court also held that although as a general principle, a reservation to a fundamental right such as the right to life (non derogable right) would be incompatible with the object and purpose of the Co ...[+++]


Le Cessna Caravan, basé à Djibouti, dessert toutes les destinations au Nord de la Somalie (Hargeisa, las Anod, Garoe, Erigavo, Borama, Burao) tandis qu'un même type d'avion, opérant à partir de Mogadishu assure le transport vers les villes du Sud ( Jallalassi, Dusa Mareb, Baidoa, Belet Uen, Sacouein, Jilib) tout en réservant la possibilité d' autres destinations.

The Cessna Caravan, based in Djibouti, covers all destinations in northern Somalia (Hargeisa, Las Anod, Garoe, Erigavo, Borama and Burao), while a plane of the same type operates from Mogadishu and provides transport to villages in the South (Jallalassi, Dusa Mareb, Baidoa, Belet Uen, Sacouein and Jilib); other destinations are always possible.


La Communauté soutient la ratification et l'application de conventions internationales sur les droits de l'homme, en particulier la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes, et est favorable à la levée de toutes les réserves s'opposant à sa ratification.

The Community supports the ratification and enforcement of international conventions on human rights, particularly the Convention on the Elimination of all forms of Discrimination against Women, and supports progress towards the lifting of all reservations to ratification.




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toutes ces réserves ->

Date index: 2023-07-19
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