Traduction de «toutefois été exclus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

toutefois
however

distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]
exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]

exclusion des postes de direction ou de confiance [ exclusion des personnes préposées à la gestion et à des fonctions confidentielles | exclusion des personnes préposées à la gestion ou à des fonctions confidentielles | exclusion des préposés à la gestion ou à des fonctions confidentielles ]
managerial or confidential exclusion [ managerial and confidential exclusions | managerial or confidential exclusions ]

exclusions au titre de la compétitivité [ exclusions au titre de la préservation de la compétitivité | exclusions décidées pour préserver la compétitivité | exclusions visant à préserver la compétitivité ]
competitive need exclusions

pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion
exclusive power

pouvoir d'attribution sans exclusion | pouvoir de désignation sans exclusion | pouvoir sans exclusion
non-exclusive power | non-exclusive power of appointment

accord de distribution exclusive [ accord d'exclusivité de distribution | contrat de représentation exclusive | contrat de distribution exclusive ]
exclusive agency arrangement [ exclusive dealership agreement | exclusive distribution agreement | sole agency agreement ]

intégration sociale [ assimilation sociale | inclusion sociale | insertion sociale | intégration dans la société | lutte contre l'exclusion ]
social integration [ integration into society | social assimilation | social inclusion | social insertion ]

zone économique exclusive [ ZEE | zone de 200 milles | zone nationale exclusive ]
exclusive economic zone [ EEZ | exclusive national zone | two-hundred-mile zone ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutefois, l'exclusion complète de membres hors réserve du droit de vote et du droit de participer à la gouvernance a été déclarée incompatible avec les principes de l'égalité des droits.
However, the complete exclusion of off-reserve membership from a right to vote or a right to participate in council governance has consistently been declared inconsistent with equality rights.

Toutefois, cette exclusion ne devrait pas s'appliquer à la fourniture du matériel technique nécessaire pour la production, la coproduction et l'émission de ces programmes.
However, that exclusion should not apply to the supply of technical equipment necessary for the production, co-production and broadcasting of such programmes.

Toutefois, cette exclusion fait ensuite l’objet d’une exception pour ce qui est des renseignements ayant trait à son administration.
However, this exclusion is then subject to an exception for matters of general administration.

La formation et les logiciels devraient toutefois être exclus.
Training and software should, however, be excluded.

(6 bis) Les aliments produits à partir d'animaux clonés ou de leur descendance devraient, toutefois, être exclus du champ d'application du présent règlement.
(6a) However, foods derived from cloned animals and their offspring should be excluded from the scope of this Regulation.

Toutefois, cette exclusion ne doit pas s'appliquer à la fourniture du matériel technique nécessaire pour la production, la coproduction et l'émission de ces programmes.
However, this exclusion should not apply to the supply of technical equipment necessary for the production, co-production and broadcasting of such programmes.

Toutefois, cette exclusion ne s’applique pas à la fourniture du matériel technique nécessaire pour la production, la coproduction et l'émission de ces programmes.
However, this exclusion does not apply to the supply of technical equipment necessary for the production, co-production and broadcasting of such programmes.

Bien entendu, nous avons indiqué au Bureau du vérificateur général, dans le cadre de nos discussions, que les chiffres applicables au Centre englobaient également les coûts des gouvernements provinciaux et des principaux intervenants, comme la GRC et l'Agence des douanes et du revenu du Canada.Les coûts de certains intervenants ont toutefois été exclus.
In the course of the discussion with the Office of the Auditor General, of course, if you look at the numbers reported for the centre, that includes provinces as well as major stakeholders like the RCMP and Canada Customs and Revenue Agency.

Cette liste n'est toutefois pas exclusive, et, lors de la négociation de leurs propositions de Programmes Opérationnels, les Etats membres pourront proposer à la Commission des cofinancements dans un certain nombre d'autres zones affectées par de telles restructurations semblables, ou de concentrer davantage à l'intérieur de cette liste.
This is not, however, an exclusive list and during negotiations on the proposed operational programmes the Member States will be able to propose to the Commission that part-financing be granted to a certain number of other areas affected by similar restructuring or that funding be concentrated on the list.

Ces Métis n'en sont toutefois nullement exclus.
They are not excluded by any means.