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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Demande dûment motivée
Démence alcoolique SAI
Dûment apprécié
Hallucinose
Instrument dûment passé
Jalousie
Marque à la main dûment légalisée
Mauvais voyages
Paranoïa
Prendre dûment acte
Prendre dûment en considération
Prendre dûment note
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société dûment constituée
Société dûment incorporée
Tenir dûment compte de
Toutefois

Traduction de «toutefois été dûment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ayant dûment prêté serment, après avoir été dûment assermenté

sworn (being duly -)


prendre dûment note [ prendre dûment acte ]

take due note


société dûment constituée [ société dûment incorporée ]

duly incorporated society


tenir dûment compte de [ prendre dûment en considération ]

due consideration




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, charact ...[+++]








marque à la main dûment légalisée

authenticated handmade mark
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, la consultation publique révèle une aspiration générale à davantage de souplesse, notamment dans le domaine de la qualité, afin que les exigences relatives à la demande d’autorisation de mise sur le marché tiennent dûment compte des progrès scientifiques et des spécificités des MTI.

However, the public consultation shows that it is widely felt that additional flexibility should be applied, particularly in the area of quality, with a view to ensure that the marketing authorisation application requirements take due consideration of scientific progress and specific characteristics of ATMPs.


84. invite la Commission et les États membres à garantir des conditions d'égalité permettant une concurrence libre mais également équitable dans tous les modes de transport; estime que bon nombre des particularités nationales du droit des transports doivent toutefois être dûment prises en considération dans ce contexte; souligne que l'infrastructure de transport est un élément essentiel de la survie et du bien-être des personnes physiques et morales, en particulier dans les régions faiblement peuplées et les îles de la périphérie;

84. Calls on the Commission and the Member States to ensure a level playing field which allows free but also fair competition in all transport modes; acknowledges, however, in that connection, that proper account must also be taken of a multitude of specific national transport law provisions; stresses that transport infrastructure is essential to the survival and wellbeing of natural and legal persons, especially in sparsely populated regions and peripheral islands;


84. invite la Commission et les États membres à garantir des conditions d'égalité permettant une concurrence libre mais également équitable dans tous les modes de transport; estime que bon nombre des particularités nationales du droit des transports doivent toutefois être dûment prises en considération dans ce contexte; souligne que l'infrastructure de transport est un élément essentiel de la survie et du bien-être des personnes physiques et morales, en particulier dans les régions faiblement peuplées et les îles de la périphérie;

84. Calls on the Commission and the Member States to ensure a level playing field which allows free but also fair competition in all transport modes; acknowledges, however, in that connection, that proper account must also be taken of a multitude of specific national transport law provisions; stresses that transport infrastructure is essential to the survival and wellbeing of natural and legal persons, especially in sparsely populated regions and peripheral islands;


Toutefois, afin de prévenir toute utilisation abusive des connexions et de garantir le bon fonctionnement du système, la Commission, en tant que gestionnaire général du système de messagerie TACHOnet, devrait être informée dûment et en temps voulu de l'intérêt d'une autorité nationale de se connecter au système de messagerie TACHOnet.

However, in order to prevent potential misuse of the connection and to ensure the correct operation of the system, the Commission, in its capacity as general manager of the TACHOnet messaging system, should receive due and timely information about the interest of a national authority in connecting to the TACHOnet messaging system.


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Toutefois, lorsque le transfert nécessite le recours au système bancaire de paiement électronique SWIFT, il convient de fournir à titre d’attestation de virement une copie du rapport SWIFT, portant le cachet et la signature d’un employé dûment autorisé d’un établissement financier.

However, where the transfer requires the use of the SWIFT electronic bank payment method, the acknowledgement of provision of the transfer order shall take the form of a copy of the SWIFT report, stamped and signed by a duly authorised official of a financial institution.


Les réponses des services aux questions écrites de votre rapporteur révèlent que l'utilisation des crédits relatifs aux lignes concernées était comprise entre 80 et 90 % seulement, ce qui a toutefois été dûment justifié par des raisons budgétaires.

It emerges from the relevant departments' answers to your draftsman's written questions that the rate of utilisation of appropriations under the headings concerned was only between 80 and 90%, though this was plausibly accounted for by reference to internal budgetary procedure.


L'intérêt supérieur de l'enfant doit toutefois être dûment respecté comme stipulé dans les trois points de cet article 14 de la directive.

The best interests of the child must, however, be properly taken into account as laid down in the three points of this article of the Directive.


Ces dernières constituent une proportion sans cesse croissante de l'ensemble des victimes. Ne pas les prendre en considération ici, renforcerait encore l'attrait des trafiquants pour les mineurs. L'intérêt supérieur de l'enfant doit toutefois être dûment respecté comme stipulé à l'article 14 de la présente directive.

The best interests of the child must, however, be properly taken into account as laid down in Article 14 of this Directive.


Les réseaux d'excellence et les projets intégrés peuvent toutefois être utilisés dans certains cas dûment justifiés, dans lesquels les objectifs visés peuvent être mieux atteints par ce biais.

Networks of excellence and integrated projects may, however, be used in certain duly justified cases, where the objectives in question can be better achieved by these means.


Toutefois, dans certaines zones du Nord de l'Europe, des exceptions dûment justifiées à ces critères sont acceptables.

However, in some areas of northern Europe, properly justified exceptions to these criteria may be accepted.




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toutefois été dûment ->

Date index: 2023-08-08
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