Vertaling van "toutefois à enregistrer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

magnétoscope à balayage hélicoïdal | magnétoscope à défilement hélicoïdal | magnétoscope à enregistrement hélicoïdal
helical scan video tape machine | helical video tape-recorder | helical tape machine | helical scan recorder | helical VTR | helical video recorder | helical scanning recorder | slant-track recorder

disque optique numérique à enregistrement effaçable [ DON à enregistrement effaçable | DON effaçable ]
erasable data disk [ erasable data disc ]

magnétoscope à enregistrement hélicoïdal
helical video tape recorder

enregistrement unitaire | carte à enregistrement complet
unit record

magnétomètre à vapeurs de rubidium à enregistrement
digital-recording rubidium vapour magnetometer

machine à enregistrement indirect [ machine à chiffrage intermédiaire ]
crank-driven adding machine [ key-set machine ]

toutefois
however

régime de l'enregistrement des actes | régime d'enregistrement | régime d'enregistrement des actes | réseau d'enregistrement | système d'enregistrement
registry system

acte de transfert enregistré | acte de transport enregistré | transfert enregistré | transport enregistré
registered conveyance

aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement
help with check-in | show guests around after check-in | assist at check-in | assist during check-in

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

D'importants progrès ont toutefois été enregistrés concernant le plan d'action pour les services financiers, qui est maintenant dans sa dernière ligne droite.
Good progress has, however, been achieved on the Financial Services Action Plan which is now in its home straight.

les marchés ne sont assujettis ni aux droits de timbre et d’enregistrement, ni aux prélèvements fiscaux d’effet équivalent, existants ou à instaurer dans le PTOM bénéficiaire; toutefois, ces marchés sont enregistrés conformément aux lois en vigueur dans le PTOM et l’enregistrement peut donner lieu à une redevance correspondant à la prestation de service;
the contract shall not be subject in the beneficiary OCTs to stamp or registration duties or to fiscal charges having equivalent effect, whether such charges already exist or are to be instituted in the future; however, such contracts shall be registered in accordance with the laws in force in the OCTs and a fee corresponding to the service rendered may be charged for it;

Lorsqu’ils prévoient à la fois la transcription et l’enregistrement de l’entretien personnel, les États membres ne sont pas tenus d’accorder l’accès à l’enregistrement dans le cadre des procédures en première instance visées au chapitre III. En pareil cas, ils accordent toutefois l’accès à l’enregistrement dans le cadre des procédures de recours visées au chapitre V.
Where Member States provide for both a transcript and a recording of the personal interview, Member States need not provide access to the recording in the procedures at first instance referred to in Chapter III. In such cases, they shall nevertheless provide access to the recording in the appeals procedures referred to in Chapter V.

Bien que, depuis 2001, la SNCM ait perdu des parts de marché au profit de la CTN passant de 44 % à [.] % en 2004, une amélioration est toutefois à enregistrer en 2005 ([.] %).
Although SNCM has lost market share to CTN since 2001, going from 44 % to [.] % in 2004, an improvement was, however, recorded in 2005 ([.] %).

Dans ce cas, il convient toutefois d’enregistrer chaque essence séparément.
In this case, however, each species should be recorded separately.

a)les marchés ne sont assujettis ni aux droits de timbre et d'enregistrement, ni aux prélèvements fiscaux d'effet équivalent, existants ou à créer dans l'État ACP bénéficiaire; toutefois, ces marchés sont enregistrés conformément aux lois en vigueur dans l'État ACP et l'enregistrement peut donner lieu à une redevance correspondant à la prestation de service.
(a)the contract shall not be subject in the beneficiary ACP State to stamp or registration duties or to fiscal charges having equivalent effect, whether such charges already exist or are to be instituted in the future; however, such contracts shall be registered in accordance with the laws in force in the ACP State and a fee corresponding to the service rendered may be charged for it.

a) les marchés ne sont assujettis ni aux droits de timbre et d'enregistrement, ni aux prélèvements fiscaux d'effet équivalent, existants ou à créer dans l'État ACP bénéficiaire; toutefois, ces marchés sont enregistrés conformément aux lois en vigueur dans l'État ACP et l'enregistrement peut donner lieu à une redevance correspondant à la prestation de service.
(a) the contract shall not be subject in the beneficiary ACP State to stamp or registration duties or to fiscal charges having equivalent effect, whether such charges already exist or are to be instituted in the future; however, such contracts shall be registered in accordance with the laws in force in the ACP State and a fee corresponding to the service rendered may be charged for it.

1. [Droit de refuser] L'office d'une Partie contractante désignée peut, lorsque les conditions auxquelles la législation de cette Partie contractante subordonne la protection ne sont pas réunies en ce qui concerne un, plusieurs ou la totalité des dessins ou modèles industriels faisant l'objet d'un enregistrement international, refuser, partiellement ou totalement, les effets de l'enregistrement international sur le territoire de ladite Partie contractante; toutefois, aucun office ne peut refuser, partiellement ou totalement, les effets d'un enregistrement international au motif que la demande internationale ne satisfait pas, quant à sa forme ou son contenu, en vertu de la législation de la Partie contractante intéressée, à des exigences qui sont énoncées dans le présent Acte ou le règlement d'exécution ou à des exigences qui s'y ajoutent ou en diffèrent.
1. [Right to Refuse] The Office of any designated Contracting Party may, where the conditions for the grant of protection under the law of that Contracting Party are not met in respect of any or all of the industrial designs that are the subject of an international registration, refuse the effects, in part or in whole, of the international registration in the territory of the said Contracting Party, provided that no Office may refuse the effects, in part or in whole, of any international registration on the ground that requirements relating to the form or contents of the international application that are provided for in this Act or the Regulations or are additional to, or different from, those requirements have not been satisfied under the law of the Contracting Party concerned.