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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Kigali
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Cependant
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fertilisation
Hallucinose
J'ajoute toutefois
Jalousie
Mauvais voyages
Néanmoins
Paiement d'une astreinte de l'UE
Paranoïa
Politique de l'UE en matière d'amendes
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Toutefois
épandage

Vertaling van "toutefois un amendement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material








Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, charact ...[+++]


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, cette amende peut être réduite ou annulée si un pays fait face à des circonstances économiques exceptionnelles, ou après réception d’une demande motivée de l’État membre concerné.

However, this amount can be reduced or cancelled if a country faces exceptional economic circumstances, or following a reasoned request from the Member State concerned.


Toutefois, le comité de conciliation ne se réunit pas si, dans un délai de dix jours après cette transmission, le Conseil informe le Parlement européen qu'il approuve tous ses amendements.

However, if within ten days of the draft being forwarded the Council informs the European Parliament that it has approved all its amendments, the Conciliation Committee shall not meet.


Toutefois, les matériaux recyclés devant être utilisés comme amendements ou engrais ne devraient pas contenir de substances dangereuses (xénobiotiques).

The recycled material to be used as soil amendment or fertilizers should not, however, contain hazardous substances (xenobiotics).


Toutefois, la prescription est acquise au plus tard le jour où un délai de six ans arrive à expiration sans que la Commission ait infligé une amende ou une astreinte.

However, the limitation period shall expire at the latest on the day on which a period of 6 years has elapsed without the Commission having imposed a fine or a periodic penalty payment.


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Toutefois, l’amendement ne s’applique pas à une contrepartie éventuelle découlant d’un regroupement d’entreprises pour lequel la date d’acquisition est antérieure à l’application d’IFRS 3 (révisée en 2008).

However, the amendment does not apply to contingent consideration that arose from a business combination for which the acquisition date preceded the application of IFRS 3 (revised 2008).


Toutefois, l'amendement de la loi-cadre sur les exigences techniques n'a pas encore été adopté.

Nevertheless, the amended framework law on technical requirements has still not been adopted.


3. Si, dans un délai de trois mois après réception des amendements du Parlement européen, le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, approuve tous ces amendements, l’acte concerné est réputé arrêté sous la forme de la position commune ainsi amendée; toutefois, le Conseil statue à l’unanimité sur les amendements ayant fait l’objet d’un avis négatif de la Commission.

3. If, within three months of the matter being referred to it, the Council, acting by a qualified majority, approves all the amendments of the European Parliament, the act in question shall be deemed to have been adopted in the form of the common position thus amended; however, the Council shall act unanimously on the amendments on which the Commission has delivered a negative opinion.


a)la date à laquelle toutes les parties contractantes ayant adressé une telle communication ont notifié au secrétaire général du conseil leur acceptation de l'amendement recommandé, cette date étant toutefois reportée à l'expiration du délai de six mois visé au paragraphe 3 du présent article si toutes les acceptations ont été notifiées antérieurement à cette expiration.

(a)the date by which all the Contracting Parties which sent such communications have notified the Secretary-General of the Council of their acceptance of the recommended amendment, provided that, if all the acceptances were notified before the expiry of the period of six months referred to in paragraph 3 of this Article, that date shall be taken to be the date of expiry of the said six-month period.


3. Si, dans un délai de trois mois après réception des amendements du Parlement européen, le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, approuve tous ces amendements, l'acte concerné est réputé arrêté sous la forme de la position commune ainsi amendée; toutefois, le Conseil statue à l'unanimité sur les amendements ayant fait l'objet d'un avis négatif de la Commission.

3. If, within three months of the matter being referred to it, the Council, acting by a qualified majority, approves all the amendments of the European Parliament, the act in question shall be deemed to have been adopted in the form of the common position thus amended; however, the Council shall act unanimously on the amendments on which the Commission has delivered a negative opinion.


3. Si, dans un délai de trois mois après réception des amendements du Parlement européen, le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, approuve tous ces amendements, il modifie en conséquence sa position commune et arrête l'acte concerné; toutefois, le Conseil statue à l'unanimité sur les amendements ayant fait l'objet d'un avis négatif de la Commission.

3. If, within three months of the matter being referred to it, the Council, acting by a qualified majority, approves all the amendments of the European Parliament, it shall amend its common position accordingly and adopt the act in question; however, the Council shall act unanimously on the amendments on which the Commission has delivered a negative opinion.




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toutefois un amendement ->

Date index: 2022-04-03
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