Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Cependant
Confirmation de la décision A
Décision A confirmée
Information non confirmée
J'ajoute toutefois
Liste d'adhésion confirmée
Liste d'inclusion confirmée
Néanmoins
Option d'adhésion confirmée
Option d'inclusion confirmée
Opération confirmée
Présence confirmée
Renseignements non confirmés
Spécialiste réseau confirmé
Spécialiste réseau confirmée
Spécialiste réseau expérimenté
Spécialiste réseau expérimentée
Spécialiste réseaux confirmé
Spécialiste réseaux confirmée
Spécialiste réseaux expérimenté
Spécialiste réseaux expérimentée
Suivant décision A
Toutefois
Transaction confirmée

Traduction de «toutefois pas confirmées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
opération confirmée [ transaction confirmée ]

matched trade


spécialiste réseau confirmé | spécialiste réseau confirmée | spécialiste réseaux confirmé | spécialiste réseaux confirmée | spécialiste réseau expérimenté | spécialiste réseau expérimentée | spécialiste réseaux expérimenté | spécialiste réseaux expérimentée

senior network specialist


liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list


option d'inclusion confirmée | option d'adhésion confirmée

double opt-in | confirmed opt-in










confirmation de la décision A | décision A confirmée | suivant décision A

decision A confirmed


information non confirmée | renseignements non confirmés

soft information | soft intelligence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Au départ, la Commission nourrissait aussi des inquiétudes quant à la concurrence sur les marchés des semiconducteurs utilisés dans le secteur automobile, craintes que l'enquête approfondie n'a toutefois pas confirmées.

The Commission initially also had concerns relating to competition in the markets for semiconductors used in the automotive sector. However, the in-depth investigation did not confirm these.


Toutefois, si la suspicion n'est pas confirmée dans le délai susvisé, la décision prévue au premier alinéa est annulée au plus tard à l'expiration de ce délai.

However, if the suspicion is not confirmed within the said time period, the decision referred to in the first subparagraph shall be cancelled not later than the expiry of that time period.


Toutefois, ainsi qu'il y a été indiqué, ce type de rapport ne sera plus établi. En effet, depuis la modification en 2004 du règlement n° 1150/2000, les États membres sont invités à notifier à la Commission tous les montants non recouvrés supérieurs à €50 000, au plus tard cinq ans après la date à laquelle la dette (à la suite d'une évaluation, d'un réexamen ou d'un appel) a été confirmée comme étant irrécouvrable.

With the amendment of Regulation No 1150/2000 in 2004, Member States are asked to notify the Commission of all unrecovered amounts over €50,000, at the latest five years after the moment that debt (following assessment, review or appeal) was confirmed as irrecoverable.


4. Afin de faciliter la gestion de la liquidité de la BCE et des établissements de crédit, les réserves obligatoires sont confirmées au plus tard le premier jour de la période de constitution; toutefois, il pourrait exceptionnellement s’avérer nécessaire pour les établissements de crédit de déclarer des révisions de l’assiette des réserves ou des réserves obligatoires qui ont été confirmées.

4. In order to facilitate the liquidity management of the ECB and of credit institutions, reserve requirements shall be confirmed at the latest on the first day of the maintenance period; however the need may exceptionally arise for credit institutions to report revisions to the reserve base or to reserve requirements which have been confirmed.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Toutefois, si la suspicion n'est pas confirmée dans le délai susvisé, la décision prévue au premier alinéa est annulée au plus tard à l'expiration de ce délai.

However, if the suspicion is not confirmed within the said time period, the decision referred to in the first subparagraph shall be cancelled not later than the expiry of that time period.


Toutefois, certaines données ne sont pas confirmées par les deux États membres concernés.Les démarches liées à une restitution particulière peuvent apparaître sous plusieurs tableaux.

However, some data were not confirmed by the two Member States concerned.The steps associated with the recovery of a single object may appear in more than one table.


Toutefois, si la suspicion n'est pas confirmée, la décision visée ci-dessus est annulée au plus tard au terme d'une certaine période après son adoption.

However if the suspicion is not confirmed, the above decision shall be cancelled not later than a time period after having been taken.


Toutefois, si la suspicion n'est pas confirmée, la décision visée ci-dessus est annulée au plus tard au terme d'une certaine période après son adoption.

However if the suspicion is not confirmed, the above decision shall be cancelled not later than a time period after having been taken.


ABB a toutefois déclaré que le représentant de Løgstør n'avait apparemment pas été en mesure de participer à la réunion, une déclaration confirmée par Løgstør dans sa réponse à la communication des griefs (p. 35): toutefois, d'après ce qu'elle avait déclaré précédemment à la Commission dans sa réponse à la demande adressée conformément à l'article 11, Løgstør indique que son directeur des ventes a participé à une «réunion européenne» à cette date.

ABB says, however, that Løgstør's representative was apparently unable to attend the meeting, a statement which Løgstør echoes in its reply to the Statement of Objections (p. 35): the information which it had earlier provided to the Commission under Article 11 indicates nonetheless that its sales director attended a 'European meeting` on that date.


d) toutefois, par dérogation aux exigences prévues au point c), dans un État membre où l'autorité compétente pratique des tests de routine sur les troupeaux au moyen de la tuberculination de comparaison décrite à l'annexe B, et dans le cas d'un troupeau dans lequel aucun animal présentant une réaction confirmée n'a été signalé pendant au moins trois ans, l'autorité compétente peut décider de ne pas limiter les mouvements des autres animaux du troupeau, ...[+++]

(d) however, by way of derogation from the requirements of paragraph (c), in a Member State where the competent authority carries out routine herd testing using the comparative tuberculin test described in Annex B, and in the case of a herd where no confirmed reactor animals have been disclosed for at least three years, the competent authority may decide not to restrict the movement of other animals in the herd, provided that the status of any inconclusive reactors is resolved by a further test after 42 days and that no animals from the holding are allowed to enter into intra ...[+++]


w