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hépatique+
+
Audit de conformité
Audit de la conformité
Bursite+
Choriorétinite+
Contrôle de la conformité
Dispositif de vérification de la conformité
Effectuer des audits de conformité contractuelle
Episclérite+
Fonction de vérification de la conformité
Inspecteur de conformité en sécurité incendie
Inspectrice de conformité en sécurité incendie
Leucodermie+
Mener à bien des audits de conformité contractuelle
Musculaire+
Non-conformité aux lois et règlements
Non-conformité aux lois fiscales
Non-conformité avec les lois et règlements
Non-conformité avec les lois fiscales
Non-respect des lois et règlements
Oculopathie NCA+
Osseuse+
Pulmonaire+
Péritonite+
Réaliser des audits de conformité contractuelle
Réparer tout défaut de conformité des documents
Service chargé de la vérification de la conformité
Stade non précisé
Synovite syphilitique
Syphilis tardive ou tertiaire
Syphilitique tardive
Vérification de la conformité
Vérifier la conformité contractuelle

Traduction de «toute non-conformité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
réparer tout défaut de conformité des documents

to cure any lack of conformity in the documents


inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux | inspecteur du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux/inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux | inspectrice du contrôle de conformité en gestion des déchets dangereux

hazardous waste disposal inspector | hazardous waste tester/inspector | hazardous waste control inspector | hazardous waste inspector


inspectrice de conformité en sécurité incendie | inspecteur de conformité en sécurité incendie | inspecteur de conformité en sécurité incendie/inspectrice de conformité en sécurité incendie

fire investigator | fire inspector | fire prevention officer


mener à bien des audits de conformité contractuelle | vérifier la conformité contractuelle | effectuer des audits de conformité contractuelle | réaliser des audits de conformité contractuelle

carry out an in-depth audit | conduct compliance audit | perform a detailed compliance audit report | perform contract compliance audits


audit de conformité | audit de la conformité | contrôle de la conformité | vérification de la conformité

compliance audit


dispositif de vérification de la conformité | fonction de vérification de la conformité | service chargé de la vérification de la conformité

compliance department | compliance function


non-conformité aux lois et règlements [ non-conformité avec les lois et règlements | non-respect des lois et règlements ]

non-compliance with laws and regulations


Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)

Glomerular disease in syphilis+ (N08.0*) Gumma (syphilitic) | Late or tertiary syphilis | any sites, except those classified to A52.0-A52.3 | Late syphilitic:bursitis+ (M73.1*) | chorioretinitis+ (H32.0*) | episcleritis+ (H19.0*) | female pelvic inflammatory disease+ (N74.2*) | leukoderma+ (L99.8*) | oculopathy NEC+ (H58.8*) | peritonitis+ (K67.2*) | Syphilis [stage unspecified] of:bone+ (M90.2*) | liver+ (K77.0*) | lung+ (J99.8*) | muscle+ (M63.0*) | synovium+ (M68.0*)


non-conformité avec les lois fiscales [ non-conformité aux lois fiscales ]

non-compliance with tax laws


Processus des trois organismes pour l’examen des allégations de non-conformité avec les politiques des trois organismes [ Procédure des IRSC pour l'examen des allégations de non-conformité avec les politiques en matière de recherche ]

Tri-Agency Process for Addressing Allegations of Non-compliance with Tri-Agency Policies [ CIHR Procedure for Addressing Allegations of Non-Compliance with Research Policies ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
une mention indiquant que le voyageur est tenu de communiquer toute non-conformité.

information that the traveller is required to communicate any lack of conformity.


une mention indiquant que le voyageur est tenu de communiquer toute non-conformité qu'il constate lors de l'exécution du forfait conformément à l'article 13, paragraphe 2.

information that the traveller is required to communicate any lack of conformity which he perceives during the performance of the package in accordance with Article 13(2).


le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et, le cas échéant, le numéro de télécopieur, du représentant local de l'organisateur, d'un point de contact ou d'un autre service par l'intermédiaire duquel le voyageur peut contacter rapidement l'organisateur et communiquer avec lui de manière efficace, demander une aide si le voyageur est en difficulté ou se plaindre de toute non-conformité constatée lors de l'exécution du forfait.

the name, address, telephone number, e-mail address and, where applicable, the fax number of the organiser's local representative, of a contact point or of another service which enables the traveller to contact the organiser quickly and communicate with him efficiently, to request assistance when the traveller is in difficulty or to complain about any lack of conformity perceived during the performance of the package.


(a) toute non-conformité constatée susceptible de donner lieu au refus, à une restriction, à la suspension ou au retrait de la fiche de réception par type;

(a) any non-conformity encountered which may require a refusal, restriction, suspension or withdrawal of a type-approval certificate;


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En plus de l'obligation de réparer toute non-conformité ou de dédommager les voyageurs, les organisateurs et les détaillants devraient également avoir le droit de demander réparation à tout tiers portant une part de responsabilité dans l'événement ayant donné lieu la compensation ou à toute autre obligation.

In addition to their obligation to remedy any lack of conformity or to compensate travellers, organisers and retailers should also have the right to seek redress from any third party which contributed to the event triggering compensation or other obligations.


les coordonnées d’un point de contact auprès duquel le voyageur peut se plaindre de toute non-conformité constatée sur place;

(c) the details of a contact point where the traveller can complain about any lack of conformity which he perceives on the spot;


(c) les coordonnées d'un point de contact avec le détaillant auprès duquel le voyageur peut se plaindre de toute non-conformité constatée sur place; ces coordonnées comprennent le nom, l'adresse physique, le numéro de téléphone, le numéro de télécopieur et l'adresse de courrier électronique du détaillant, afin de permettre au voyageur de contacter celui-ci et de communiquer avec lui de manière rapide et efficace;

(c) the details of the retailer's contact point where the traveller can complain about any lack of conformity which he perceives on the spot, giving the retailer's name, geographical address, telephone number, fax number and e-mail address, so that the traveller may contact him quickly and communicate with him efficiently;


(c) les coordonnées d’un point de contact auprès duquel le voyageur peut se plaindre de toute non-conformité constatée sur place;

(c) the details of a contact point where the traveller can complain about any lack of conformity which he perceives on the spot;


conduisent à la correction de toute non-conformité décelée conformément à l’article 7.

lead to the correction of any identified non-conformities in accordance with Article 7.


«non-conformité»: toute non-conformité aux exigences et normes soumises à la conditionnalité. La non-conformité aux obligations établies à l'article 4 du présent règlement constitue également un cas de non-conformité.

‘Non-compliance’: shall mean any non-compliance with the requirements, and standards; the non-compliance with the obligations set out in Article 4 of this Regulation shall equally constitute a case of non-compliance.


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