Vertaling van "toute marchandise " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ventes toutes marchandises
all commodity sales

fret de tout genre | F. T. G. | F. A. K. | fret tous genres | F. T. G. | fret pour toutes sortes de marchandises
freight all kinds | F.A.K. | freight of all kind

Décret de remise à l'égard de marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur les marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence ]
Goods for Emergency Use Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Goods for Use in Cases of Emergency ]

chute lors de la montée ou la descente d'un véhicule de marchandise
Fall while boarding or alighting from goods vehicle

femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire
building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman

route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]
all-weather access road

tout versant et toute altitude [ toute orientation et toute altitude | toute exposition et toute altitude ]
all aspects and elevations

Fatigué(e) tout le temps
TATT - Tired all the time

tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé
Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider

planche à neige tout-terrain | planche tout-terrain | surf tout-terrain | surf des neiges tout-terrain | freeride | freeriding
freeriding | free riding | freeride snowboarding | freeride

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le label peut être attribué à toute marchandise ou service distribué, consommé ou utilisé sur le marché européen à titre onéreux ou gratuit, à condition que des critères écologiques ont été clairement établis.
The label may be awarded to all goods or services distributed, consumed or used on the EU market whether in return for payment or free of charge, on condition that the ecological criteria have been clearly established.

44 (1) En cas d’infraction aux articles 41, 42 ou 43, l’ingénieur-surintendant ou le surintendant peut enlever toutes marchandises laissées sur les quais ou les terrains d’un canal au delà du délai imparti par le présent règlement et les placer à tout endroit qu’il juge convenable; un tel déplacement se fait aux frais du propriétaire des marchandises ou de celui du navire, et ces frais et les amendes encourus en cas d’infraction créent un droit de rétention sur les marchandises, c’est-à-dire que nul ne peut les livrer ni les enlever tant que les frais et amendes n’ont pas été payés; et les marchandises demeurent aux risques et périls de leur propriétaire, même si le déplacement en a été opéré par l’ingénieur-surintendant ou le surintendant, ou sur son ordre.
44 (1) In the event of violation of section 41, 42 or 43, the Superintending Engineer or the Superintendent may remove any goods remaining on the wharf or canal land longer than permitted by these Regulations to any place that he sees fit and such removal shall be made at the cost of the owner of the goods or of the owner of the vessel from which they were unloaded or to which they are to be loaded, and the costs and the penalties incurred for such violation constitute a lien upon the goods, and the goods shall not be delivered to or removed by any person until all such costs and penalties are paid; and notwithstanding such removal by or on the orders of the Superintending Engineer or the Superintendent, such goods continue to be at the risk of the owner thereof.

2 (1) Sous réserve des articles 3 et 4, tout résident du Canada peut, au titre de la présente licence, exporter du Canada vers toute destination admissible toute marchandise ou technologie visée au groupe 3 de l’annexe de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, à l’exception des marchandises et technologies suivantes :
2 (1) Subject to sections 3 and 4, any resident of Canada may, under this Permit, export from Canada to any eligible destination any good or technology referred to in Group 3 of the schedule to the Export Control List with the exception of any good or technology referred to in

2 (1) Sous réserve des articles 3 et 4, tout résident du Canada peut, au titre de la présente licence, exporter du Canada vers toute destination admissible toute marchandise ou technologie visée au groupe 4 de l’annexe de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée, à l’exception des marchandises ou technologies suivantes :
2 (1) Subject to sections 3 and 4, any resident of Canada may, under this Permit, export from Canada to any eligible destination any good or technology referred to in Group 4 of the schedule to the Export Control List with the exception of any good or technology referred to in

5.1 Le gouverneur en conseil peut prendre les règlements qu’il estime nécessaires à la mise en oeuvre de l’article 708 de l’Accord au sens de l’article 2 de la Loi de mise en oeuvre de l’Accord de libre-échange Canada — États-Unis, y compris des règlements soustrayant, sous réserve des conditions qu’il estime indiquées, à l’application de tout ou partie d’une loi ou d’un règlement toute personne ou tout groupe de personnes, ou encore toute marchandise, tout animal ou tout objet ou toute catégorie de marchandises, d’animaux ou d’objets importés au Canada en provenance des États-Unis au sens de l’article 2 de cette loi.
5.1 The Governor in Council may make such regulations as the Governor in Council deems necessary for implementing in any manner Article 708 of the Agreement, as defined in section 2 of the Canada-United States Free Trade Agreement Implementation Act, including, without limiting the generality of the foregoing, regulations exempting, for that purpose, subject to such terms and conditions as the Governor in Council deems appropriate, from the application of any provision of any Act or regulation, any person or class of persons or any good, animal or thing or class of goods, animals or things imported into Canada from the United States as defined in section 2 of that Act.

1. Le présent règlement s'applique à toute marchandise ou service qui est fourni en vue d'être distribué, consommé ou utilisé sur le marché communautaire, à titre onéreux ou gratuit (ci-après dénommés «produits»).
1. This Regulation shall apply to any goods or services which are supplied for distribution, consumption or use on the Community market whether in return for payment or free of charge (hereinafter ‘products’).

Les services des douanes ont été chargés, dans la crise récente de la dioxine, de veiller au contrôle primaire du renvoi de toute marchandise soupçonnée d'avoir été contaminée.
Customs were responsible in the recent Dioxin crisis in ensuring the primary control of the return of any goods suspected of contamination.

La loi permet d'exempter de l'application de la loi toute personne, toute marchandise ou toute catégorie de personnes ou de marchandises.
The act states that any person or goods or any class of persons or goods may be exempted from the operation of any or all of the provisions of this act.