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Cuir chevelu
D'un bout à l'autre
Global
Général
Libre de tout entiercement
Région temporale
Sur toute la largeur
Sur toute la ligne
Toute partie
élaborer toute une construction abstraite

Vertaling van "toute autre construction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
élaborer toute une construction abstraite

overconceptualize


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


par dérogation aux autres dispositions de la présente loi ou à toute autre loi fédérale [ malgré les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi fédérale ]

notwithstanding this Act or any other Act of Parliament


de toute convention ou de toute autre restriction semblable | libre de tout entiercement

untrammelled by any escrow or agreement or similar limitation


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


d'un bout à l'autre | général | global | sur toute la largeur | sur toute la ligne

across-the-board


Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers

Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Swiss Confederation, of the other part, to counter fraud and all other illegal activities affecting their financial interests


Définition: Il s'agit de perturbations sévères de la personnalité et des tendances comportementales de l'individu, non directement imputables à une maladie, une lésion, ou une autre atteinte cérébrale, ou à un autre trouble psychiatrique. Ces perturbations concernent habituellement plusieurs secteurs de la personnalité; elles s'accompagnent en général d'un bouleversement personnel et social considérable, apparaissent habituellement durant l'enfance ou l'adolescence et persistent pendant tout l'âge adulte.

Definition: These are severe disturbances in the personality and behavioural tendencies of the individual; not directly resulting from disease, damage, or other insult to the brain, or from another psychiatric disorder; usually involving several areas of the personality; nearly always associated with considerable personal distress and social disruption; and usually manifest since childhood or adolescence and continuing throughout adulthood.


tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) s’il s’agit de tout autre bâtiment, de toute autre construction ou de tout autre lieu, ordonner que le bâtiment, la construction ou le lieu soit fermé à des fins d’habitation et d’utilisation 30 jours après signification de l’ordre, conformément à l’article 12, et le demeure jusqu’à ce que l’ordre soit exécuté.

(b) in the case of any other building, structure or place, order that the building, structure or place be closed to habitation and use thirty days after service of the order, in accordance with section 12, and remain closed until the order has been complied with.


i) exiger que tout mur extérieur ou parement d’un chalet transportable, d’une roulotte ou de toute autre construction soit à une distance déterminée ou à une distance minimale d’une limite donnée de l’emplacement de camping visé par un permis, ou de toute construction ou autre véhicule dans cet emplacement ou dans un emplacement contigu;

(i) require that any outside wall or side of a portable cabin, trailer or any other structure be erected at a fixed or minimum distance from a boundary of the campsite to which a camping permit applies or from any other structure or vehicle on that campsite or structures on an adjoining campsite;


Svend Robinson propose, Que le projet de loi C-9, à l'article 1, soit modifié a) par substitution, à la ligne 4, page 1, de ce qui suit : « 1 (1) Les définitions de « effets environnementaux », « environnement », « étude approfon- » d) tout bâtiment, construction, machine ou autre appareil ou chose fabriqué par l'humain; e) tout solide, liquide, gaz, odeur, chaleur, son, vibration ou radiation découlant directement ou non de l'activité humaine; f) toute partie ou tout agencement des éléments énoncés ci-dessus ainsi que les relatio ...[+++]

Svend Robinson moved, That Bill C-9, in Clause 1, be amended (a) by replacing line 5 on page 1 with the following: " " study" , " environment" , " environmental effect" and " exclusion list" in subsection" " environmental effect" means, in respect of a project, (a) any change that the project may cause in the environment in the short-term and long-term, including any change in health and socio-economic conditions, any change that is likely to result from the project in combination with other projects or activities that have been or are being carried out or are reasonably anticipated and any change in physical and cultural heritage, i ...[+++]


Dans le cas d’une fiducie, ce terme désigne l’auteur, les fiduciaires, un éventuel protecteur, les bénéficiaires ou la catégorie de bénéficiaires et toute autre personne physique exerçant en dernier lieu un contrôle effectif sur la fiducie. Pour toute autre construction juridique, le terme désigne les personnes dont la situation est équivalente ou similaire.

In the case of a trust, such term means the settlor, the trustees, the protector (if any), the beneficiaries or class of beneficiaries, and any other natural person exercising ultimate effective control over the trust, and in the case of a legal arrangement other than a trust, such term means persons in equivalent or similar positions.


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9) «personne»: une personne physique, une personne morale, une association de personnes qui n'a pas le statut de personne morale mais qui est reconnue, par le droit de l'Union ou par le droit national, comme ayant la capacité d'accomplir des actes juridiques et toute autre construction juridique quelles que soient sa nature et sa forme, dotée ou non de la personnalité juridique.

‘person’ means a natural person, a legal person, any association of persons which is not a legal person but which is recognised under the law of the Union or national law as having the capacity to perform legal acts and any other legal arrangement of whatever nature and form, regardless of whether it has legal personality.


«personne» : une personne physique, une personne morale, une association de personnes qui n'a pas le statut de personne morale mais qui est reconnue, par le droit de l'Union ou par le droit national, comme ayant la capacité d'accomplir des actes juridiques et toute autre construction juridique quelles que soient sa nature et sa forme, dotée ou non de la personnalité juridique.

(9)‘person’ means a natural person, a legal person, any association of persons which is not a legal person but which is recognised under the law of the Union or national law as having the capacity to perform legal acts and any other legal arrangement of whatever nature and form, regardless of whether it has legal personality.


toute autre construction juridique quelles que soient sa nature et sa forme, dotée ou non de la personnalité juridique, et qui effectue des opérations soumises à la TVA.

any other legal arrangement of whatever nature and form, which has legal personality or not, and conducts transactions which are subject to VAT.


pour toute partie des revenus des actifs ayant généré ce paiement ou des autres actifs représentant ce paiement à laquelle aucune personne physique visée au point a) ne peut prétendre lorsque l'entité ou la construction juridique reçoit le paiement ou lorsque celui-ci est attribué en son nom, toute personne physique qui a contribué directement ou indirectement aux actifs de l'entité ou de la construction juridique concernée, que cette personne physique ...[+++]

for any part of the income arising from the assets producing such payment, or of the other assets representing such payment, to which none of the individuals referred to in point (a) are entitled when the entity or legal arrangement receives the payment or when the payment is secured on its behalf, any individual who has directly or indirectly contributed to the assets of the entity or legal arrangement concerned, regardless of whether such individual is entitled to the assets or income of the entity or legal arrangement.


Est considéré comme étant d'intérêt commun tout projet qui concerne les travaux suivants: la construction et la maintenance de tous les éléments du système de transport généralement ouvert à tous les utilisateurs à l'intérieur du port et des liaisons avec le réseau de transport national ou international; font notamment partie de ces travaux la viabilisation et la maintenance des zones utilisées à des fins d'activités économiques et connexes aux activités portuaires, la construction et la maintenance de liaisons routières et ferroviai ...[+++]

Any project which concerns the following work will be deemed to be of common interest: construction and maintenance of all elements of the transport system generally open to all transport users within the port and of links with the national or international transport network; in particular, this includes the development and maintenance of land for commercial and other port-related purposes, the construction and maintenance of road and rail connections, the construction and maintenance, including dredging, of access routes and of other areas ...[+++]


Appliquée à d'autres domaines que la fiscalité, la même démarche devrait également contribuer à faire avancer toute la construction européenne.

When applied to fields other than taxation, the same approach should also help to promote the whole process of building the Community.




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toute autre construction ->

Date index: 2023-02-25
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