Traduction de «tout réexamen futur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Réunion consultative sur la mise en œuvre des activités futures dans le cadre du Programme des Nations Unies pour les applications des techniques spatiales, et tout particulièrement de celles qui ont trait aux systèmes d'information et à la formation théo
Consultative Meeting on the Implementation of the Future Activities of the United Nations Space Applications Programme with Emphasis on the Information Systems, and Education and Training in Remote Sensing Technology

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Un tel réexamen devrait être associé, si possible, à tout réexamen futur de la directive 2002/58/CE.
The review of this Regulation should be linked where possible to any future review of Directive 2002/58/EC.

Nonobstant le réexamen prévu au premier alinéa, au plus tard le 3 juillet 2017, la Commission examine en particulier l’application des articles 13, 18 et 45 pour ce qui est du pouvoir de médiation contraignante conféré à l’ABE afin de tenir compte de toute évolution future du droit relatif aux services financiers.
Notwithstanding the review provided for in the first subparagraph, the Commission shall, by 3 July 2017, specifically review the application of Articles 13, 18 and 45 as regards EBA’s powers to conduct binding mediation to take account of future developments in financial services law.

22. souligne les écarts considérables existant entre le rapport préliminaire de l'OSCE/BIDDH sur l'organisation des élections et les plaintes relatives à de nombreuses irrégularités formulées par un nombre considérable d'ONG moldaves; fait observer que ces écarts doivent être pris en considération lors de tout réexamen futur des activités de surveillance électorale de l'OSCE/BIDDH et des participations de l'Union à des MIOE;
22. Stresses the considerable discrepancies between the OSCE/ODIHR preliminary report on the conduct of the elections and the claims of widespread irregularities by a considerable number of Moldovan NGOs; points out that such discrepancies must be taken into account in any future review of OSCE/ODIHR election monitoring activities and EU contributions to IEOMs;

Toute proposition future concernant le réexamen des exclusions et/ou des dérogations applicables aux secteurs maritimes serait envisagée sur la base d'une analyse complète de leur impact sur la compétitivité de l'industrie maritime européenne.
Any future proposals concerning the reassessment of exclusions and/or derogations applicable to maritime sectors would be considered on the basis of a thorough analysis of their impact on the competitiveness of the EU seafaring industry.

Toute application future de cette dérogation sera examinée dans le cadre du réexamen de la section 5 de l'annexe I, prévu à l'article 5, paragraphe 3.
Any future application of this derogation will be considered in the framework of the review of section 5 of Annex I, provided for in Article 5(3).

Le 11 novembre 2002, le Conseil a adopté des conclusions sur le réexamen de la directive "Télévision sans frontières" [37], rappelant le large consensus qui existe sur la nécessité d'une préparation approfondie avant l'élaboration de toutes propositions futures concernant la directive.
On 11 November 2002 the Council adopted conclusions on the review of the "Television without Frontiers" Directive [37], recalling the broad consensus that there is a need for extensive preparation before the elaboration of any future proposals concerning the Directive.