Traduction de «tout produit fabriqué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produits manufacturés [ marchandises fabriquées | marchandises ouvrées | articles manufacturés | marchandises manufacturées | biens manufacturés | articles fabriqués | produits fabriqués | biens fabriqués | articles ouvrés | produits ouvrés | biens ouvrés ]
manufactured goods [ manufactured products | manufactures ]

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]
Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]

produit fabriqué à domicile
home industry product

produit fabriqué dans les prisons
product of prison labour

produit fabriqué à bord d'un navire-usine
product made on board a factory ship

produit fabriqué
finished product

Section des produits fabriqués de métal
Fabricated Metal Products Division

produit fabriqué à partir d'instructions détaillées
build-to-print product

coût des produits fabriqués
cost of goods manufactured

produit sans recours au génie génétique (1) | fabriqué sans génie génétique (2)
produced without gene technology

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

a) désigner comme matériel consommateur d’énergie tout produit fabriqué — ou toute catégorie de produits fabriqués — qui est conçu pour fonctionner à l’électricité, au pétrole, au gaz naturel ou au moyen de toute autre forme ou source d’énergie ou qui régit la consommation d’énergie ou influe sur celle-ci;
(a) prescribing as an energy-using product any manufactured product, or class of manufactured products, that is designed to operate using electricity, oil, natural gas or any other form or source of energy or that affects or controls energy consumption;

h) les produits granolas, à l’exclusion de tout produit vendu principalement comme céréale pour le petit déjeuner ou tout produit fabriqué ou produit dans un point de vente au détail pour y être vendu exclusivement et directement aux consommateurs;
(h) granola products, but not including any product sold primarily as a breakfast cereal or any product manufactured or produced in a retail outlet for sale in that outlet exclusively and directly to consumers;

L’enquête a établi que le produit concerné et le produit fabriqué et vendu sur le marché intérieur indien, utilisé en tant que pays analogue aux fins de l’établissement de la valeur normale, tout comme le produit fabriqué et vendu dans l’Union par l’industrie de l’Union, possèdent les mêmes caractéristiques physiques, chimiques et techniques fondamentales ainsi que les mêmes utilisations finales de base.
The investigation has shown that the product concerned and the product produced and sold in the domestic market of India, which served as an analogue country for the purpose of establishing the normal value, as well as the product produced and sold in the Union by the Union industry have the same basic physical, chemical and technical characteristics as well as the same basic end uses.

[.] désigner comme matériel consommateur d’énergie tout produit fabriqué — ou toute catégorie de produits fabriqués — qui est conçu pour fonctionner à l’électricité, au pétrole, au gaz naturel ou au moyen de toute autre forme ou source d’énergie ou qui régit la consommation d’énergie ou influe sur celle-ci.
—prescribing as an energy-using product any manufactured product, or class of manufactured products, that is designed to operate using electricity, oil, natural gas or any other form or source of energy or that affects or controls energy consumption.

Il autorise la désignation par règlement, à titre de matériel consommateur d’énergie, de tout produit fabriqué — ou toute catégorie de produits fabriqués — qui régit la consommation d’énergie ou influe sur celle-ci.
It provides for the authority to prescribe as energy-using products manufactured products or classes of manufactured products that affect or control energy consumption.

désigner comme matériel consommateur d’énergie tout produit fabriqué — ou toute catégorie de produits fabriqués — qui est conçu pour fonctionner à l’électricité, au pétrole, au gaz naturel ou au moyen de toute autre forme ou source d’énergie ou qui régit la consommation d’énergie ou influe sur celle-ci;
prescribing as an energy-using product any manufactured product, or class of manufactured products, that is designed to operate using electricity, oil, natural gas or any other form or source of energy or that affects or controls energy consumption;

Cependant, si les produits fabriqués au titre d'un accord de spécialisation sont des produits intermédiaires que l'une ou plusieurs des parties utilisent en tout ou partie comme intrants pour leur propre production de certains produits en aval qu'elles vendent ensuite sur le marché, l'exemption que confère le présent règlement doit aussi être subordonnée à la condition que la part des parties sur le marché en cause de ces produits en aval ne dépasse pas un certain niveau.
However, where the products manufactured under a specialisation agreement are intermediary products which one or more of the parties fully or partly use as an input for their own production of certain downstream products which they subsequently sell on the market, the exemption conferred by this Regulation should also be conditional on the parties’ share on the relevant market for these downstream products not exceeding a certain level.

«produit dérivé du phoque», tout produit, transformé ou non, dérivé de phoques ou obtenu à partir de ceux-ci, notamment la viande, l’huile, la graisse, les organes, les pelleteries brutes et les pelleteries, tannées ou apprêtées, y compris les pelleteries assemblées en nappes, sacs, carrés, croix et présentations similaires, et les articles fabriqués à partir de pelleteries;
‘seal product’ means all products, either processed or unprocessed, deriving or obtained from seals, including meat, oil, blubber, organs, raw fur skins and fur skins, tanned or dressed, including fur skins assembled in plates, crosses and similar forms, and articles made from fur skins;

1. Si l'objet d'un brevet communautaire est un procédé permettant d'obtenir un produit nouveau, tout produit identique fabriqué sans le consentement du titulaire sera, jusqu'à preuve du contraire, considéré comme ayant été obtenu par ce procédé.
1. If the subject-matter of a Community patent is a process for obtaining a new product, the same product when produced without the consent of the proprietor shall, in the absence of proof to the contrary, be deemed to have been obtained by the patented process.

4. Chaque lot de produits fabriqués à partir de peaux transformées doit être accompagné soit du document commercial ou certificat prévu à l'article 13 paragraphe 2 point b) de la directive 90/667/CEE, attestant que les produits ont été soumis au cours de la transformation à un traitement thermique suffisant pour détruire les organismes pathogènes (y compris les salmonelles) et que des mesures efficaces ont été prises après la transformation pour éviter toute contamination des produits.
4. Each consignment of products manufactured from processed hides must be accompanied by a commercial document or certificate provided for in Article 13 (2) (b) of Directive 90/667/EEC stating that the products have been subjected to a heat treatment during processing sufficient to destroy pathogenic organisms (including salmonella) and that effective steps were taken after processing to prevent contamination of the products.