Traduction de «tout nouveau document » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

exportateur tout nouveau
first-ever exporter

gestion de tout nouveau mécanisme de règlement des revendications
management of any new claims resolution mechanisms

Nouveau [ Nouveau document | Nouveau fichier ]
New

toutes pièces et documents à l'appui ...
all papers and documents in support ...

réparer tout défaut de conformité des documents
to cure any lack of conformity in the documents

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. La Commission suit l’application du présent règlement, l’évolution des connaissances scientifiques sur les solutions permettant d’éviter, de réduire ou d’améliorer l’expérimentation animale dans les procédures scientifiques et se tient informée de tout nouveau document d’orientation publié par l’EFSA.
1. The Commission shall monitor the application of this Regulation, the developments in scientific knowledge on replacement, reduction and refinement of animal use in scientific procedures and the publication of new guidance from EFSA.

Dans le présent document, ce terme est utilisé pour décrire le nouveau domaine d’action de la Commission en faveur d’un climat qui soit propice à la pleine expression de toutes les langues et dans lequel l’enseignement et l’apprentissage de diverses langues peuvent s’épanouir.
In this document, the term is used to describe the new field of Commission policy that promotes a climate that is conducive to the full expression of all languages, in which the teaching and learning of a variety of languages can flourish.

* concevoir un nouveau PIN pour la période 2005-2006 au premier trimestre de 2004 en s'appuyant sur l'expérience acquise lors de la mise en oeuvre du PIN 2002-2004, tout en maintenant l'axe sur les objectifs définis dans le cadre global du document de stratégie 2002-2006; il s'agira donc, notamment, de tenir compte de l'assistance technique liée au commerce.
* Prepare a new NIP for the period 2005-2006 by the first quarter of 2004, building on the experience gained in the implementation of the 2002-2004 NIP, while at the same time remaining focussed on the objectives specified in the overall framework of the 2002-2006 CSP. This will take account, inter alia, of Trade-Related Technical Assistance.

83. Le document contenant les informations déclassées ainsi que toutes les copies dudit document reçoivent le nouveau niveau de classification et sont stockés en conséquence.
83. The document containing the downgraded information and all copies thereof shall be classified with the new classification level and stored appropriately.

Les États membres veillent à ce que l'autorité compétente se tienne informée ou soit informée de l'évolution des meilleures techniques disponibles, ainsi que de la publication de tout nouveau document de référence MTD ou de toute révision d'un de ces documents.
Member States shall ensure that the competent authority follows or is informed of developments in best available techniques and of the publication of any new or revised BAT reference documents.

Les États membres veillent à ce que l'autorité compétente se tienne informée ou soit informée de l'évolution des meilleures techniques disponibles, ainsi que de la publication de tout nouveau document de référence MTD ou de toute révision d'un de ces documents et informent le public concerné.
Member States shall ensure that the competent authority follows or is informed of developments in best available techniques, and of the publication of any new or revised BAT reference documents, also informing the public concerned.

Les États membres veillent à ce que l'autorité compétente se tienne informée ou soit informée de l'évolution des meilleures techniques disponibles, ainsi que de la publication de tout nouveau document de référence MTD ou de toute révision d'un de ces documents et informent le public concerné .
Member States shall ensure that the competent authority follows or is informed of developments in best available techniques, and of the publication of any new or revised BAT reference documents, also informing the public concerned .

Cela permet de présenter le document dans son ensemble, en fonction des besoins politiques actuels, soit comme un tout nouveau document, soit comme le traité précédent sans changements fondamentaux.
This enables the document as a whole to be presented, depending on current political needs, either as an entirely new document, or as the previous treaty with no fundamental changes.

Et voilà qu’au milieu du mois de février, le Conseil a soudain produit un nouveau document, suite à quoi j’ai dû préparer un tout nouveau rapport.
Then in the middle of February, the Council suddenly produced a new document as a result of which I then had to prepare a completely new report.

2. Dans ce cas, la note relative aux valeurs mobilières fournit les informations qui devraient normalement figurer dans le document d'enregistrement, lorsqu'un changement important ou un fait nouveau susceptible d'affecter l'évaluation des investisseurs survient après l'approbation de la dernière version actualisée du document d'enregistrement ou de tout supplément conformément à l'article 16.
2. In this case, the securities note shall provide information that would normally be provided in the registration document if there has been a material change or recent development which could affect investors' assessments since the latest updated registration document or any supplement as provided for in Article 16 was approved.