Traduction de «tout en effectuant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Toute maladie classée en A16.0, examens bactériologique et histologique non effectués
Conditions listed in A16.0, bacteriological and histological examination not done

récolteuse effectuant toutes opérations simples
complete harvester

Emprisonnons la chaleur : comment effectuer l'isolation thermique de votre maison pour économiser énergie et argent (tout en jouissant d'un plus grand confort) [ Emprisonnons la chaleur ]
Keeping the Heat In: how to insulate and draftproof your home to save energy and money (and be more comfortable too) [ Keeping the Heat In ]

sûreté des bâtiments à passagers effectuant des croisières internationales [ sûreté des navires à passagers effectuant des croisières internationales | sûreté des navires à passagers effectuant des voyages internationaux | sûreté des bâtiments à passagers effectuant des voyages internationaux ]
International Passenger Vessel Security

effectuer des recherches en chiropratique clinique | effectuer des recherches en chiropractie clinique | effectuer des recherches en chiropraxie clinique
engage in clinical chiropractic research | undertake research of chiropratic | undertake clinical chiropractic research | undertake clinical research of chiropratic

route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]
all-weather access road

artériosclérose du rein néphrite artérioscléreuse (chronique) (interstitielle) néphropathie hypertensive néphrosclérose tout état classé en N00-N07, N18.-, N19 ou N26.- associé à tout état classé en I10
any condition in N00-N07, N18.-, N19 or N26 with any condition in I10 arteriosclerosis of kidney arteriosclerotic nephritis (chronic)(interstitial) hypertensive nephropathy nephrosclerosis

maladie:cardio-rénale | cardio-vasculo-rénale | tout état classé en I11.- associé à tout état classé en I12.-
any condition in I11.- with any condition in I12.- disease:cardiorenal | cardiovascular renal

de toute convention ou de toute autre restriction semblable | libre de tout entiercement
untrammelled by any escrow or agreement or similar limitation

franc | libre de toute charge | libre de toutes charges | libre et quitte de toute charge
free from encumbrances

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(10) En combinaison avec la note 6, le marquage des animaux concernés par l’implantation d’un transpondeur ou par un tatouage clairement lisible ayant été appliqué avant le 3 juillet 2011 doit être vérifié avant toute inscription dans le présent certificat et doit toujours précéder toute vaccination ou, le cas échéant, tout test effectué sur ces animaux.
(10) In conjunction with footnote (6), the marking of the animals concerned by the implantation of a transponder or by a clearly readable tattoo applied before 3 July 2011 must be verified before any entry is made in this certificate and must always precede any vaccination, or where applicable, testing carried out on those animals.

«5) “vols effectués selon les règles de vol à vue” (vols VFR): tout vol effectué conformément aux règles de vol à vue; »
“flights operated under visual flight rules” (VFR flights) means any flights conducted in accordance with visual flight rules’.

54. Dans la mesure du possible, tout en assurant une efficacité, une sécurité et une économie raisonnables, toute personne effectuant des travaux d’exploration, de forage ou d’exploitation aux termes du présent règlement doit employer des personnes qui habitent sur les terres indiennes où sont effectués les travaux.
54. To the extent that it is practicable and reasonably efficient, safe and economical to do so, every person who conducts exploratory work, drilling or production operations under these Regulations shall employ persons who are resident on the Indian lands on which the work is being conducted.

(3) Elle avise par écrit le ministre compétent de tout réexamen effectué en vertu du paragraphe (1) et le promoteur, de tout réexamen effectué en vertu des paragraphes (1) ou (2).
(3) The Board must notify the proponent and the responsible Minister in writing of a reconsideration undertaken under subsection (1) or the proponent of a reconsideration undertaken under subsection (2).

«Sans préjudice du premier alinéa, les cabinets d'audit agréés dans un État membre qui effectuent des contrôles légaux des comptes dans un autre État membre en vertu de l'article 3 bis sont soumis à des examens d'assurance qualité dans leur État membre d'origine ainsi qu'à une supervision dans l'État membre d'accueil de tout audit effectué dans cet État».
‘Without prejudice to the first subparagraph, audit firms approved in one Member State that perform audit services in another Member State pursuant to Article 3a shall be subject to quality assurance review in the home Member State and oversight in the host Member State of any audit carried out there’.

Quiconque effectue une importation ou une exportation et tout fournisseur effectuant un transfert à l'intérieur de la Communauté, dans le cadre de la dispense fixée aux articles 1er et 2 adresse à l'Agence d'approvisionnement un relevé trimestriel des transactions ainsi effectuées, sur lequel sont mentionnés:
Any person who effects an import or an export and any supplier who effects a transfer within the Community under the exemption provided for in Articles 1 and 2 shall submit to the Supply Agency a quarterly statement of the transactions thus effected, giving the following information:

Bien que les États membres conservent, dans tous les cas, le droit d'effectuer des contrôles portant sur les activités imposables réalisées sur leur territoire, ils se sont mis d'accord pour que, dans la pratique, tout contrôle effectué auprès d'un opérateur optant pour un «régime spécial» soit réalisé par l'intermédiaire de l'État membre d'immatriculation.
Although Member States always maintain the right to control taxable activities occurring within their own jurisdiction, Member States are in agreement that, in practice, any audit of a 'special scheme' participant will take place via the Member State of registration.

1. Les autorités douanières du pays d'exportation peuvent autoriser tout exportateur effectuant fréquemment des exportations de produits couverts par l'annexe V et offrant, à la satisfaction des autorités douanières, toutes garanties pour contrôler le caractère originaire des produits et remplissant toutes les autres conditions du présent protocole, à établir des déclarations sur facture, quelle que soit la valeur des produits concernés.
1. The customs authorities of the exporting country may authorize any exporter who makes frequent shipments of products under the trade co-operation provisions of ANNEX V to make out invoice declarations irrespective of the value of the products concerned. An exporter seeking such authorization must offer to the satisfaction of the customs authorities all guarantees necessary to verify the originating status of the products as well as the fulfillment of the other requirements of this Protocol.

Le Royaume-Uni a obtenu d'être exempté de l'application des dispositions de l'article 6, qui fait référence à la semaine de 48 heures, sous certaines conditions, dont les plus importantes sont que tout travail effectué en sus de la semaine de travail moyenne de 48 heures soit volontaire et qu'aucun travailleur ne subisse un préjudice pour ne pas avoir accepté d'effectuer ces heures supplémentaires.
The UK obtained an option for a Member State not to apply the provisions of Article 6, which refers to the 48 hour week, under certain conditions, the most important of which are that all work in excess of the 48 hour week average should be voluntary and that no worker should be subject to a detriment because he is not willing to give his agreement to perform such work.

Le nouveau paragraphe 17(4) permet que les relevés des recensements faits entre 1910 et 2003 puissent être examinés à compter de la 92 année suivant la tenue du recensement par toute personne effectuant des recherches généalogiques pour son propre compte ou, sur l’autorisation d’un tiers, pour le compte de celui‑ci, ou encore par toute personne effectuant des recherches historiques approuvées.
The proposed section 17(4) allows census returns taken between 1910 and 2003 to be examined after 92 years by a person conducting genealogical research on his or her own behalf or on behalf of another person where duly authorized, or by a person conducting approved historical research.