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Au regard des éléments mentionnés à
Chemin d'accès praticable en tout temps
Chemin d'accès tout temps
Cité en référence
Femme à tout faire
Franc
Homme à tout faire
Indiquer dans l'annexe
Libre de toute charge
Libre de toutes charges
Libre et quitte de toute charge
Mais peuvent en raison
Mentionner dans l'annexe
Mentionner en annexe
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Mentionné en référence
Mentionné en titre
Rappelé ci-dessus
Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
Route d’accès tous-
Sur la base des éléments mentionnés à
Tout état mentionné en K80.2 avec cholécystite aiguë
Tout état mentionné en K80.5 avec angiocholite
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «tout comme mentionné » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Tout état mentionné en K80.2 avec cholécystite aiguë

Any condition listed in K80.2 with acute cholecystitis


Tout état mentionné en K80.5 avec angiocholite

Any condition listed in K80.5 with cholangitis


Cholécystite avec cholélithiase SAI Tout état mentionné en K80.2 avec cholécystite (chronique)

Any condition listed in K80.2 with cholecystitis (chronic) Cholecystitis with cholelithiasis NOS


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe

to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts


sur la base des éléments mentionnés à [ au regard des éléments mentionnés à ]

on the basis of the factors set out in


mentionné en référence [ cité en référence | rappelé ci-dessus | mentionné en titre ]

referred to above [ above mentioned ]


femme à tout faire | homme à tout faire | homme à tout faire/femme à tout faire

building handywoman | building maintenance technician | building handyperson | handyman


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road


franc | libre de toute charge | libre de toutes charges | libre et quitte de toute charge

free from encumbrances
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. Une communication publicitaire contenant une offre ou une invitation de l'un des types ci-après et précise le mode de réponse ou inclut un formulaire à utiliser pour toute réponse mentionne toutes les informations visées aux articles 47 à 50 qui sont pertinentes au regard de cette offre ou invitation:

6. Marketing communications containing an offer or invitation of the following nature and specifying the manner of response or including a form by which any response may be made, shall include such of the information referred to in Articles 47 to 50 as is relevant to that offer or invitation:


Le rapporteur estime que le rapport, qui est essentiellement factuel, brosse un tableau nuancé de la situation dans le secteur des FL, et recense les domaines où des progrès ont été réalisés tout en mentionnant les problèmes qui persistent; Les données qu'il contient datent essentiellement de 2010 et ne sont par conséquent que peu intéressantes pour analyser les effets de la réforme de 2007, qui n'a été mise en œuvre qu'en 2008-9.

The rapporteur considers that the report, which is largely factual, draw ups a balanced picture of the situation in the FV sector, identifying areas where progress has been made whilst also noting certain problems that persist. The data it contains are mostly from 2010 and are therefore of limited use for analysing the effects of the 2007 Reform, which was only implemented in 2008-9.


«acte», toute directive et tout règlement mentionnés à l’annexe II du règlement (UE) no 1306/2013.

act’ means each of the individual Directives and Regulations listed in Annex II to Regulation (EU) No 1306/2013.


b)«acte», toute directive et tout règlement mentionnés à l’annexe II du règlement (UE) no 1306/2013.

(b)‘act’ means each of the individual Directives and Regulations listed in Annex II to Regulation (EU) No 1306/2013.


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Afin que la directive proposée s'applique aussi aux vélos électriques, cyclomoteurs, scooters, motos, tricycles et quadricycles, l'article à l'examen doit comprendre une définition distincte de ces véhicules, tout en mentionnant la législation en matière de réception par type qui les définit et les classe.

In order to make the proposed directive also applicable to electric cycles, mopeds, scooters, motorcycles, tricycles and quadricycles, this article must include a separate definition for these vehicles with a reference to the relevant type-approval legislation that defines and categorises them.


17. note que, selon l'Autorité, le service d'audit interne de la Commission (SAI) a procédé, en 2012, à une évaluation approfondie des priorités d'audit pour les exercices à venir et défini les principaux risques ainsi que le plan d'audit stratégique pour la période 2013-2015 tout en mentionnant les futurs points à auditer; prend note que l'Autorité a élaboré un plan d'action pour s'attaquer aux secteurs à risque élevé qui ont été cernés et que ce plan a été examiné avec le SAI, qui l'a entériné;

17. Acknowledges from the Authority that in 2012 the Commission's Internal Audit Service (IAS) conducted an in-depth assessment of audit priorities for the coming years, which defined the most important risks and the Strategic Audit Plan 2013-2015, and which listed future audit topics; acknowledges that the Authority developed an action plan to address the identified high risk areas and that the plan was agreed with IAS;


Tout État mentionné à l’article 12, ou l’Union européenne, qui entend ratifier, accepter ou approuver la présente convention ou y adhérer, ou tout État ou territoire douanier distinct jugé admissible à l’adhésion par décision du comité conformément à l’article 13, paragraphe 2, mais qui n’a pas encore déposé son instrument, peut, en tout temps, déposer une notification d’application à titre provisoire de la présente convention auprès du dépositaire.

Any State referred to in Article 12, or the European Union, that intends to ratify, accept, or approve this Convention or accede thereto, or any State or separate customs territory deemed eligible under Article 13(2) for accession by a decision of the Committee but has not yet deposited its instrument, may at any time deposit a notification of provisional application of this Convention with the Depositary.


1. Tout État mentionné à l’article 12 qui n’a pas signé la présente convention avant la clôture de la période de signature, ou l’Union européenne si elle ne l’a pas signée dans ce délai, peut adhérer à la présente convention en tout temps après la fin de cette période.

1. Any State listed in Article 12 that has not signed this Convention by the end of the signature period, or the European Union if it has not signed by that time, may accede to it at any time after that period.


2. Tout document mentionné au paragraphe 1 est délivré à titre gratuit ou contre versement d'une somme ne dépassant pas les droits et taxes exigés des nationaux pour la délivrance de documents similaires.

2. All documents mentioned in paragraph 1 shall be issued free of charge or for a charge not exceeding that imposed on nationals for the issuing of similar documents.


Le règlement n 2847/93 (modifié) instituant un régime de contrôle offre un instrument théoriquement puissant au service de la lutte contre la pêche pirate bien que, tout comme mentionné précédemment, son application soit souvent loin d'être idéale.

The Control Regulation (Reg. 2847/93, as amended) provides a theoretically powerful tool for combating pirate fishing, though, as mentioned above, its application is often far less then ideal.


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