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Accord
Accord de l'Union européenne
Accord international
Assurance au tiers
Assurance automobile
Assurance tous risques
Compagnie tiers acquéreur
Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
Conférence mondiale sur l'éducation pour tous
Conférence mondiale Éducation pour tous
Convention CE-états tiers
Convention UE-états tiers
Enquête tous azimuts
Investigation tous azimuts
Nations sous-développées
PVD
Pays du tiers monde
Pays en développement
Pays en voie de développement
Pays sous-développés
Pêche aux informations
Racheteur indivis
Racheteur social
Recherche tous azimuts
Société tiers acquéreur
Tierce propriété collective
Tiers Monde
Tiers acheteur indivis
Tiers acquéreur indivis
Tiers acquéreur social
Tiers monde
Tiers payant
Tiers payeur
Tiers-Monde
Tiers-monde
Tiers-payant
Troisième propriétaire social
WCEFA

Vertaling van "tous les tiers " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
assurance automobile [ assurance au tiers | assurance tous risques ]

motor vehicle insurance [ comprehensive insurance ]


conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts

fishing expedition


Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity


société tiers acquéreur | tiers acquéreur social | tiers acquéreur indivis | tierce propriété collective | tiers acheteur indivis | compagnie tiers acquéreur | racheteur social | racheteur indivis | troisième propriétaire social

second successor corporation | second-successor corporation


tiers monde | Tiers-Monde | Tiers Monde | tiers-monde

third world | Third World


tiers monde [ Tiers Monde | Tiers-Monde | Tiers monde | pays sous-développés | nations sous-développées ]

third world [ Third World | underdeveloped countries | underdeveloped nations ]


tiers payant | tiers-payant | tiers payeur

third-party payer


accord (UE) [ accord (CE) | accord de l'Union européenne | accord international (UE) | convention CE-états tiers | convention UE-états tiers ]

agreement (EU) [ EC agreement | EC third country convention | European Union agreement | EU-third country agreement | international agreement (EU) ]


pays en développement [ pays du tiers monde | pays en voie de développement | PVD | tiers monde ]

developing countries [ Third World | Third World countries ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'autre chose à noter à cet égard, c'est que les 14 premières nations concernées se sont donné beaucoup de mal pour consulter et impliquer les tiers intéressés et qu'elles sont tenues, avant de conclure un accord spécifique, de s'assurer que tous les tiers sont au fait de ce qui se passe et des conséquences qu'auront pour eux les codes fonciers.

The other thing to note is that the 14 First Nations have gone to considerable lengths to engage and consult third parties and must, with final agreement of their individual agreements, ensure that all third parties are aware of what is happening and what the circumstances of the land codes as developed will be.


L'autre chose à noter à cet égard, c'est que les 14 Premières nations concernées se sont donné beaucoup de mal pour consulter et impliquer les tiers intéressés et qu'elles sont tenues, avant de conclure un accord spécifique, de s'assurer que tous les tiers sont au fait de ce qui se passe et des conséquences qu'auront pour eux les codes fonciers.

The other thing to note is that the 14 First Nations have gone to considerable lengths to engage and consult third parties and must, with final agreement of their individual agreements, ensure that all third parties are aware of what is happening and what the circumstances of the land codes as developed will be.


Par ailleurs, les États membres veillent à ce que tous les tiers concernés puissent également être tenus responsables des infractions aux dispositions adoptées en vertu de la présente directive.

In addition, Member States shall ensure that any such third parties may also be held liable for breaches of national provisions adopted pursuant to this Directive.


Dans le cas où le pays de destination n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne a le droit d'empêcher tous les tiers de ressortir les produits de l'Union à moins que le tiers n'apporte la preuve que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque de l'Union européenne ne puisse prouver que sa marque est également valablement enregistrée dans le pays de destination finale.

In cases where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark shall have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party proves that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the European Union trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


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Dans le cas où le pays de destination n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne devrait avoir le droit d'empêcher tous les tiers de ressortir les produits de l'Union à moins qu'un tiers n'apporte la preuve que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque ne puisse prouver que sa marque est également valablement enregistrée dans le pays de destination finale.

Where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark should have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party provides evidence that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


Dans les cas où le pays de destination finale n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne a le droit d'empêcher tous les tiers d'expédier les produits en dehors de l'Union, à moins que le tiers ne parvienne à prouver que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque de l'Union européenne ne parvienne pas à prouver que sa marque est également dûment enregistrée dans ledit pays.

In cases where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark shall have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party proves that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the European Union trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


Dans les cas où le pays de destination finale n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne devrait avoir le droit d'empêcher tous les tiers d'expédier les produits en dehors de l'Union, à moins que le tiers ne parvienne à prouver que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque de l'Union européenne ne parvienne pas à prouver que sa marque est également dûment enregistrée dans ledit pays.

Where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark should have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party proves that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the European Union trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


Comme il existait initialement des doutes quant à la compatibilité de l'aide avec l'encadrement et pour donner aux autorités italiennes ainsi qu'à tous les tiers intéressés la possibilité de soumettre leurs observations, la Commission a décidé en novembre 1999 d'ouvrir la procédure formelle d'examen.

As the Commission initially had doubts about the compatibility of the aid with this framework and in order to give the Italian authorities as well as all interested third parties the possibility to submit comments, it decided in November 1999 to open the formal investigation procedure.


Les activités liées à la technologie de Novolen pour le polypropylène seront elles aussi cédées et l'entreprise commune accordera sous licence ses droits de brevets relatifs au catalyseur métallocène à tous les tiers intéressés ou conclura des accords visant à ne pas faire valoir lesdits droits à leur égard s'ils obtiennent ailleurs la technologie sous licence.

The Novolen PP technology business will also be divested and the joint venture company will license its metallocene patent rights to all interested third parties, or not assert its patent rights against them if they license technology from elsewhere.


Avant d'arrêter une décision formelle à cette fin, la Commission a publié une communication au Journal officiel invitant tous les tiers intéressés à présenter leurs observations.

Before adopting a formal decision to this end, the Commission has published a notice in the Official Journal inviting all interested parties to comment.


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