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Traduction de «tous les régimes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


régulateur tous régimes | régulateur toutes vitesses

variable speed governor | variable high idle | PTG-VS governor




régulateur tous régimes [ régulateur toutes vitesses ]

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Règlement sur le régime tous risques d'assurance-récolte

All Risk Plan of Crop Insurance Regulation


Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity


enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Aujourd'hui 23 août, nous célébrons la journée européenne du souvenir pour la commémoration des victimes de tous les régimes totalitaires et autoritaires.

Today, 23 August, we mark the Europe-wide Day of Remembrance for the victims of all totalitarian and authoritarian regimes.


Déclaration du premier vice-président Timmermans et de la commissaire Jourová à l'occasion de la «Journée européenne du souvenir» pour la commémoration des victimes de tous les régimes totalitaires et autoritaires // Bruxelles, le 23 août 2017

Statement by First Vice-President Timmermans and Commissioner Jourová on the Europe-Wide Day of Remembrance for the victims of all totalitarian and authoritarian regimes // Brussels, 23 August 2017


La «Journée européenne du souvenir» pour la commémoration des victimes de tous les régimes totalitaires et autoritaires est célébrée depuis 2009.

The Europe-Wide Day of Remembrance for the victims of all totalitarian and authoritarian regimes has been celebrated since 2009.


Déclaration de M. Timmermans, vice-président de la Commission européenne, Mme Jourová et M. Navracsics, commissaires,sur la «Journée européenne du souvenir» pour la commémoration des victimes de tous les régimes totalitaires et autoritaires // Bruxelles, le 22 août 2016

Statement by First Vice-President Timmermans, Commissioner Jourová and Commissioner Navracsics ahead of the Europe-Wide Day of Remembrance for the victims of all totalitarian and authoritarian regimes // Brussels, 22 August 2016


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La présente directive devrait s'appliquer à tous les régimes complémentaires de pension établis conformément au droit national et à la pratique nationale et destinés à servir aux travailleurs une pension complémentaire, tels que des contrats d'assurance de groupe, des régimes par répartition conclus par une ou plusieurs branches ou par un ou plusieurs secteurs, des régimes par capitalisation ou des promesses de retraite garanties par des provisions au bilan des entreprises, ou tout dispositif collectif ou autre dispositif comparable.

This Directive should apply to all supplementary pension schemes established in accordance with national law and practice that offer supplementary pensions for workers, such as group insurance contracts, pay-as-you-go schemes agreed by one or more branches or sectors, funded schemes or pension promises backed by book reserves, or any collective or other comparable arrangement.


note que les régimes de retraite des premier, deuxième et troisième piliers en vigueur dans les États membres diffèrent sensiblement entre eux, que l'Union européenne manque d'un catalogue de critères et de définitions établis au niveau communautaire, ainsi que d'une analyse approfondie permettant d'expliquer les différents régimes de retraites ainsi que leur adéquation pour répondre aux besoins des citoyens, et que, par conséquent, elle manque d'un système de surveillance transparent, applicable à tous les régimes; souligne que l'Union devrait améliorer tout d'abord la comparabilité des régimes de retraite et promouvoir l'échange de bo ...[+++]

Observes that the first-, second- and third-pillar pension schemes in Member States differ significantly from one another, that the EU lacks a set of common criteria, definitions and an in-depth analysis which would thoroughly explain the various pension systems and their capacity to meet the needs of citizens and that there is therefore a lack of transparent supervision applicable to all systems; stresses that the EU should primarily enhance the comparability of pension schemes and promote the exchange of good practices; is of the opinion that the Commission needs to make the necessary efforts to come up with a typology of pension sys ...[+++]


Afin d’harmoniser les règles des régimes d’aide «surfaces» et de simplifier la gestion et le contrôle des demandes d’aide, il importe que les éléments caractéristiques visés dans les actes cités à l’annexe III du règlement (CE) no 1782/2003 ou pouvant relever des bonnes conditions agricoles et environnementales visées à l’article 5 et à l’annexe IV dudit règlement puissent bénéficier de tous les régimes d’aide «surfaces», y compris du régime du paiement unique.

In order to harmonise the rules under the area related aid schemes and to simplify the administration and the controls of the applications for aid, features referred to in acts listed in Annex III to Regulation (EC) No 1782/2003 or which may form part of the good agricultural and environmental conditions as referred to in Article 5 and Annex IV of that Regulation should be made eligible for all area related aid schemes, including the Single Area Payment Scheme.


Afin d’harmoniser les règles des régimes d'aide «surfaces» et de simplifier la gestion et le contrôle des demandes d’aide, il convient que les éléments caractéristiques visés dans les actes cités à l’annexe III du règlement (CE) no 1782/2003 ou pouvant relever des bonnes conditions agricoles et environnementales visées à l’article 5 et à l’annexe IV dudit règlement, puissent bénéficier non seulement du régime du paiement unique, mais aussi de tous les régimes d’aide «surfaces».

In order to harmonise the rules under the area-related aid schemes and to simplify the administration and the controls of the applications for aid, features referred to in acts listed in Annex III to Regulation (EC) No 1782/2003, or which may form part of the good agricultural and environmental condition as referred to in Article 5 of that Regulation and Annex IV thereto, shall be eligible not only for the single payment scheme but for all area-related aid schemes.


La fusion de tous les régimes suspensifs permettra la constitution d'une garantie unique pour tous les régimes - actuellement distincts - à condition que l'utilisation des différentes variantes ait été autorisée.

The merger of all suspensive arrangements will allow the use of a single guarantee for all - currently separated - procedures, provided the use of the different variants has been authorised.


Par contre, tous les régimes d'aide à la formation et tous les cas d'aides à la formation ad hoc ne relevant pas de régimes autorisés et ne remplissant pas les conditions de la règle de minimis doivent être notifiés à l'Autorité, conformément aux dispositions de l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord surveillance et Cour de justice, en temps utile pour lui permettre de prendre position sur leur compatibilité avec le fonctionnement de l'accord.

However, all training aid schemes and all ad hoc training aid cases which fall outside authorised schemes and do not fulfil the conditions of the de minimis rule must be notified to the Authority, pursuant to Article 1(3) of Protocol 3 to the Surveillance and Court Agreement, in sufficient time to enable it to submit its comments on their compatibility with the functioning of the Agreement.


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