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Bénéficiaire
Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
Conférence mondiale sur l'éducation pour tous
Conférence mondiale Éducation pour tous
Dirigeant-propriétaire
Dirigeant-propriétaire d'entreprise
Dirigeante-propriétaire
Dirigeante-propriétaire d'entreprise
Entrepreneur
Entrepreneure
Entrepreneuse
Femme entrepreneur
Femme entrepreneure
Femme entrepreneuse
Fume tous les jours
Occupant de bien-fonds attenant
Occupant de terrain attenant
Possesseur
Possesseure
Propriétaire apparent
Propriétaire apparente
Propriétaire bénéficiaire
Propriétaire de bien-fonds attenant
Propriétaire de terrain attenant
Propriétaire de terrain contigu
Propriétaire effectif
Propriétaire effective
Propriétaire pour compte
Propriétaire réel
Propriétaire réelle
Propriétaire véritable
Propriétaire à titre d'intermédiaire
Propriétaire-dirigeant
Propriétaire-dirigeant d'entreprise
Propriétaire-dirigeante
Propriétaire-dirigeante d'entreprise
WCEFA

Vertaling van "tous les propriétaires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
entrepreneur | entrepreneuse | entrepreneure | propriétaire-dirigeant d'entreprise | propriétaire-dirigeante d'entreprise | propriétaire-dirigeant | propriétaire-dirigeante | dirigeant-propriétaire d'entreprise | dirigeante-propriétaire d'entreprise | dirigeant-propriétaire | dirigeante-propriétaire | femme entrepreneur | femme entrepreneuse | femme entrepreneure | propriétaire/dirigeant d'entreprise | propriétaire/dirigeant | dirigeant/propriétaire d'entreprise | dirigeant/propriétaire

owner-manager | owner manager | owner/manager | business owner-manager | business owner/manager | business entrepreneur/owner/manager | entrepreneur/owner-manager | business entrepreneur | entrepreneur


conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


propriétaire réel | propriétaire réelle | propriétaire effectif | propriétaire effective | propriétaire bénéficiaire | bénéficiaire | propriétaire véritable

beneficial owner


Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity


occupant de bien-fonds attenant | occupant de terrain attenant | propriétaire de bien-fonds attenant | propriétaire de terrain attenant | propriétaire de terrain contigu

abutter


propriétaire apparent | propriétaire apparente | possesseur | possesseure | propriétaire pour compte | propriétaire à titre d'intermédiaire

nominee | nominal owner


propriétaire-gérant de la vente en gros et/ou du commerce de détail

Working proprietor, wholesale/retail trade


Désaccord avec les voisins, les locataires et le propriétaire

Discord with neighbours, lodgers and landlord


asthme causant des symptômes en journée presque tous les jours

Asthma causes daytime symptoms most days


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
le principe du devoir de diligence pour tous les propriétaires d’animaux et toutes les personnes amenées à manipuler des animaux, tandis que les animaux errants devraient relever, en premier lieu, de la responsabilité du propriétaire et, en dernier recours, de la responsabilité des autorités des États membres, compte tenu du lien qui existe entre les risques de santé publique et les risques pour la sécurité;

the principle of duty of care for all animal owners and handlers, whereas stray animals should firstly be the responsibility of the owner and ultimately of the Member States’ authorities because of the public health and safety related risks;


(b) le principe du devoir de diligence pour tous les propriétaires d’animaux et toutes les personnes amenées à manipuler des animaux, tandis que les animaux errants devraient relever, en premier lieu, de la responsabilité du propriétaire et, en dernier recours, de la responsabilité des autorités des États membres, compte tenu du lien qui existe entre les risques de santé publique et les risques pour la sécurité;

(b) the principle of duty of care for all animal owners and handlers, whereas stray animals should firstly be the responsibility of the owner and ultimately of the Member States’ authorities because of the public health and safety related risks;


Tous les propriétaires de navires entrant dans les eaux sous juridiction des États membres sont visés.

This applies to all owners of ships entering waters under the jurisdiction of the Member States.


9.1. Le constructeur fournit à tous les propriétaires de nouveaux véhicules des informations écrites sur le système de contrôle des émissions.

9.1. The manufacturer shall provide all owners of new vehicles written information about the emission control system.


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Notification des certificats - Tous les propriétaires de navires entrant dans les eaux sous juridiction des Etats membres sont visés, et la présence à bord des certificats devra être notifiée dès l’entrée dans la zone économique exclusive (ZEE).

Notification of certificates – This applies to all owners of ships entering waters under the jurisdiction of the Member States, which must notify the authorities when entering the exclusive economic area that a certificate is being carried.


5. Moyennant l'accord de tous les propriétaires concernés, un acteur de RDT peut obtenir, dans des conditions équitables et raisonnables à convenir, des droits d'accès à des connaissances nouvelles, afin de réaliser de nouvelles activités de recherche.

5. Subject to the agreement of all the owners concerned, access rights to foreground shall be granted to a RTD performer, on fair and reasonable conditions to be agreed, for the purposes of pursuing further research activities.


nom et adresse professionnelle de tous les propriétaires et actionnaires.

names and business addresses of all owners and shareholders.


f)nom et adresse professionnelle de tous les propriétaires et actionnaires.

(f)names and business addresses of all owners and shareholders.


À terme, une connexion du CIWIN avec tous les propriétaires et exploitants d'infrastructures critiques concernés, dans tous les États membres, par exemple par l'intermédiaire de l'ONCPIC, pourrait être envisagée.

In the long-term, CIWIN could be linked to all relevant CI owners and operators in each MS through for instance the NCCB.


Si l'on veut éviter que ce genre de catastrophe se répète, le minimum serait d'imposer une législation contraignante, rendant responsables des dégâts causés non seulement les entreprises minières concernées mais aussi tous leurs propriétaires et tous leurs actionnaires, sous peine de mise sous séquestre de tous leurs biens et de tous leurs capitaux, y compris ceux investis dans d'autres secteurs.

If we want to prevent this type of disaster happening in the future, at the very least, we must introduce restrictive legislation to make not only mining companies but also all the owners and all their shareholders responsible for the damage caused. If they do not comply, all their assets and their capital will be confiscated, including those invested in other sectors.


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