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CERJ
CONFIDENTIEL UE
Comité du Conseil CE
Comité du Conseil de l'UE
Comité du Conseil de l'Union européenne
Conseil Affaires économiques et financières
Conseil CE
Conseil Ecofin
Conseil de l'Union
Conseil de l'Union européenne
Conseil des Communautés européennes
Conseil des ministres européen
Conseil économique et financier de l'Union européenne
Décret en conseil sur les territoires adjacents
EURO.X
Ecofin
Fume tous les jours
Note ce débat portera sur des points classifiés
SECRET UE

Traduction de «tous les conseils » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Le présent document contient des avis juridiques faisant l'objet d'une protection au titre de l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, et non rendus accessibles au public par le Conseil de l'Union européenne. Le Conseil se réserve la faculté de faire valoir tous ses droits en cas de publication non autorisée.

This document contains legal advice protected under Article 4(2) of Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of the Council of 30 May 2001 regarding public access to European Parliament, Council and Commission documents, and not released by the Council of the European Union to the public. The Council reserves all its rights in law as regards any unauthorised publication.


Décret en conseil sur les territoires adjacents [ Arrêté en conseil de Sa Majesté admettant dans l'Union tous les territoires et possessions britanniques dans l'Amérique du Nord, et les îles adjacentes à ces territoires et possessions ]

Adjacent Territories Order [ Order of Her Majesty in Council admitting all British possessions and Territories in North America and Islands adjacent thereto into the Union ]


Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie ...[+++]

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA ...[+++]


Conseil des communautés ethniques Nous sommes tous égaux | CERJ [Abbr.]

CERJ | Council of Ethnic Communities 'We are all Equal'


Groupe : navigation aérienne (tous les employés) convention entre le Conseil du Trésor et l'Association du groupe de la navigation aérienne

Group: Aircraft Operations (All Employees) Agreement Between the Treasury Board and Aircraft Operations Group Association


Groupe : navigation aérienne (tous les employé-e-s) : conventions particulières de groupes entre le Conseil du Trésor et l'Association du groupe de la navigation aérienne

Group: Aircraft Operations (All Employees) : Group specific Agreements Between the Treasury Board and the Aircraft Operation Group Association


Conseil de l'Union européenne [ Conseil CE | Conseil de l'Union | Conseil des Communautés européennes | Conseil des ministres européen ]

Council of the European Union [ Council of European Ministers | Council of the European Communities | Council of the Union | EC Council | EU Council | European Union Council ]


Ecofin [ Conseil Affaires économiques et financières | Conseil Ecofin | Conseil économique et financier de l'Union européenne | EURO.X ]

Ecofin [ Ecofin Council | Economic and Financial Affairs Council | EURO.X ]




comité du Conseil de l'UE [ comité du Conseil CE | comité du Conseil de l'Union européenne ]

EU Council committee [ EC Council committee ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Tous les conseils d'aministration qui succéderont au premier conseil se composeront de la manière suivante:

Each Board after the Initial Board shall be comprised as follows:


En inscrivant l'emploi parmi les politiques communautaires ainsi qu'à l'agenda de tous les Conseils européens, le traité d'Amsterdam permet le développement des initiatives communautaires en matière d'emploi ainsi que la création d'une politique cohérente au niveau européen.

By including employment in the Community policies and putting it on the agenda of all European Councils, the Treaty of Amsterdam allows the development of Community employment initiatives and the creation of a consistent policy at European level.


Compte tenu de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne le 1er juillet 2013, il importe que toutes les mentions de danger et tous les conseils de prudence prévus par le règlement (CE) no 1272/2008 tel que modifié par le règlement (UE) no 487/2013 soient également disponibles en langue croate.

With the accession of Croatia to the European Union on 1 July 2013, it is necessary that all hazard and precautionary statements provided for by Regulation (EC) No 1272/2008 as amended by Commission Regulation (EU) No 487/2013 are available in the Croatian language as well.


À cet effet, il convient qu’EEX fournisse aux PME et aux petits émetteurs des informations transparentes, complètes et à jour sur les possibilités d’accès aux enchères conduites par EEX pour l’Allemagne, y compris tous les conseils pratiques nécessaires pour tirer le meilleur parti de ces possibilités.

To ensure this, EEX should provide such SMEs and small emitters with transparent, comprehensive and up-to-date information, on access possibilities to auctions conducted by EEX for Germany including all necessary practical guidance on how to make the most of such possibilities.


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Le conseil d'administration élabore un modèle général de statuts à l'usage de tous les conseils et comités mentionnés dans les présents statuts et approuve les statuts de chaque conseil et comité.

The Board of Directors shall establish a general scheme for by-laws to be used for all boards and committees mentioned in these statutes, and shall approve the specific by-laws of each board and committee.


Le conseil d'administration élabore un modèle général de statuts à l'usage de tous les conseils et comités mentionnés dans les présents statuts et approuve les statuts de chaque conseil et comité.

The Board of Directors shall establish a general scheme for by-laws to be used for all boards and committees mentioned in these statutes, and shall approve the specific by-laws of each board and committee.


soutenir les PME: les PME doivent recevoir tous les conseils nécessaires en matière de brevets.

supporting small businesses: small businesses must be given all necessary advice on patents.


Tous les conseils régionaux ont été créés tandis que les nouveaux gouvernements locaux de niveau NUTS III (Nomenclature des unités territoriales statistiques) sont devenus opérationnels.

All the Regional Councils have been set up and the new local governments at NUTS (Nomenclature of Territorial Statistical Units) level III have become operational.


En inscrivant l'emploi parmi les politiques communautaires ainsi qu'à l'agenda de tous les Conseils européens, le traité d'Amsterdam permet le développement des initiatives communautaires en matière d'emploi ainsi que la création d'une politique cohérente au niveau européen.

By including employment in the Community policies and putting it on the agenda of all European Councils, the Treaty of Amsterdam allows the development of Community employment initiatives and the creation of a consistent policy at European level.


«Expert qualifié» est une personne ayant les connaissances et l'entraînement nécessaires pour mesurer les radiations ionisantes, pour donner tous les conseils en vue d'assurer une protection efficace des individus et un fonctionnement correct des installations de protection, et dont la qualification est reconnue par l'autorité compétente.

"Qualified expert" : a person having the knowledge and training needed both to measure ionising radiations and to give advice in order to ensure the effective protection of individuals and the correct operation of protective facilities, and having qualifications recognised by the competent authority.




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tous les conseils ->

Date index: 2022-02-07
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