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Condition de tonnage
Conditions de tonnage
Graphique de réponses évoquées
Jauge brute
Jauge brute légale
Mesurer le tonnage d'un navire
Régime de taxation au tonnage
Réponse évoquée auditive du tronc cérébral
TJB
Taxation au tonnage
Taxe au tonnage
Tonnage
Tonnage brut
Tonnage brut enregistré
Tonnage complet
Tonnage en lourd

Traduction de «tonnage évoquée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
jauge brute | tonnage | tonnage brut | tonnage brut enregistré | TJB [Abbr.]

gross tonnage | GT [Abbr.]


gime de taxation au tonnage | taxation au tonnage | taxe au tonnage

tonnage tax regime | tonnage tax scheme | TTR [Abbr.]


Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.


étude des réponses évoquées auditives du tronc cérébral

brain stem evoked response audiometry | BERA


réponse évoquée auditive du tronc cérébral

auditory brainstem response


Graphique de réponses évoquées

Evoked Response Record




conditions de tonnage | condition de tonnage

tonnage conditions | tonnage condition


tonnage brut | jauge brute | jauge brute légale | tonnage en lourd

gross tonnage | gross register tonnage | gross registered tonnage | G.R.T.


mesurer le tonnage d'un navire

determine tonnage of vessels | measure the tonnage of ships | measure ship tonnage | take measurements to identify the storage capacity of vessels
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Chaque fois qu'une société contrôle des compagnies exploitant des navires au sens de la septième directive 83/349/CEE du Conseil(11) (article 1er), l'exigence relative à la part de tonnage évoquée ci-dessus s'applique à la société mère et aux filiales considérées ensemble sur une base consolidée.

Whenever a company controls ship operating companies within the meaning of the Seventh Council Directive 83/349/EEC(11) (Article 1), the abovementioned tonnage share requirement will have to apply to the parent company and subsidiary companies taken together on a consolidated basis.




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tonnage évoquée ->

Date index: 2021-11-17
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