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Condition de tonnage
Conditions de tonnage
Contrat au tonnage
Convention au tonnage
Donner plus pour recevoir plus
Gros fumeur
Hélicoptère d'appui de moyen tonnage
Hélicoptère d'appui moyen
Hélicoptère de soutien de moyen tonnage
Hélicoptère de soutien moyen
Jauge brute
Jauge brute légale
Jauge nette
Jauge nette enregistrée
Plus pour plus
Principe donner plus pour recevoir plus
Régime de taxation au tonnage
TJB
Taxation au tonnage
Taxe au tonnage
Tonnage
Tonnage brut
Tonnage brut enregistré
Tonnage complet
Tonnage en lourd
Tonnage net
Tonnage net enregistré

Vertaling van "tonnage les plus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
jauge brute | tonnage | tonnage brut | tonnage brut enregistré | TJB [Abbr.]

gross tonnage | GT [Abbr.]


gime de taxation au tonnage | taxation au tonnage | taxe au tonnage

tonnage tax regime | tonnage tax scheme | TTR [Abbr.]


donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus

more for more | more for more principle


hélicoptère d'appui de moyen tonnage | hélicoptère de soutien de moyen tonnage | hélicoptère d'appui moyen | hélicoptère de soutien moyen

medium support helicopter | MSH | medium lift support helicopter | medium utility helicopter | medium lift utility helicopter


tonnage brut | jauge brute | jauge brute légale | tonnage en lourd

gross tonnage | gross register tonnage | gross registered tonnage | G.R.T.


contrat au tonnage [ convention au tonnage ]

tonnage contract [ tunnage contract ]


conditions de tonnage | condition de tonnage

tonnage conditions | tonnage condition




jauge nette [ tonnage net | jauge nette enregistrée | tonnage net enregistré ]

net tonnage [ net register tonnage | net registered tonnage ]


gros fumeur (plus de 20 cigarettes par jour)

Heavy smoker (over 20 per day)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Parmi ces mesures, l'une des plus importantes est la taxe au tonnage, qui permet aux compagnies maritimes d'opter pour une imposition sur la base d'un bénéfice notionnel ou du tonnage qu'elles exploitent, en lieu et place du régime normal d'imposition des sociétés.

One of the most important measures is tonnage tax, whereby shipping companies can apply to be taxed based on a notional profit or the tonnage they operate, instead of being taxed under the normal corporate tax system.


Il est aussi prévu d'éliminer des eaux européennes en deux phases selon leur tonnage (2010 et 2015) les pétroliers à simple coque, qui présentent plus de risques de pollution en cas d'accident.

Plans were also made to exclude from European waters single hull oil tankers, which pose the greatest risk of pollution in case of accident. The ban will be enacted in two stages (2010 and 2015), according to the tonnage of the vessels concerned.


Les décisions les plus récentes de la Commission dans ce domaine concernent le régime suédois de taxe au tonnage (affaire SA.43642), un régime allemand de réduction des cotisations sociales des gens de mer (affaire SA.45258) et le régime lituanien de taxe au tonnage (affaire SA.45764).

The Commission's most recent decisions concern the Swedish tonnage tax scheme (Case SA.43642), a German scheme for the reduction of social contributions for seafarers (Case SA.45258) and the Lithuanian tonnage tax scheme (Case SA.45764).


La mesure de ce type la plus connue est la taxe au tonnage, qui permet aux compagnies maritimes d'opter pour une imposition sur la base d'un bénéfice notionnel ou du tonnage qu'elles exploitent, en lieu et place du régime normal d'imposition des sociétés.

The most prominent of such measures is tonnage tax, whereby shipping companies can apply to be taxed based on a notional profit or the tonnage they operate, instead of being taxed under the normal corporate tax system.


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adaptées à la taille du port et aux catégories de navires y faisant escale, les grands ports devant généralement faire face à un trafic plus dense et accueillir des navires de plus gros tonnage.

are tailored to the size of the port and to the categories of ship calling there, since larger ports tend to have greater traffic and larger ships.


À ce jour, 30 pays ont ratifié la convention, qui représentent plus de 59 % du tonnage de la flotte mondiale. Est ainsi remplie la condition d'entrée en vigueur de la convention, à savoir ratification par 30 pays représentant 33 % du tonnage brut mondial.

At this stage, 30 countries have ratified the MLC representing more than 59% of the world fleet tonnage, fulfilling the necessary requirement for the Convention to enter into force, i.e. 30 ratifying countries representing 33 per cent of the world gross tonnage.


– les seuils de tonnage pourraient ne pas être adéquats étant donné que les propriétés et les risques potentiels des nanomatériaux sont déterminés dans une plus large mesure par le nombre de particules, la structure superficielle et l'activité superficielle plutôt que par leur tonnage,

– the tonnage thresholds might not be adequate, as the properties and potential risks of nanomaterial are determined to a greater extent by particle number, surface structure and surface activity than by their tonnage,


Lorsque les navires sont plus grands, il est souvent possible de partir en mer plus longtemps, ce qui n’entraîne pas toujours un tonnage plus important, mais une pêche plus effective.

With larger vessels it is often possible to put out to sea on more days, and sometimes that does not result in greater tonnage, but does lead to more actual fishing.


- les nouvelles capacités introduites grâce à l'aide au renouvellement de la flotte au cours de la période comprise entre le 1 janvier 2003 et le 31 décembre 2004 doivent être conformes à un rapport entrée/sortie de 1:1 pour les navires de moins de 100 unités de tonnage brut et de 1:1,35 pour les navires de plus de 100 unités de tonnage brut;

- New capacity introduced with renewal aid during the period from 1 January 2003 to 31 December 2004 must comply with an entry/exit ratio of 1:1 (for vessels below 100 GT) and 1:1,35 (vessels over 100 GT):


10. souligne qu'il existe une pénurie de statistiques pertinentes concernant les transports de marchandises par mode de transport - le transport multimodal inclus - entre (sous-) régions d'origine/destination et par d'autres catégories de marchandises, ce qui entrave gravement les initiatives de politique commerciale et publique, et rend, par conséquent, plus malaisées les comparaisons entre les transports maritimes à courte distance et d'autres modes de transport; en l'état actuel des choses, manquent même des statistiques fiables plus générales par mode de transport relatives au tonnage ...[+++]

10. Points out that there is a lack of relevant statistics on transports of goods by mode - including multimodal transport - between (sub)regions of origin/destination and by other commodity groups, seriously hampering commercial and public policy initiatives which makes comparison between short sea shipping and other modes of transport more difficult; even reliable figures on general tonne/km transport by mode are currently lacking; asks for relevant, accurate and comparable studies in this area; states however that the work to improve statistical information should go on in parallel with the more urgent task of developing strategies ...[+++]


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