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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Acidocétose
Acidose
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Certificat de propriété
Certificat de titre
Certificat de titre
Certificat du titre
Certification de titre
Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Diabétique
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Gangrène
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
MBS
Mononévrite
Neuropathie végétative
Rédiger des titres
Rétinopathie
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre d'anticorps élevé
Titre documentaire
Titre du patient
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre immunitaire
Titre représentatif
Ulcère
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
Vérifier les documents de voyage
Vérifier les titres de voyage

Traduction de «titres incluent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre

certificate of title








Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les DCT devraient conserver pour une durée minimale de dix ans tous les enregistrements et données relatifs à l’ensemble des services qu’ils peuvent fournir, y compris les données relatives aux transactions dans le cadre de services de gestion des garanties qui incluent des accords de pension ou de prêt de titres.

CSDs should maintain for at least 10 years all the records and data on all the services that they may provide, including transaction data on collateral management services that involve the processing of securities repurchase or lending agreements.


Les DCT devraient conserver pour une durée minimale de dix ans tous les enregistrements et données relatifs à l’ensemble des services qu’ils peuvent fournir, y compris les données relatives aux transactions dans le cadre de services de gestion des garanties qui incluent des accords de pension ou de prêt de titres.

CSDs should maintain for at least 10 years all the records and data on all the services that they may provide, including transaction data on collateral management services that involve the processing of securities repurchase or lending agreements.


Les articles 2 à 6 de la décision C(2006) 5103 de la Commission, du 20 octobre 2006, réduisant le concours financier octroyé au titre du Fonds de cohésion à cinq projets d’infrastructures environnementales mis en œuvre sur le territoire de la Communauté autonome d’Andalousie (Espagne), sont annulés dans la mesure où ils incluent un montant de 476 460 euros à titre de corrections financières concernant les projets portant les références 2000.ES.16.C.PE.004, 2000.ES.16.C.PE.025, 2000.ES.16.C.PE.066 et 2000.ES.16.C.PE.0138.

Annuls Articles 2 to 6 Commission Decision C(2006) 5103 of 20 October 2006 reducing the financial assistance from the Cohesion Fund for five projects being undertaken in the Autonomous Community of Andalucia (Spain) in so far as they include an amount of EUR 476 460 by way of financial corrections concerning the projects bearing the references 2000.ES.16.C.PE.004, 2000.ES.16.C.PE.025, 2000.ES.16.C.PE.066 et 2000.ES.16.C.PE.0138;


Les dépenses totales qui incluent le cofinancement par les États membres et le secteur privé ont atteint, pour ce programme, 13,9 milliards d'euros au titre des fonds publics et 5 milliards d'euros au titre des financements privés.

Total expenditure, which includes national government and private sector co-financing, amounted to EUR 13.9 billion in public funding and EUR 5 billion from private sources.


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L'établissement qui transfère des titres, ou des droits garantis relatifs à la propriété des titres, dans une opération de mise en pension et l'établissement qui prête des titres dans le cadre d'un prêt de titres incluent ces titres dans le calcul de leurs exigences de fonds propres au titre de la présente annexe, à condition que ces titres remplissent les critères prévus à l'article 11.

The transferor of securities or guaranteed rights relating to title to securities in a repurchase agreement and the lender of securities in a securities lending shall include these securities in the calculation of its capital requirement under this Annex provided that such securities meet the criteria laid down in Article 11.


L'établissement qui transfère des titres, ou des droits garantis relatifs à la propriété des titres, dans une opération de mise en pension et l'établissement qui prête des titres dans le cadre d'un prêt de titres incluent ces titres dans le calcul de leurs exigences de fonds propres au titre de la présente annexe, à condition que ces titres remplissent les critères prévus à l'article 11.

The transferor of securities or guaranteed rights relating to title to securities in a repurchase agreement and the lender of securities in a securities lending shall include these securities in the calculation of its capital requirement under this Annex provided that such securities meet the criteria laid down in Article 11.


AG2 Les pouvoirs du concédant auxquels il est fait référence à la condition (a) peuvent être exercés au titre d’un contrat ou à un autre titre (par exemple selon les dispositions d’une autorité de réglementation), et incluent les situations où le concédant achète toute la production ainsi que celles où une partie ou la totalité de la production est achetée par d’autres usagers.

AG2 The control or regulation referred to in condition (a) could be by contract or otherwise (such as through a regulator), and includes circumstances in which the grantor buys all of the output as well as those in which some or all of the output is bought by other users.


20 % au titre de la coopération transnationale pour des opérations qui incluent des partenaires extérieures à la zone concernée.

20 % for cross-border cooperation for operations including partners outside the area in question.


Toutefois, les États membres incluent les montants correspondants à ces corrections dans la déclaration établie au titre du mois pour lequel les corrections sont effectuées.

However, the Member States shall include the amounts corresponding to these corrections in the declaration drawn up for the month for which the corrections are made.


2. Aux fins du présent règlement, les "organismes de mise en oeuvre" incluent, dans le cas où ces derniers ne sont pas les destinataires ultimes du concours, les autres organismes et entreprises impliqués en tant que concessionnaires ou délégataires ou à tout autre titre dans la mise en oeuvre du projet.

2. For the purposes of this Regulation, "implementing bodies" shall include, where the implementing body is not the final recipient of funding, bodies and firms involved in the implementation of the project, whether as concession-holders, appointees or otherwise.


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