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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
CVP
Cataracte
Combinaison de produits
Cycle de vie d'un produit
Cycle de vie du produit
Delirium tremens
Diabétique
Durée de vie d'un produit
Durée utile du produit
Démence alcoolique SAI
Dérivé d’actions
Gamme de produits
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Instrument dérivé sur action
Instrument dérivé sur titres de propriété
Jalousie
Mauvais voyages
Mix de produits
Mix produits
Mixte de produits
Mononévrite
Montant constaté à titre de produits
Neuropathie végétative
Paranoïa
Portefeuille de produits
Produit des titres
Produit du portefeuille titres
Produit dérivé sur actions
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Titre dérivé de titres de propriété
Ulcère
Vie de durée utile du produit
Vie de produit
Vie utile du produit
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
éventail de produits

Vertaling van "titres et produits " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
montant constaté à titre de produits

amount recognized as revenue


produit des titres | produit du portefeuille titres

earnings on securities | income from securities | securities


dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété

equity derivative | instrument derived from equities


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without compl ...[+++]


titres à long terme autres qu'actions et produits financiers dérivés

long-term securities other than shares, excluding financial derivatives


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


portefeuille de produits [ combinaison de produits | mixte de produits | gamme de produits | éventail de produits | mix de produits | mix produits ]

product mix [ product portfolio ]


cycle de vie du produit [ CVP | cycle de vie d'un produit | vie de produit | vie utile du produit | durée utile du produit | vie de durée utile du produit | durée de vie d'un produit ]

product life-cycle [ product life | product cycle ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) Pour l’application de la présente loi, le prêteur qui, à un moment donné, reçoit un bien (sauf un titre identique ou un montant réputé par le paragraphe (4) reçu à titre de produit de disposition) en règlement ou en échange de son droit, dans le cadre d’un mécanisme de prêt de valeurs mobilières, au transfert ou au retour en sa faveur d’un titre identique est réputé avoir disposé, à ce moment, du titre initialement transféré ou prêté pour un produit de disposition égal à la juste valeur marchande du bien reçu à la disposition du d ...[+++]

(3) Where, at any time, a lender receives property (other than an identical security or an amount deemed by subsection 260(4) to have been received as proceeds of disposition) in satisfaction of or in exchange for the lender’s right under a securities lending arrangement to receive the transfer or return of an identical security, for the purposes of this Act the lender shall be deemed to have disposed at that time of the security that was transferred or lent for proceeds of dis ...[+++]


Bien que les fauteuils pour salons de coiffure du producteur A ne soient pas admissibles à titre de produits originaires selon la règle énoncée à l’annexe I, l’alinéa 4(4)b) prévoit, entre autres, que dans le cas où il n’y a pas de changement de classement tarifaire par suite de la transformation des matières non originaires en produits parce que la sous-position dont relèvent les produits vise à la fois les produits et leurs parties, les produits sont admissibles à titre de produits originaires s’ils sont conformes à la prescription ...[+++]

Although Producer A’s barbers’ chairs do not qualify as originating goods under the rule set out in Schedule I, paragraph 4(4)(b) provides, among other things, that, where there is no change in tariff classification from the non-originating materials to the goods because the subheading under which the goods are classified provides for both the goods and their parts, the goods shall qualify as originating goods if they satisfy a specified regional value-content requirement.


Bien que les fauteuils pour salons de coiffure du producteur A ne soient pas admissibles à titre de produits originaires selon la règle énoncée à l’annexe I, l’alinéa 4(4)b) prévoit, entre autres, que dans le cas où il n’y a pas de changement de classification tarifaire par suite de la transformation des matières non originaires en produits parce que la sous-position dont relèvent les produits vise à la fois les produits et leurs pièces, les produits sont admissibles à titre de produits originaires s’ils sont conformes à la prescripti ...[+++]

Although Producer A’s barbers’ chairs do not qualify as originating goods under the rule set out in Schedule I, paragraph 4(4)(b) provides, among other things, that, where there is no change in tariff classification from the non-originating materials to the goods because the subheading under which the goods are classified provides for both the goods and their parts, the goods shall qualify as originating goods if they satisfy a specified regional value-content requirement.


(A) soit à titre de produit provenant de la disposition des actions déterminées ou au titre de la partie du produit provenant de la disposition des actions substituées qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant aux actions déterminées, mais non à titre de produit provenant d’une disposition qui est liée à une acquisition à laquelle le paragraphe (18) s’applique,

(A) as proceeds from the disposition of the subject shares, or as the portion of the proceeds from the disposition of the substituted shares that may reasonably be considered to relate to the subject shares, other than as proceeds from a disposition in respect of which the related acquisition is one to which subsection (18) applies, or


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(8) Lorsque le producteur d’un produit désigne une matière auto-produite comme matière intermédiaire aux termes du paragraphe (4) et que l’administration douanière du pays ALÉCC où le produit est importé juge, à l’occasion d’une vérification de l’origine du produit, que la matière intermédiaire est une matière non originaire et en avise le producteur par écrit avant qu’il soit établi par écrit que le produit est admissible ou non à titre de produit originaire, le producteur peut annuler cette désig ...[+++]

(8) Where a producer of a good designates a self-produced material as an intermediate material under subsection (4) and the customs administration of a CCFTA country into which the good is imported determines during a verification of origin of the good that the intermediate material is a non-originating material and notifies the producer of this in writing before the written determination of whether the good qualifies as an originating good, the producer may rescind the designation, and the regional value content of the good shall be ...[+++]


7. Lorsqu'une exposition prend la forme de titres ou de produits de base vendus, gagés ou prêtés dans le cadre d'opérations de pension ou d'opérations de prêt ou d'emprunt de titres ou de produits de base, d'opérations à règlement différé et d'opérations de prêt avec appel de marge, la valeur exposée au risque correspond à la valeur des titres ou produits de base en question, calculée conformément à l'article 74.

7. Where an exposure takes the form of securities or commodities sold, posted or lent under repurchase transactions or securities or commodities lending or borrowing transactions, long settlement transactions and margin lending transactions, the exposure value shall be the value of the securities or commodities determined in accordance with Article 74.


Les éléments de hors bilan visés à la première phrase du présent paragraphe sont répartis selon les catégories de risque indiquées à l'annexe II. Dans le cas d'un établissement de crédit utilisant la méthode générale fondée sur les sûretés financières ("financial collateral comprehensive method") présentée à l'annexe VIII, partie 3, lorsque l'exposition prend la forme de titres ou de produits de base vendus, gagés ou prêtés dans le cadre d'une opération de pension, d'une opération de prêt ou d'emprunt de titres ou de produits de base ou d'une op ...[+++]

The off-balance sheet items referred to in the first sentence of this paragraph shall be assigned to risk categories as indicated in Annex II. In the case of a credit institution using the Financial Collateral Comprehensive Method under Annex VIII, Part 3, where an exposure takes the form of securities or commodities sold, posted or lent under a repurchase transaction or under a securities or commodities lending or borrowing trans ...[+++]


Lorsque des paiements de primes ou d'intérêts sont dus au titre du produit, ces flux de trésorerie doivent être représentés comme des positions notionnelles sur des obligations d'État.

If premium or interest payments are due under the product, these cash flows must be represented as notional positions in government bonds.


- Monsieur le Président, la proposition de règlement qui nous est soumise est relative au régime spécifique d'échanges avec les pays tiers concernant les produits hors Annexe 1, dont la principale disposition prévoit l'octroi de restitutions à l'exportation au titre des produits agricoles incorporés.

– (FR) Mr President, the proposal for a regulation before us relates to the scheme specifically covering exchanges of non-Annex 1 products with third countries, the main provision of which is for the granting of export refunds in respect of incorporated agricultural products.


Les transbordements sont devenus des pratiques très courantes et il n'est pas rare que les produits de la pêche d'un État membre qui ne peuvent être écoulés dans l'Union pour cause de dépassement de TAC soient commercialisés à titre de produits importés ou comme provenant d'un autre État membre.

Transhipment has become common practice and frequently fish products from one Member State which cannot be sold within the Union due to exceeding the TAC are sold as imported products or as originating from another Member State.




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Date index: 2024-04-23
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