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Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
MBS
Rédiger des titres
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre immunitaire
Titre représentatif
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
Vérifier les documents de voyage
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Traduction de «titres devraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.

Contaminated work clothing should not be allowed out of the workplace.


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


Loi sur la déclaration du contribuable sur l'utilisation des recettes fiscales [ Loi autorisant les contribuables à faire connaître au gouvernement leur avis sur les niveaux et la priorité des dépenses auxquelles les revenus tirés des taxes devraient être affectés et pourvoyant à l'examen par les chambres des résultats de cette consul ]

People's Tax Form Act [ An Act to allow taxpayers to inform government of their views on levels and priorities for the expenditure of tax revenues and to provide for parliamentary review of the results ]


Les petits ne devraient pas être confrontés à de grands problèmes

Little People Shouldn't have to Deal with Big Problems


Loi visant à permettre aux électeurs d'une province d'exprimer leur avis sur le choix des personnes qui devraient être mandées au Sénat pour représenter la province

An Act to allow the electors of a province to express an opinion on who should be summoned to the Senate to represent the province


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller




contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les intérêts de différents utilisateurs de DCT, y compris ceux des détenteurs de différents types de titres, devraient être représentés au sein des comités d’utilisateurs.

The interests of different users of CSDs, including those of holders of different types of securities, should be represented in the user committee.


(13) Les informations concernant les risques inhérents aux marchés des opérations de financement sur titres devraient être centralisées et facilement et directement accessibles, entre autres, à l'AEMF , à l'Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne) (ABE) instituée par le règlement (UE) n° 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil , à l'Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles) (AEAPP) instituée par le règlement (UE) n° 1094/2010 du Parlement européen et du Conseil , aux autorités compétentes concernées, au CERS et aux banques centrales concernées ...[+++]

(13) Information on the risks inherent in securities financing markets should be centrally stored, and easily and directly accessible by, inter alia, ESMA , the European Supervisory Authority (European Banking Authority) ("EBA") established by Regulation (EU) No 1093/2010 of the European Parliament and of the Council , the European Supervisory Authority (European Insurance and Occupational Pensions Authority) ("EIOPA") established by Regulation (EU) No 1094/2010 of the European Parliament and of the Council , the relevant competent authorities, the ESRB and the relevant central banks of the ESCB, including the European Central Bank (ECB) in carrying out its tasks within a single supervisory mechanism under Council Regulation (EU) No1024/201 ...[+++]


Sans préjudice de la fourniture de services accessoires, les DCT ne devraient pas utiliser pour compte propre les titres appartenant à un participant, à moins que celui-ci ne l’ait explicitement autorisé, et ne devraient pas autrement utiliser pour compte propre les titres qui ne leur appartiennent pas.

Without prejudice to the provision of ancillary services, CSDs should not use on their own account any securities that belong to a participant unless explicitly authorised by that participant and should not otherwise use on their own account the securities that do not belong to them.


Toutefois, une fois que ces titres sont négociés au sein de systèmes de négociation régis par la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 concernant les marchés d'instruments financiers , ou constitués en garantie dans les conditions prévues par la directive 2002/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juin 2002 concernant les contrats de garantie financière, de tels titres devraient être inscrits en compte auprès d'un DCT afin notamment de garantir que tous pourront être réglés au sein d'un système de règlement de titres.

However, once such securities are traded on trading venues regulated by Directive 2004/39/EC of the European Parliament and of the Council of 21 April 2004 on markets in financial instruments or provided as collateral under the conditions of Directive 2002/47/EC of the European Parliament and of the Council of 6 June 2002 on financial collateral arrangements, such securities should be recorded in a CSD book-entry system in order to ensure, inter alia, that all such securities can be settled in a securities settlement system.


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Les intérêts de différents utilisateurs de DCT, y compris ceux des détenteurs de différents types de titres, devraient être représentés au sein des comités d'utilisateurs.

The interests of different users of CSDs, including those of holders of different types of securities, should be represented in the user committee .


(3 quinquies) La fourniture de certificats et d'agréments et la prestation d'autres services jouent un rôle essentiel dans les services rendus par l'Agence à l'industrie et, à ce titre, devraient contribuer à la compétitivité du secteur aéronautique européen.

(3d) The grant of certificates and approvals and the provision of other services play an essential role in the provision of services by the Agency to the industry, and as such should contribute to the competitiveness of the Union's aeronautical sector.


Je rappelle les modifications apportées par le traité de Lisbonne, qui clarifient les buts du financement accordé par la BEI aux pays tiers, qui devraient soutenir les principes généraux régissant les relations de l’Union européenne avec le reste du monde, comme précisé à l’article 3, paragraphe 5, du traité sur l’Union européenne, et qui, à ce titre, devraient soutenir les objectifs de l’action extérieure de l’Union européenne.

I recall the amendments introduced by the Treaty of Lisbon, clarifying the aims of the funding granted by the EIB to third countries, which should support the general principles governing the EU’s interactions with the rest of the world, as specified in Article 3(5) TEU, and which, under that assurance, should support the objectives of EU external action.


Ces titres devraient être accordés selon des modalités comparables à celles applicables aux ressortissants de pays tiers entrant dans le champ d’application de la directive 2004/81/CE du Conseil du 29 avril 2004 relative au titre de séjour délivré aux ressortissants de pays tiers qui sont victimes de la traite des êtres humains ou ont fait l’objet d’une aide à l’immigration clandestine et qui coopèrent avec les autorités compétentes

Such permits should be granted under arrangements comparable to those applicable to third-country nationals who fall within the scope of Council Directive 2004/81/EC of 29 April 2004 on the residence permit issued to third-country nationals who are victims of trafficking in human beings or who have been the subject of an action to facilitate illegal immigration, who cooperate with the competent authorities


Ces titres devraient être accordés selon des modalités comparables à celles applicables aux ressortissants de pays tiers entrant dans le champ d’application de la directive 2004/81/CE du Conseil du 29 avril 2004 relative au titre de séjour délivré aux ressortissants de pays tiers qui sont victimes de la traite des êtres humains ou ont fait l’objet d’une aide à l’immigration clandestine et qui coopèrent avec les autorités compétentes .

Such permits should be granted under arrangements comparable to those applicable to third-country nationals who fall within the scope of Council Directive 2004/81/EC of 29 April 2004 on the residence permit issued to third-country nationals who are victims of trafficking in human beings or who have been the subject of an action to facilitate illegal immigration, who cooperate with the competent authorities .


Les détenteurs de titres devraient être dûment informés des conditions de l'offre au moyen d'un document d'offre.

The holders of securities should be properly informed of the terms of a bid by means of an offer document.


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