Traduction de «titre semblable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

semblable à épreuve avec effet-camée obtenu artificiellement [ semblable à épreuve avec relief mat obtenu artificiellement | semblable à épreuve avec relief givré par procédé artificiel | semblable à épreuve avec relief en ronde bosse obtenu par procédé artificiel ]
artificial cameo prooflike

semblable à épreuve abîmé [ semblable à épreuve endommagé | semblable à épreuve détérioré ]
impaired prooflike

semblable à épreuve avec effet-camée [ semblable à épreuve avec relief en ronde bosse ]
cameo prooflike

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

organisme semblable au Campylobacter
Campylobacter-like organism

lupus érythémateux semblable à l'érythème multiforme
Erythema multiforme-like lupus erythematosus

lupus érythémateux et syndrome semblable à l'érythème multiforme
Rowell's syndrome

Carence en bêta-glucoronidase Mucopolysaccharidoses, type III, IV, VI, VII Syndrome de:Maroteaux-Lamy (léger) (sévère) | Morquio (-semblable à) (classique) | Sanfilippo (type B) (type C) (type D)
Beta-glucuronidase deficiency Mucopolysaccharidosis, types III, IV, VI, VII Syndrome:Maroteaux-Lamy (mild)(severe) | Morquio(-like)(classic) | Sanfilippo (type B)(type C)(type D)

certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre
certificate of title

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

et dont les obligations, billets ou titres semblables émis et en circulation, représentant ensemble un principal d’au moins 10 000 000 $, sont détenus par au moins 300 personnes différentes et ont été émis par la société au moyen d’une ou de plusieurs offres, à condition que chaque offre ait été accompagnée du dépôt d’un prospectus, d’une déclaration d’enregistrement ou d’un document semblable et, lorsque la loi l’exige, que ce document ait été accepté pour dépôt par une autorité publique au Canada aux termes et en vertu des lois du Canada ou d’une province et qu’il y ait distribution légale au public de ces obligations, billets ou titres semblables conformément à ce document;
and has issued and outstanding bonds, debentures, notes or similar obligations having in the aggregate a principal amount of at least $10 million that are held by at least 300 different persons and were issued by the corporation by means of one or more offerings, provided that in respect of each such offering a prospectus, registration statement or similar document was filed with and, where required by law, accepted for filing by a public authority in Canada pursuant to and in accordance with the laws of Canada or a province and there was a lawful distribution to the public of those bonds, debentures, notes or similar obligations in accordance with that document;

(3) Lorsqu’un contribuable a émis quelque obligation, ou titre semblable et qu’il a, à un moment donné au cours d’une année d’imposition, postérieur à 1971, acheté le titre sur le marché libre, de la façon que tout semblable titre serait normalement acheté sur le marché libre par le grand public :
(3) Where a taxpayer has issued any bond, debenture or similar obligation and has at any subsequent time in a taxation year and after 1971 purchased the obligation in the open market, in the manner in which any such obligation would normally be purchased in the open market by any member of the public,

a) un bien de la compagnie qui est une obligation, une créance hypothécaire, un billet ou autre titre semblable lui appartenant au début de son année d’imposition 1975 est évalué à son coût, pour la compagnie, diminué du total des sommes que la compagnie, avant ce moment, avait le droit de recevoir au titre ou en paiement intégral ou partiel du principal de l’obligation, de la créance hypothécaire, du billet ou autre titre semblable :
(a) property of the corporation that is a bond, debenture, mortgage, hypothecary claim, note or other similar obligation owned by it at the commencement of the corporation’s 1975 taxation year shall be valued at its cost to the corporation less the total of all amounts that, before that time, the corporation was entitled to receive as, on account or in lieu of payment of, or in satisfaction of, the principal amount of the bond, debenture, mortgage, hypothecary claim, note or other similar obligation,

240 (1) Au présent article, « obligation imposable » s’entend d’un bon ou d’un autre titre semblable dont l’intérêt serait, s’il était payé par l’émetteur à un non-résident, assujetti au paiement de l’impôt en vertu de la partie XIII par ce non-résident au taux prévu au paragraphe 212(1) (autrement qu’en vertu du paragraphe 212(6)), et « obligation non imposable » s’entend d’un bon ou d’un autre titre semblable dont l’intérêt ne serait pas, s’il était payé par l’émetteur à un non-résident, assujetti au paiement de l’impôt en vertu de la partie XIII par ce non-résident.
240 (1) In this section, “taxable obligation” means any bond, debenture or similar obligation the interest on which would, if paid by the issuer to a non-resident person, be subject to the payment of tax under Part XIII by that non-resident person at the rate provided in subsection 212(1) (otherwise than by virtue of subsection 212(6)), and “non-taxable obligation” means any bond, debenture or similar obligation the interest on which would not, if paid by the issuer to a non-resident person, be subject to the payment of tax under Part XIII by that non-resident person.

b) le total de chaque partie — déduite par la compagnie dans le calcul de son bénéfice pour l’année — de chaque excédent éventuel du coût d’acquisition, pour la compagnie, d’une obligation, d’une créance hypothécaire, d’un billet ou d’un autre titre semblable lui appartenant à la fin de l’année sur le principal de l’obligation, de la créance hypothécaire, du billet ou de tout autre titre semblable, selon le cas, au moment de son acquisition;
(b) the total of each such portion of each amount, if any, by which the cost to the corporation of acquiring a bond, debenture, mortgage, hypothecary claim, note or other similar obligation owned by the corporation at the end of the year exceeds the principal amount of the bond, debenture, mortgage, hypothecary claim, note or other similar obligation, as the case may be, at the time it was so acquired as was deducted by the corporation in computing its profit for the year;

Ces opérations, y compris les opérations de pension, de prêt ou d’emprunt de titres ou de matières premières, d’achat-revente ou de vente-rachat de titres ou de swap de liquidités ou de sûretés, permettent une augmentation du levier, des effets procycliques et de l’interconnexion dans les marchés financiers. En particulier, le manque de transparence dans l’utilisation de ces opérations a empêché les autorités de régulation et de surveillance, ainsi que les investisseurs, d’apprécier et de suivre correctement les risques semblables à ceux associés aux banques et le niveau d’interconnexion dans le système financier, avant et pendant la crise financière. Dès lors, le 29 août 2013, le CSF a adopté un cadre d’action pour faire face aux risques liés au système bancaire parallèle en ce qui concerne les prêts de titres et les mises en pension. Celui-ci a ensuite été adopté, en septembre 2013, par les dirigeants du G-20.
SFTs, including repurchase transactions, securities or commodities lending, securities or commodities borrowing, buy-sell back or sell-buy back transactions, liquidity swaps and collateral swap transactions, (allow for the build-up of leverage, pro-cyclicality and interconnectedness in the financial markets. In particular, a lack of transparency in the use of SFTs has prevented regulators and supervisors as well as investors from correctly assessing and monitoring the respective bank-like risks and level of interconnectedness in the financial system in the period preceding and during the financial crisis. Against this background, on 29 August 2013, the FSB adopted a policy framework for addressing shadow banking risks in securities lending and repos. This was subsequently endorsed in September 2013 by the G20 Leaders.

En particulier, le manque de transparence dans l'utilisation d'opérations de financement sur titres a empêché les autorités de régulation et de surveillance, ainsi que les investisseurs, d'évaluer et de surveiller correctement les risques semblables à ceux associés aux banques et le niveau d'interconnexion dans le système financier, avant et pendant la crise financière.
In particular, a lack of transparency in the use of SFTs has prevented regulators and supervisors as well as investors from correctly assessing and monitoring the respective bank-like risks and level of interconnectedness in the financial system in the period preceding and during the financial crisis.

31. constate que les règles appliquées par la Cour de justice concernant l'utilisation des voitures officielles à titre privé sont semblables à celles appliquées dans d'autres institutions; est d'avis que ces règles devraient être actualisées afin de réduire les coûts, en particulier dans le cas de l'utilisation à titre privé;
31. Takes note that the rules applied by the Court of Justice governing the private use of official cars are similar to those applied in other institutions; is of the opinion that those rules should be updated in order to reduce costs, notably in the case of private use;

À titre d’exemple, la mobilité obligatoire automatique pour les cadres supérieurs et les personnes qui occupent des postes impliquant la manipulation de fonds et de contrats offrira en soi une sécurité contre de nouveaux cas de double comptabilité semblable à celle observée chez Eurostat.
For instance, automatic mandatory mobility for senior management and for people in money-handling, contract-handling posts will in itself provide a safeguard against a repetition of the double accounting that we have detected in Eurostat.