Vertaling van "titre reposent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

repose-pied | repose-pieds
footrest

abandonner la nuit | abandonner une nuit | laisser reposer la nuit | laisser reposer une nuit
allow to stand overnight | leave standing overnight | let stand overnight

extension des mollets, poids reposant sur le bassin [ donkey calf raise | mollets à la machine (poids reposant sur le bassin) ]
donkey calf raise

repose-pied | repose-pieds
foot ring

commerce de détail sur tous les circuits commerciaux [ commerce de détail sur tous les circuits de vente | commerce de détail reposant sur un grand choix de circuits | commerce de détail reposant sur plusieurs modes d'accès ]
cross-channel retailing

programme de développement reposant sur une large participation [ programme de développement reposant sur une large assise ]
broadly based development programme

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

repose-pieds d'assistance
Assistive footstool

support de repose-pied
foot peg

structure reposant sur le fond
bottom-sitting structure

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) Lorsque les primes visant une partie de l’assurance-vie (appelée « assurance supplémentaire » au présent paragraphe) prévue par une police d’assurance-vie collective temporaire sont déterminées séparément des primes visant le reste de l’assurance-vie prévue par la police et qu’il est raisonnable de considérer que les particuliers sur la tête desquels repose l’assurance supplémentaire en supportent le coût entier, il n’est pas tenu compte, pour l’application de la présente partie, de l’assurance supplémentaire, des primes, participations de police et bonifications relatives à cette assurance et des montants versés au titre de cette assurance par les particuliers sur la tête desquels repose l’assurance.
(2) Where the premiums for part of the life insurance (in this subsection referred to as the “additional insurance”) under a group term life insurance policy are determined separately from the premiums for the rest of the life insurance under the policy, and it is reasonable to consider that the individuals on whose lives the additional insurance is provided bear the full cost of the additional insurance, the additional insurance, the premiums, policy dividends and experience rating refunds in respect of that insurance, and the amounts paid in respect of that insurance by the individuals whose lives are insured, shall not be taken into account for the purposes of this Part.

La solution repose dans des systèmes de production d'éthanol adéquatement conçus qui reposent sur l'utilisation de déchets — un système de production d'éthanol à côté d'un moulin qui utilise les déchets ligneux ou d'éthanol à titre de biocarburant fondé sur le maïs, mais pas sur la production de maïs comme moyen d'alimenter une usine de production d'éthanol.
The key is properly designed ethanol production systems that rely on waste products — an ethanol production system right next to a pulp mill picking up on the wood wastes, or a bio-fuel ethanol based on corn, but not growing corn in order to feed every part of it into an ethanol plant.

(41) Le maintien et le développement futur des compétences et qualifications nécessaires en matière de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs sont essentiels pour garantir des niveaux élevés de protection de la santé et de l'environnement, de sûreté et de transparence . Ils devraient, à ce titre, reposer à la fois sur les enseignements tirés de l'expérience d'exploitation, sur la recherche scientifique et le développement technologique et sur la coopération technique entre tous les acteurs.
(41) Maintaining and further developing competences and skills in the management of spent fuel and radioactive waste, as an essential element to ensure high levels of health and environment protection, safety and transparency , should be based on a combination of learning through operational experience, scientific research and technological development, and technical cooperation between all actors.

(41) Le maintien et le développement futur des compétences et qualifications nécessaires en matière de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs sont essentiels à la garantie de niveaux de sûreté élevés. Ils devraient, à ce titre, reposer à la fois sur les enseignements tirés de l'expérience d'exploitation, sur la recherche scientifique et le développement technologique et sur la coopération technique entre tous les acteurs.
(41) Maintaining and further developing competences and skills in the management of spent fuel and radioactive waste, as an essential element to ensure high levels of safety, should be based on a combination of learning through operational experience, scientific research and technological development, and technical cooperation between all actors.

(41) Le maintien et le développement futur des compétences et qualifications nécessaires en matière de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs sont essentiels à la garantie de niveaux élevés de sûreté et de protection des travailleurs. Ils devraient, à ce titre, reposer à la fois sur les enseignements tirés de la formation préventive, sur l'expérience d'exploitation, sur la recherche scientifique et le développement technologique et sur la coopération technique entre tous les acteurs.
(41) Maintaining and further developing competences and skills in the management of spent fuel and radioactive waste, as an essential element to ensure high levels of safety and to protect workers, should be based on a combination of learning through preventive training, operational experience, scientific research and technological development, and technical cooperation between all actors.

(41) Le maintien et le développement futur des compétences et qualifications nécessaires en matière de gestion du combustible usé et des déchets radioactifs sont essentiels à la garantie de niveaux élevés de protection de la santé et de l'environnement, de sûreté et de transparence. Ils devraient, à ce titre, reposer à la fois sur les enseignements tirés de l'expérience d'exploitation, sur la recherche scientifique et le développement technologique et sur la coopération technique entre tous les acteurs.
(41) Maintaining and further developing competences and skills in the management of spent fuel and radioactive waste, as an essential element to ensure high levels of health and environment protection, safety and transparency, should be based on a combination of learning through operational experience, scientific research and technological development, and technical cooperation between all actors.

Question n 1157 M. Rodger Cuzner: En ce qui concerne l’ouvrage longitudinal de Gabarus aussi appelé digue ou épi dans les plans et les documents du gouvernement fédéral ainsi que toutes les autres propriétés, à Gabarus (Nouvelle-Écosse), construites par le gouvernement et qui ont appartenu ou appartiennent encore au gouvernement ou qui ont été administrées ou sont encore administrées par ce dernier: a) par suite de la Loi sur le transfert des fonctions reposant sur le décret (1979-2522) du 20 septembre 1979, (i) quelles sont les propriétés, les structures ou les installations acquises par le ministère des Pêches et des Océans (MPO) ou dont ce dernier est devenu responsable après que celles-ci aient appartenu ou aient été administrées par le ministère des Transports; (ii) est-ce qu’elles comprenaient de façon précise deux épis et une digue pour les pêcheurs et, le cas échéant, quelles sont les structures, à Gabarus, auxquelles ces termes renvoient précisément; b) y-a-t-il eu des mécanismes, autres que celui prévu par la Loi sur le transfert des fonctions, grâce auxquels le MPO s’est approprié toute autre propriété ou installation fédérale à Gabarus depuis 1979 ou qui a permis au MPO de prendre en charge l’administration d’une propriété ou d’une installation fédérale; c) de 1979 à ce jour, y-a-t-il eu des évaluations, des études, des rapports ou encore d’autres documents similaires commandés ou obtenus par le MPO sur ces propriétés, structures ou installations, et plus particulièrement sur l’ouvrage longitudinal de Gabarus et, le cas échéant, (i) quels sont les numéros de référence et les titres de ces études, évaluations ou autres documents pertinents, y compris les dates où ils ont été produits et communiqués au MPO, (ii) qui les a signés et en vertu de quels pouvoirs; d) à Gabarus, des propriétés, des installations ou encore des structures ou des biens, en particulier l’ouvrage longitudinal de Gabarus, ont-ils été cédés par le MPO depuis 1979 et, le cas échéant ...
Question No. 1157 Mr. Rodger Cuzner: With respect to the Gabarus Seawall, also referred to in existing federal documents and plans as a groyne or breakwater, and all other properties built and previously or currently owned or administered by the government in Gabarus, Nova Scotia: (a) as a result of a Transfer of Duties Act based on an Order-in-Council (P.C. 1979-2522) September 20, 1979, (i) what specific properties, structures or facilities did Fisheries and Oceans Canada (DFO) acquire or become responsible for which were formerly owned or under the administration of the Department of Transport, (ii) did this specifically include a fishermen’s breakwater and two groynes and, if so, what specific structures in Gabarus did these terms refer to; (b) has there been any mechanism other than the Transfer Of Duties Act by which DFO took over ownership or administration of any other federal properties or facilities in Gabarus since 1979; (c) from 1979 to present, have there been evaluations, assessments or reports or other similar documents commissioned or received by DFO concerning these properties, structures or facilities, specifically the Gabarus Seawall and, if so, (i) what are the reference numbers and titles of said studies or assessments or other relevant documents including the dates they were performed and when they were released to DFO, (ii) under whose signature and authority; (d) have properties, facilities or structures or assets, specifically, the Gabarus Seawall, in Gabarus been divested by DFO since 1979 and, if so, (i) what asset, (ii) when did divestiture take place, (iii) to whom, (iv) by what process, regulations or Act of Parliament was it allowed, specifying all reference numbers, titles of agreements and details of maps, or other such relevant documents concerning the transfer; (e) since 1979 have there been efforts by DFO to divest itself of properties, structures, assets or facilities, specifically the Gabarus Seawall in Gabarus that have bee ...

La sécurité de tout système de compensation et de règlement-livraison de titres dépend en dernier ressort de la solidité du dispositif juridique sur lequel il repose.
The safety of any securities clearing and settlement system ultimately depends on the soundness of the legal system on which it is built.

Les nouvelles règles reconnaîtront aussi la validité de nouvelles techniques de gestion de l'investissement qui sont déjà largement utilisées, et avec succès, telles que la "reproduction" d'un indice (qui consiste à investir dans des titres de différents émetteurs en suivant la même pondération que celle sur laquelle repose la composition d'un indice officiel donné) ou le prêt de titres.
The proposal's rules would also recognise investment management techniques widely and successfully employed such as "tracking" an index (i.e., investing in securities of different issuers according to the same weighting as is used in the basket on which a particular official index is based) or securities lending.