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Cache purement associatif
Condition purement facultative
Condition purement potestative
Constitution à titre purement comptable de sous-masses
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Dommage purement financier
MBS
Mémoire cache purement associative
Préjudice purement financier
Question d'intérêt purement théorique
Solide purement élastique
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
à titre purement discrétionnaire

Vertaling van "titre purement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
à titre purement discrétionnaire

on a fully discretionary basis


constitution à titre purement comptable de sous-masses

to form subestates purely for accounting purposes


condition purement potestative | condition purement facultative

purely potestative condition | purely facultative condition


mémoire cache purement associative | cache purement associatif

fully-associative cache | multiway-associative cache


préjudice purement financier [ dommage purement financier ]

purely financial injury


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller




question d'intérêt purement théorique

abstract question
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutes les rubriques figurent à titre purement indicatif et ne doivent pas affecter l’interprétation des statuts, sous réserve du contexte.

All headings are for ease of reference only and shall not affect the construction or interpretation of the Statutes, unless the context otherwise requires.


à titre purement informatif, une ventilation indicative, par catégorie, de l'utilisation programmée de la contribution des Fonds au programme opérationnel conformément aux modalités d'application du présent règlement adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 103, paragraphe 3.

for information purposes, an indicative breakdown by category of the programmed use of the contribution from the Funds to the operational programme in accordance with the implementing rules of this Regulation adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 103(3).


à titre purement informatif, une ventilation indicative, par catégorie, de l'utilisation programmée de la contribution des Fonds au programme opérationnel conformément aux modalités d'application du présent règlement adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 103, paragraphe 3;

for information purposes, an indicative breakdown by category of the programmed use of the contribution from the Funds to the operational programme in accordance with the implementing rules of this Regulation adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 103(3);


à titre purement informatif, une ventilation indicative, par catégorie, de l'utilisation programmée de la contribution du FEDER au programme opérationnel, en conformité avec les règles d'application adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 103, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1083/2006.

for information purposes only, an indicative breakdown by category of the programmed use of the contribution from the ERDF to the operational programme in accordance with the implementing rules adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 103(3) of Regulation (EC) No 1083/2006.


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à titre purement informatif, une ventilation indicative, par catégorie, de l'utilisation programmée de la contribution du FEDER au programme opérationnel, en conformité avec les règles d'application adoptées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 103, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1083/2006;

for information purposes only, an indicative breakdown by category of the programmed use of the contribution from the ERDF to the operational programme in accordance with the implementing rules adopted by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 103(3) of Regulation (EC) No 1083/2006;


Ces codes sont mentionnés à titre purement indicatif.

These CN codes are given only for information.


Conformément au cadre défini au point 2, la présente communication ne concerne que les déchéances résultant d'une condamnation pénale et non, par exemple, de mesures imposées dans le cadre d'affaires pendantes, de mesures appliquées à titre purement préventif à des personnes ne pouvant être pénalement responsables, ou d'interdictions consécutives à un comportement ne constituant pas une infraction.

In accordance with the framework referred to in paragraph 2, this communication concerns only disqualifications resulting from a criminal conviction and not e.g. measures imposed in the context of ongoing proceedings, measures imposed for purely preventive purposes on persons who cannot be held criminally liable or prohibitions that may result from conduct which does not constitute a criminal offence.


Les données de ce tableau sont fournies à titre purement informatif.

The data in this table are provided for information purposes only.


- Les symptômes cliniques mentionnés sont des exemples donnés à titre purement indicatif, et ne sont pas exhaustifs.

- Clinical symptoms listed are only given as indicative examples and not exhaustive.


- Les symptômes cliniques mentionnés sont des exemples donnés à titre purement indicatif, et ne sont pas exhaustifs.

- Clinical symptoms listed are only given as indicative examples and not exhaustive.


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