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Avec la participation de
Avec le concours de
Comité consultatif de l'Initiative Terra Nova
Commandité par
Essaimage à l'initiative de la direction
Financé par
Groupe consultatif de l'Initiative Terra Nova
Organisé par
Parrainé par
Propagande gouvernementale
Propagande officielle
Propagande à l'encontre de l'initiative
Push spin-off
Remboursement anticipé au gré de l'émetteur
Remboursement par anticipation
Sous l'égide de
Sous les auspices de
Sponsorisé par
Titre de l'initiative
à l'initiative de

Traduction de «titre l’initiative » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) sur la gestion de l'impression [ Groupe de travail chargé de l'initiative Les prochaines étapes de TPSGC ]

Public Works and Government Services Canada (PWGSC) The Way Forward Working Group on Print Management [ PWGSC The Way Forward Working Group on Print Management ]


Comité consultatif de l'Initiative Terra Nova [ Groupe consultatif de l'Initiative Terra Nova ]

Terra Nova Initiative Advisory Group




Loi sur les référendums découlant de l'initiative des citoyens [ Loi visant à permettre la tenue, à l'initiative des citoyens, de référendums sur des questions précises ]

Citizen-Initiated Referendum Act [ An Act to provide for the holding of citizen-initiated referenda on specific questions ]


remboursement par anticipation | remboursement par anticipation à l'initiative de l'émetteur | remboursement anticipé au gré de l'émetteur

call | redemption


commandité par | parrainé par | financé par | organisé par | avec le concours de | avec la participation de | à l'initiative de | sous les auspices de | sous l'égide de | sponsorisé par

sponsored by


propagande officielle (1) | propagande gouvernementale (2) | propagande à l'encontre de l'initiative (3)

official propaganda | government propaganda


décision rendue à la suite de l'examen préliminaire de l'initiative

decree issued following a preliminary examination | preliminary examination decree


essaimage à l'initiative de la direction | push spin-off

top-down spin-off | push spin-off


Lignes directrices du Service juridique du Conseil pour l'élaboration d'initiatives par les Etats membres dans le cadre du titre IV de la troisième partie du traité instituant la Communauté européenne et du titre VI du traité sur l'Union européenne

Guidelines of the Council Legal Service for Member States' Initiatives within the framework of Title IV of Part III of the Treaty establishing the European Community and Title VI of the Treaty on European Union
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
S’employer à soutenir comme il se doit le développement et la mise en œuvre à long terme des activités qui sont actuellement financées au titre des initiatives liées à la Garantie pour la jeunesse et auxquelles le secteur de la jeunesse est associé.

Seek appropriate support for long-term development and implementation of activities that are currently funded under the Youth Guarantee initiatives and where the youth sector is involved.


Il contribue à ce titre aux initiatives de croissance de l'UE et des États membres [12], car le déploiement d'infrastructures avancées permettra l'émergence de nouveaux services à valeur ajoutée.

As such, it contributes to the EU and national initiatives for growth [12], because the deployment of advanced infrastructures will enable the emergence of new added-value services.


Évolution du RAL d'avant 1994 au titre des initiatives communautaires :

Amounts to be settled for the Community Initiatives programmes from before 1994:


La CCI tiendrait compte des priorités en matière de recherche et des plans d'action définis dans le cadre des plates-formes technologiques européennes et des travaux de recherche menés jusqu'ici au titre d'initiatives technologiques conjointes, de partenariats public-privé et de projets des programmes-cadres dans ce domaine.

The KIC would take into account the research priorities and action plans defined in the framework of the ETPs and the research work carried out so far by the JTI, PPP and FP projects in this area.


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Ce cadre d’action prend en compte les engagements pris par l’UE et ses États membres au titre des initiatives internationales connexes, dont, en particulier, la Conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement de 1992 (CNUED) et les conférences qui lui ont fait suite, ainsi que les conférences ministérielles sur la protection des forêts en Europe (CMPFE)[2].

It takes into account the commitments made by the EU and its Member States in the relevant international processes, in particular the UN Conference on Environment and Development in 1992 (UNCED) and its follow-up conferences, and the Ministerial Conferences on the Protection of Forests in Europe (MCPFE)[2].


Évolution du RAL d'avant 1994 au titre des initiatives communautaires :

Amounts to be settled for the Community Initiatives programmes from before 1994:


2. La Commission assure la coordination et la cohérence entre les mesures entreprises au titre du présent règlement et les mesures soutenues par d'autres contributions du budget communautaire, notamment des contributions au titre d'initiatives communautaires en matière de coopération transfrontière, transnationale et interrégionale, par des opérations de la Banque européenne d'investissement (BEI), y compris au travers de son mécanisme de préadhésion, ainsi que par les autres instruments financiers de la Communauté et en informe le co ...[+++]

2. The Commission shall ensure coordination and consistency between measures undertaken pursuant to this Regulation and measures undertaken with contributions from the Community budget, including contributions from Community initiatives for cross-border transnational and interregional cooperation, the operations of the European Investment Bank (EIB), including through its pre-accession facility as well as the other financial instruments of the Community and inform the Committee established under Article 14 hereof.


La Commission doit assurer la coordination et la cohérence entre ces mesures et les mesures financées par d'autres contributions du budget communautaire. Il s'agit par exemple des contributions au titre d'initiatives communautaires en matière de coopération transfrontière, transnationale et interrégionale, ou par la Banque européenne d'investissement (BEI).

The Commission is responsible for coordination and consistency between those measures and measures financed by other contributions from the Community budget, for instance in respect of cross-border, transnational and interregional cooperation, by the European Investment Bank


- une ventilation annuelle par État membre des crédits engagés et payés pour chaque Fonds, y inclus au titre des initiatives communautaires,

- an annual breakdown by Member State of appropriations committed and paid in respect of each fund, including Community initiatives;


La Commission doit assurer la coordination et la cohérence entre ces mesures et les mesures financées par d'autres contributions du budget communautaire. Il s'agit par exemple des contributions au titre d'initiatives communautaires en matière de coopération transfrontière, transnationale et interrégionale, ou par la Banque européenne d'investissement (BEI).

The Commission is responsible for coordination and consistency between those measures and measures financed by other contributions from the Community budget, for instance in respect of cross-border, transnational and interregional cooperation, by the European Investment Bank.




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titre l’initiative ->

Date index: 2022-10-27
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