Vertaling van "titre individuel soit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

amélioration des conditions du tourisme, à titre individuel ou collectif
improvement of conditions for tourism on an individual or collective basis

titres individuels [ titres de propriété individuels ]
individual titles

à titre individuel [ individuellement ]
individually

membre à titre personnel [ membre extraordinaire | membre isolé | membre hors cadre | membre à titre individuel | membre par mandat spécial | membre à titre particulier | membre sans fonction déterminée ]
member at large

professionnel exerçant à titre individuel | professionnel exerçant seul | praticien exerçant seul
sole practitioner

à quelque titre que ce soit
on any ground whatever | on any ground whatsoever

garde individuelle | garde individuelle de titres
individual custody | jacket custody | separate custody of securities

titre de transport individuel
individual transport ticket

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Le conseil de direction, agissant sur proposition du directeur, établit une liste, à mettre à la disposition du public, des organismes compétents désignés par les membres qui peuvent mener des activités de recherche et de développement dans le cadre de l'exécution des tâches de l'entreprise commune, soit à titre individuel, soit dans le cadre de réseaux.
2. The Governing Board, acting on a proposal from the Director, shall draw up a list, to be made public, of competent organisations designated by the Members which may carry out research and development activities in furtherance of the tasks of the Joint Undertaking, either individually or in networks.

Je tiens également à souligner que les députés du Parti réformiste, soit à titre individuel soit en tant que parti, ne sont pas contre un règlement à l'amiable de la question des revendications territoriales et de l'autonomie gouvernementale que réclament les autochtones du Canada.
I make it abundantly clear as well that we are not here as the Reform Party, either as individuals or as a party, to in any way stand in the way of an amicable settlement of the question of land claims and the self-governance which aboriginal people in Canada want.

dans le cas des marchés de fournitures d'une valeur inférieure à 300 000 EUR, les soumissionnaires des États ACP, soit à titre individuel, soit en consortium avec des partenaires européens, bénéficient d'une préférence de 15 % lors de l'évaluation financière; ».
for supply contracts of a value of less than EUR 300 000, tenderers of the ACP States, either individually or in a consortium with European partners, shall be accorded a 15 % price preference during the financial evaluation; ’.

L'aide totale en capital octroyée à AIB — comprenant l’aide en faveur d'AIB et d'EBS à titre individuel — soit avant leur fusion - est donc de 20,775 milliards d'euros.
The total capital support for AIB – including aid to AIB and EBS on a standalone basis - i.e. before their merger – is therefore €20.775 billion.

La Commission estime que tout un chacun, soit à titre individuel, soit sous l’égide d’un groupe, d’une ONG, d’une autorité ou d’une collectivité locale ou régionale, d’un parlement national ou du Parlement européen, ou bien encore d’un gouvernement, doit pouvoir participer à la consultation.
The Commission believes that EU citizens whether individually or under the umbrella of a group, NGO, local or regional authority or entity, national or European Parliament or government should be involved in the consultation exercise.

Ce règlement régit en outre l'obligation d'information à la charge de l'agriculteur, tenu de fournir certains renseignements au titulaire, ainsi que la possibilité d'invoquer les droits soit à titre individuel, soit par plusieurs titulaires, à titre collectif, soit par une organisation de titulaires.
The regulation also deals with the farmer's information obligation, by virtue of which the farmer must provide certain information to the holder, and with the ability of individual holders, several holders collectively or an organisation of holders to enforce their rights.

Mais il faut quand même se réjouir du fait que le travail qui est effectué par les parlementaires à titre individuel, soit les projets de loi et les motions émanant des députés, puisse avoir un rayonnement et connaître un aboutissement positif à la Chambre, comme le démontre le projet de loi C-23.
We must, however, be glad that the work done by MPs on an individual basis, or in other words the private members' bills and motions can gain momentum and end up with a positive outcome in the House, as is the case with Bill C-23.

c)en ce qui concerne les contrats de services autres que les contrats-cadres de la Commission européenne, lorque les offres techniques sont évaluées, la préférence est accordée aux offres soumises par des personnes morales ou physiques des États ACP, soit à titre individuel, soit en consortium.
(c)in respect of service contracts other than the European Commission's Framework contracts, when technical offers are evaluated, a preference shall be given to tenders submitted by legal or natural persons of ACP States, either individually or in a consortium among them.

b)dans le cas des marchés de fournitures d'une valeur inférieure à 300 000 EUR, les soumissionnaires des États ACP, soit à titre individuel, soit en consortium avec des partenaires européens, bénéficient d'une préférence de 15 % lors de l'évaluation financière.
(b)for supply contracts of a value of less than EUR 300 000 , tenderers of the ACP States, either individually or in a consortium with European partners, shall be accorded a 15 % price preference during the financial evaluation.