Traduction de «titre exceptionnel après » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

à titre exceptionnel
in exceptional circumstances

visa délivré à titre exceptionnel
exceptional visa

sauf dérogation accordée à titre exceptionnel
unless exemption is exceptionally granted

protection exceptionnelle [ protection à titre exceptionnel ]
contingency protection [ contingent protection ]

à titre exceptionnel [ dans ce cas-ci seulement | pour cette fois-ci seulement ]
on a one-time basis

à titre exceptionnel
as a special case

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .6 Complet ou sans précision, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .7 Complet ou sans précision, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .8 Complet ou sans précision, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-O08.9 .9 Complet ou sans précision, sans complication | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-008.9 | Avec les états en O08.0 | Avec les états en O08.1 | Avec les états en O08.2 | Avec les états en O08.3-O08.9
Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .6 Complete or unspecified, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .7 Complete or unspecified, complicated by embolism With conditions in O08.2 .8 Complete or unspecified, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .9 Complete or unspecified, without complication | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9 | With conditions in O08.0 | With conditions in O08.1 | With conditions in O08.2 | With conditions in O08.3-O08.9

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

conservation de titres (se fait chez un dépositaire, banque ou centrale de dépôts, qui met à jour la position de chacun de ses clients après chaque séance de Bourse sans que les titres aient matériellement bougé)
custody

valeur comptable nette de titres | valeur nette après amortissement
amortized value | amortized cost | unamortized cost

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. À titre exceptionnel, sur proposition du Président, les amendements déposés après la clôture de la discussion peuvent être mis aux voix s'il s'agit d'amendements de compromis ou si des problèmes techniques se sont posés.
4. Exceptionally, on a proposal from the President, amendments tabled after the close of the debate may be put to the vote if they are compromise amendments, or if there are technical problems.

Lorsque, sur la base des éléments d'appréciation visés aux articles 10, 11 et 12, il apparaît que les conditions prévues pour l'adoption des mesures de surveillance ou de sauvegarde sont réunies dans une ou plusieurs régions de l'Union , la Commission, après avoir examiné les autres solutions, peut autoriser à titre exceptionnel l'application de mesures de surveillance ou de sauvegarde limitées à cette région ou à ces régions si elle considère que de telles mesures appliquées à ce niveau sont plus appropriées que des mesures applicables à l'ensemble de l'Union .
Where on the basis in particular, of the factors referred to in Articles 10, 11 and 12, it emerges that the conditions laid down for the adoption of surveillance or safeguard measures are met in one or more regions of the Union, the Commission, after having examined alternative solutions, may exceptionally authorise the application of surveillance or safeguard measures limited to the region or regions concerned if it considers that such measures applied at that level are more appropriate than measures applied throughout the Union.

6. Après l'expiration des durées maximales visées au paragraphe 1, deuxième alinéa, au paragraphe 2, point b), ou au paragraphe 4, le cas échéant, l'entité d'intérêt public peut, à titre exceptionnel, demander que l'autorité compétente visée à l'article 20, paragraphe 1, autorise une prolongation au titre de laquelle elle peut à nouveau désigner le même contrôleur légal des comptes ou cabinet d'audit pour une nouvelle mission dans le cadre de laquelle les conditions visées au paragraphe 4, point a) ou b), sont remplies.
6. After the expiry of the maximum durations referred to in the second subparagraph of paragraph 1, in point (b) of paragraph 2, or in paragraph 4, as appropriate, the public-interest entity may, on an exceptional basis, request that the competent authority referred to in Article 20(1) grant an extension to re-appoint the statutory auditor or the audit firm for a further engagement where the conditions in points (a) or (b) of paragraph 4 are met.

À titre exceptionnel, les États membres peuvent prévoir qu'en plus de l'autorité compétente, l'autorité de résolution, après consultation de l'autorité compétente, peut également déterminer que la défaillance de l'établissement est avérée ou prévisible.
Exceptionally, Member States may provide that, in addition to the competent authority, the determination that the institution is failing or likely to fail can be made also by the resolution authority, after consulting the competent authority .

6. Après l'expiration des durées maximales visées au paragraphe 1, deuxième alinéa, au paragraphe 2, point b), ou au paragraphe 4, le cas échéant, l'entité d'intérêt public peut, à titre exceptionnel, demander que l'autorité compétente visée à l'article 20, paragraphe 1, autorise une prolongation au titre de laquelle elle peut à nouveau désigner le même contrôleur légal des comptes ou cabinet d'audit pour une nouvelle mission dans le cadre de laquelle les conditions visées au paragraphe 4, point a) ou b), sont remplies .
6. After the expiry of the maximum durations referred to in the second subparagraph of paragraph 1, in point (b) of paragraph 2, or in paragraph 4, as appropriate, the public-interest entity may, on an exceptional basis, request that the competent authority referred to in Article 20(1) grant an extension to re-appoint the statutory auditor or the audit firm for a further engagement where the conditions in points (a) or (b) of paragraph 4 are met.

2. Par dérogation au paragraphe 1, il est possible, à titre exceptionnel, d’établir une attestation d’origine après l’exportation (attestation délivrée a posteriori) à condition que celle-ci soit présentée dans l’État membre de la déclaration de mise en libre pratique dans un délai maximal de deux ans après l’exportation.
2. By derogation from paragraph 1, a statement on origin may exceptionally be made out after exportation (retrospective statement) on condition that it is presented in the Member State of declaration for release for free circulation no longer than two years after the export.

À titre exceptionnel, il est toutefois admis que, sous certaines conditions, la motivation d’un acte puisse être complétée, soit lors de la phase administrative, soit après l’introduction du recours.
As an exception, however, it is accepted that, in certain circumstances, the statement of reasons for a measure may be supplemented either during the administrative phase or after the application is brought.

– Des dérogations aux dispositions générales concernant la délivrance, à titre exceptionnel, de visas aux frontières extérieures ont été instaurées: en vue de promouvoir le tourisme de court séjour, les États membres seront autorisés à délivrer des visas aux frontières extérieures au titre d'un régime temporaire, après notification et publication des modalités d'organisation de ce régime (article 33).
– Provisions derogating from the general provisions on the exceptional issuing of visas at the external border have been introduced: Member States will in view of promoting short term tourism be allowed to issue visas at the external borders under a temporary scheme and upon notification and publication of the organisational modalities of the scheme (Article 33).

Toutefois, ces substances peuvent être utilisées à titre exceptionnel dans des produits cosmétiques spécifiques si, après leur classification comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 à l’annexe I de la directive 67/548/CEE, et après l'entrée en vigueur du présent règlement, toutes les conditions suivantes sont remplies:
However, such substances may exceptionally be used in specific cosmetic products if, subsequent to their classification as carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction of category 1 or 2 under Directive 67/548/EEC after entry into force of this Regulation, all of the following conditions are fulfilled:

q) À titre exceptionnel et en raison des nécessités du service, le chef du bureau de sécurité de la Commission peut, après en avoir préalablement informé les autorités nationales compétentes et en l'absence de réactions de celles-ci dans un délai d'un mois, octroyer une autorisation à titre temporaire pour une période qui ne peut excéder six mois, en attendant le résultat de l'enquête visée au point i).
(q) Exceptionally, if required by the service, the Head of the Commission Security Office may, after giving the national competent authorities notification and provided there is no reaction from them within a month, grant temporary authorisation for a period not exceeding six months, pending the outcome of the screening referred to in paragraph (i).