Vertaling van "titre du schéma " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

schéma P et I [ schéma P&I | schéma de procédé et d'instrumentation | schéma de tuyauteries et instrumentations | schéma d'instrumentation P&ID | diagramme de procédé | dessin P&ID | P&ID ]
process and instrumentation diagram [ P&ID,P & I diagram,P&I diagram | piping and instrumentation diagram | piping and instrumentation design | piping and instrumentation drawing | pipe and instrument diagram ]

diagramme de succession des opérations | plan de déroulement | schéma de déroulement du procédé | schéma de principe | schéma de procédé | schéma de production | schéma directeur
flow-scheme | flow-sheet

schéma d'ensemble [ schéma fonctionnel | schéma synoptique | schéma-bloc ]
block diagram

étudier des schémas de réservation | réaliser des analyses des schémas de réservation | analyser des schémas de réservation | mener à bien des analyses des schémas de réservation
analyse booking pattern | analyse patterns in bookings | analyse booking patterns | examine reservation trends

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

schéma à lignes unifilaires [ schéma unifilaire | schéma simplifié ]
single-line diagram [ line drawing | single-line drawing ]

langage de description de schéma | langage de description du schéma | langage de schéma
schema language

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

créer des diagrammes de base de données | créer le schéma de la base de données | créer des schémas de base de données | créer un schéma de base de données
create database blueprint | create database diagrams | create database models

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En outre, l’utilisation, par les pays à revenu élevé ou moyen supérieur, des préférences tarifaires octroyées au titre du schéma augmente la pression concurrentielle exercée sur les exportations des pays plus pauvres et plus vulnérables et risque donc de faire peser sur ceux-ci une charge injustifiable.
Furthermore, the use of tariff preferences provided under the scheme by high-income or upper-middle income countries increases the competitive pressure on exports from poorer, more vulnerable countries and therefore could impose unjustifiable burdens on those more vulnerable developing countries.

le cas échéant, dresser la liste des attributs supplémentaires qui peuvent être prévus pour les personnes morales au titre du schéma, si l'une des parties utilisatrices le demande
Where applicable, list the additional attributes which may be provided for legal persons under the scheme if requested by a relying party

le cas échéant, dresser la liste des attributs supplémentaires qui peuvent être prévus pour les personnes physiques au titre du schéma, si l'une des parties utilisatrices le demande
Where applicable, list the additional attributes which may be provided for natural persons under the scheme if requested by a relying party

Pour des raisons de sécurité juridique, il est nécessaire de clarifier, dans le tableau présenté à l’annexe XVIII du règlement (CE) no 809/2004, la manière dont il convient de combiner les schémas et modules lors de l’établissement d’un prospectus, notamment lorsque seuls certains des éléments d’information figurant dans les schémas et modules sont requis, lorsque certains éléments d’information ne s’appliquent pas en raison de combinaisons spécifiques de schémas et modules dans des cas particuliers, et lorsque l’émetteur, l’offreur ou la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé a la possibilité de choisir entre différents schémas et modules en fonction de seuils spécifiques, tels que la valeur nominale minimale des titres d’emprunt, ou des conditions définies dans le règlement (CE) no 809/2004.
For reasons of legal certainty it is necessary to clarify, in the table set out in Annex XVIII to Regulation (EC) No 809/2004, how schedules and building blocks should be combined when drawing up a prospectus, including where only certain information items of schedules and building blocks are required, where certain information items may not be applicable due to specific combinations of schedules and building blocks in particular cases, and where the issuer, offeror or person asking for admission to trading on a regulated market may choose between different schedules and building blocks according to specific thresholds, such as the minimum denomination of debt securities, or conditions set out in Regulation (EC) No 809/2004.

4. Lorsque des titres d’emprunt sont convertibles ou échangeables en actions qui sont ou seront émises par l’émetteur de ces titres d’emprunt ou par une entité appartenant à son groupe, et que ces actions sous-jacentes ne sont pas déjà admises à la négociation sur un marché réglementé, des informations sur l’émetteur des actions sous-jacentes sont également fournies conformément aux points 3.1 et 3.2 du schéma figurant à l’annexe III ou, le cas échéant, du schéma proportionné figurant à l’annexe XXIV.
4. Where debt securities are convertible or exchangeable into shares which are or will be issued by the issuer of the debt security or by an entity belonging to its group and these underlying shares are not already admitted to trading on a regulated market, information on the issuer of the underlying shares shall also be given in accordance with items 3.1 and 3.2 of the schedule set out in Annex III or, as the case may be, of the proportionate schedule set out in Annex XXIV.

2. Tout exportateur enregistré qui ne satisfait plus aux conditions régissant l'exportation de marchandises au titre du schéma, ou qui ne souhaite plus exporter les marchandises concernées au titre du schéma, en informe les autorités compétentes du pays bénéficiaire ou les autorités douanières de l'État membre.
2. Registered exporters who no longer meet the conditions for exporting goods under the scheme or no longer intend to export goods under the scheme shall inform the competent authorities in the beneficiary country or the customs authorities in the Member State accordingly.

ne satisfait plus aux conditions d'exportation de marchandises au titre du schéma;
no longer meets the conditions for exporting goods under the scheme;

a informé l'autorité compétente du pays bénéficiaire ou les autorités douanières de l'État membre qu'il ne souhaite plus exporter de marchandises au titre du schéma;
has informed the competent authority of the beneficiary country or the customs authorities of the Member State that he no longer intends to export goods under the scheme;

un exportateur qui est établi dans un pays bénéficiaire et est enregistré auprès des autorités compétentes de ce pays bénéficiaire aux fins de l'exportation de produits au titre du schéma, que ce soit vers l'Union ou vers un autre pays bénéficiaire avec lequel le cumul régional est possible; ou
an exporter who is established in a beneficiary country and is registered with the competent authorities of that beneficiary country for the purpose of exporting products under the scheme, be it to the Union or another beneficiary country with which regional cumulation is possible; or