Traduction de «titre des inspections » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

inspection au titre de la pharmacovigilance
pharmacovigilance inspection | PhV inspection

inspecteur à l'inspection générale de l'administration/inspectrice à l'inspection générale de l'administration | inspecteur à l'inspection générale des finances/inspectrice à l'inspection générale des finances | inspecteur à l'inspection générale | inspecteur à l'inspection générale/inspectrice à l'inspection générale
national infrastructure examining inspector | planning inspector | government planning inspector | planning and development surveyor

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

opérateur d'inspection optique automatisée | opérateur d'inspection optique automatisée/opératrice d'inspection optique automatisée | opératrice d'inspection optique automatisée
automated optical inspection machines operator | PCB inspector | AOI machine operator | automated optical inspection operator

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller

Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz [ Loi concernant l'inspection des compteurs électriques et des compteurs à gaz et les approvisionnements | Loi sur l'inspection de l'électricité | Loi sur l'inspection du gaz | Loi de l'inspection du gaz ]
Electricity and Gas Inspection Act [ An Act relating to the inspection of electric and gas meters and supplies | Electricity Inspection Act | Gas Inspection Act ]

inspection de la surface exposée aux flammes [ inspection de la surface exposée à la flamme | inspection de la surface exposée au feu | inspection de la surface léchée par la flamme ]
fireside inspection

contremaître à l'inspection de machinerie agricole [ contremaîtresse à l'inspection de machinerie agricole | contremaître à l'inspection de machines agricoles | contremaîtresse à l'inspection de machines agricoles | contremaître à la vérification de machinerie agricole | contremaîtresse à la vérification de machine ]
farm machinery inspection foreman [ farm machinery inspection forewoman ]

inspection d'une prothèse de valve aortique
Inspection of implanted aortic valve

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Des inspections sont menées lorsqu'un acte législatif de l'Union établit un pouvoir d'inspection et lorsque cela est nécessaire afin de s'acquitter d'un devoir ou de réaliser un objectif au titre du droit de l'Union.
1. Inspections may be carried out where a legislative act of the Union establishes a power to inspect and where this is necessary to fulfil a duty or achieve an objective under Union law.

Sur la base des données communiquées par les États membres conformément à l’article 118 du règlement de contrôle et les observations de la Commission découlant des audits, des vérifications et des inspections menés conformément au titre X dudit règlement, cette dernière estime que les États membres ont mis en œuvre les principales obligations du règlement et ont mis sur pied les instruments, les procédures et les normes nécessaires pour garantir la surveillance et l’inspection des activités de pêche dans l’Union européenne.
Based on data reported by Member States according to article 118 of the Control Regulation and on Commission observations derived from audits, verifications and inspections carried out according to Title X of the Control Regulation the Commission considers that Member States have implemented the main obligations of the Control Regulation and have set up the necessary instruments, procedures and standards for ensuring monitoring and inspection of fishing activities throughout the EU.

sur des inspections du travail efficaces à titre de stratégie pour l'amélioration des conditions de travail en Europe
on effective labour inspections as a strategy to improve working conditions in Europe

Des exigences minimales harmonisées en matière de garanties financières sont nécessaires pour permettre le contrôle du respect des obligations de garanties financières désormais rendu possible par le registre visé à l'article 16 et requis au titre des inspections prévues à l'article 20.
Harmonised minimum requirements on the financial guarantees are needed to allow the meaningful compliance checking of financial guarantees as now made possible through the register in article 16 and required under inspections in article 20.

En ce qui concerne la directive 2004/36/CE, il convient en particulier d’habiliter la Commission à arrêter des mesures pour la diffusion, auprès des parties intéressées, des informations obtenues au moyen des inspections au sol effectuées au titre du programme d’évaluation de la sécurité des aéronefs étrangers (SAFA) de la Communauté européenne, ainsi que des mesures portant modification des annexes de ladite directive, énonçant les éléments des procédures techniques relatives à la réalisation des inspections au sol SAFA et aux rapports y afférents.
As regards Directive 2004/36/EC, the Commission should be empowered in particular to adopt measures for the dissemination to interested parties of the information obtained through ramp inspections conducted under the European Community (EC) SAFA Programme, and measures amending the Annexes to the Directive, laying down the elements of technical procedures for the conduct and reporting of SAFA ramp inspections.

(17) Des inspections périodiques et des inspections supplémentaires devraient comprendre l'examen d'une série de points préétablis pour chaque navire, qui varient selon le type de navire, le type d'inspection et les conclusions des inspections effectuées précédemment au titre du contrôle par l'État du port.
(17) Periodic and additional inspections should include an examination of pre-identified areas for each ship which, will vary according to the type of ship, the type of inspection and the findings of previous port State control inspections.

(15) Des inspections périodiques et des inspections supplémentaires devraient comprendre l'examen d'une série de points préétablis pour chaque navire, qui varient selon le type de navire, le type d'inspection et les conclusions des inspections effectuées précédemment au titre du contrôle par l'État du port.
(15) Periodic and additional inspections should include an examination of pre-identified areas for each ship which, will vary according to the type of ship, the type of inspection and the findings of previous port State control inspections.

(15) Les navires faisant escale dans la Communauté sont soumis à des inspections périodiques et à des inspections supplémentaires qui comprennent l'examen d'une série de points préétablis pour chaque navire, qui varient selon le type de navire, le type d'inspection et les conclusions des inspections effectuées précédemment au titre du contrôle par l'État du port.
(15) Ships calling at Community ports are subject to periodic and additional inspections that include an examination of pre-identified areas for each ship, which will vary according to the type of ship, the type of inspection and the findings of previous port State control inspections.

Souvent, les États membres mènent les inspections au titre du règlement CLP dans le cadre des inspections REACH.
Member States pursue their CLP inspections often as a part of REACH inspections.

5. Lorsqu'elle exécute une inspection au sol au titre de la présente directive, l'autorité compétente concernée fait tout son possible pour éviter de retarder exagérément l'aéronef inspecté.
5. When performing a ramp inspection under this Directive, the competent authority concerned shall make all possible efforts to avoid an unreasonable delay of the aircraft inspected.