Traduction de «titre de sérieuses » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

joueur sérieusement blessé [ joueuse sérieusement blessée | joueur gravement blessé | joueuse gravement blessée ]
seriously injured player

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

...se heurte à des difficultés sérieuses
.... meets with serious difficulties

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller

Fédération internationale des éditeurs de musique sérieuse
International Federation of Serious Music Publishers

sérieusement endommagé
badly damaged

équipe en sérieuses difficultés
team in serious trouble

contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage
check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation

rédiger des titres
create headlines | write headline | compose headlines | write headlines

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Pour les services qu’il fournit ainsi que pour chaque système de règlement de titres qu’il exploite, le DCT établit, met en œuvre et garde opérationnels une politique de continuité de l’activité et un plan de rétablissement après sinistre pour garantir le maintien de ses services, le rétablissement rapide de ses activités et le respect de ses obligations en cas d’événements risquant sérieusement de perturber ses activités.
3. For services that it provides as well as for each securities settlement system that it operates, a CSD shall establish, implement and maintain an adequate business continuity policy and disaster recovery plan to ensure the preservation of its services, the timely recovery of operations and the fulfilment of the CSD’s obligations in the case of events that pose a significant risk of disrupting operations.

Aux fins du deuxième alinéa, une fonction opérationnelle est considérée comme importante lorsqu’une anomalie ou une défaillance dans son exercice est susceptible de nuire sérieusement à la capacité de l’établissement de paiement de se conformer de manière continue aux conditions de l’agrément qu’il a demandé en vertu du présent titre, à ses autres obligations au titre de la présente directive, à ses performances financières, ou à la solidité ou à la continuité de ses services de paiement.
For the purposes of the second subparagraph, an operational function shall be regarded as important if a defect or failure in its performance would materially impair the continuing compliance of a payment institution with the requirements of its authorisation requested pursuant to this Title, its other obligations under this Directive, its financial performance, or the soundness or the continuity of its payment services.

Aux fins du deuxième alinéa, une tâche opérationnelle est considérée comme importante lorsqu'une anomalie ou une défaillance dans son exercice est susceptible de nuire sérieusement à la capacité de l'établissement de paiement de se conformer de manière continue aux conditions de l'agrément qu'il a demandé en vertu du présent titre ou à ses autres obligations au titre de la présente directive, ou à ses performances financières, ou à la solidité ou à la continuité de ses services de paiement.
For the purposes of the second subparagraph, an operational function shall be regarded as important if a defect or failure in its performance would materially impair the continuing compliance of a payment institution with the requirements of its authorisation requested under this Title or its other obligations under this Directive, or its financial performance, or the soundness or the continuity of its payment services.

9.8.1 Si les fonctionnaires dûment autorisés par un Gouvernement contractant ont des raisons sérieuses de penser que le navire ne satisfait pas aux prescriptions du chapitre XI-2 ou de la partie A du présent Code et si le seul moyen de vérifier ou de rectifier la non-conformité est de réviser les prescriptions pertinentes du plan de sûreté du navire, un accès limité aux sections du plan auquel se rapporte la non-conformité peut être accordé à titre exceptionnel mais uniquement avec l'accord du Gouvernement contractant, ou du capitaine, du navire en question.
9.8.1 If the officers duly authorised by a Contracting Government have clear grounds to believe that the ship is not in compliance with the requirements of chapter XI-2 or part A of this Code, and the only means to verify or rectify the non-compliance is to review the relevant requirements of the ship security plan, limited access to the specific sections of the plan relating to the non-compliance is exceptionally allowed, but only with the consent of the Contracting Government of, or the master of, the ship concerned.

L'article 2 bis, paragraphe 2, de la directive permet aux États membres - pour autant qu'ils respectent une procédure particulière - de prendre des mesures à l'encontre des organismes de radiodiffusion télévisuelle relevant de la compétence d'un autre État membre et ayant enfreint "d'une manière manifeste, sérieuse et grave" l'article 22 et/ou l'article 22 bis de la directive, et ce, à titre de dérogation provisoire au principe général de liberté de réception et de non-restriction de retransmission.
Article 2a(2) of the Directive allows the Member States - provided that they respect a special procedure - to take measures against broadcasters under the jurisdiction of another Member State who "manifestly, seriously and gravely" infringe Article 22 and/or Article 22a of the Directive as a provisional derogation to the general principle of freedom of reception and non-restriction of retransmission.

À titre d'exception à la règle générale de liberté de réception et de retransmission, l'article 2bis, paragraphe 2 de la directive permet aux États membres - pour autant qu'ils respectent une procédure particulière - de prendre des mesures à l'encontre des organismes de radiodiffusion télévisuelle relevant de la compétence d'un autre État membre et ayant enfreint "d'une manière manifeste, sérieuse et grave" l'article 22 de la directive.
As an exception to the general rule of freedom of reception and non-restriction of retransmission, Article 2a(2) of the Directive allows the Member States - provided that they respect a special procedure - to take measures against broadcasters under the jurisdiction of another Member State who "manifestly, seriously and gravely" infringe Article 22 of the Directive.

«Lorsqu'une demande est présentée à un État membre de reconnaître les diplômes, certificats et autres titres délivrés par une institution d'un autre État membre, et que l'État membre auquel la demande est présentée doute sérieusement que ces diplômes, certificats et autres titres sont basés sur une formation correspondant aux normes minimales établies par la directive 75/362/CEE, il lui appartient, bien entendu, d'en saisir la Commission.
"If a Member State which has been requested to recognize the diplomas, certificates or other evidence of formal qualifications issued by an institution of another Member State has serious doubts whether those diplomas, certificates or other evidence of formal qualifications are based on training which complies with the minimum standards laid down by Directive 75/362/EEC of 16 June 1975, it shall be incumbent on the said Member State to inform the Commission thereof.