Traduction de «titre ancestral » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

titre ancestral
Aboriginal title

titre aborigène | titre ancestral | titre autochtone
aboriginal title | native title

Conclure des traités dans un esprit de coexistence : une solution de rechange à l'extinction du titre ancestral
Treaty making in the spirit of co-existence: an alternative to extinguishment [ Treaty making in the spirit of co-existence ]

Conclure des traités dans un esprit de coexistence : Une solution de rechange à l'extinction du titre ancestral
Treaty Making in the Spirit of Co-existence : An Alternative to Extinguishment

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
mortgage backed security | MBS [Abbr.]

assise de mort d'ancestre
assize of mort d'ancestor

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller

droit ancestral | droit traditionnel
aboriginal right

légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique
legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Et maintenant, tout en offrant aux Premières nations des accords économiques sectoriels, le Québec persiste à ne pas reconnaître—malgré le jugement Delgamuukw—que nous avons effectivement un titre ancestral, à moins qu'il ne prétende que ce titre est maintenant éteint.
Now, while offering sector-by-sector economic agreements with first nations, Quebec denies—despite Delgamuukw—that we have aboriginal title or simply pleads that it has been extinguished.

La procédure d'examen des revendications territoriales consiste donc à éliminer la revendication en procédant à l'extinction du titre ancestral et en consolidant le titre foncier de la Couronne, en contrepartie d'un ensemble de droits et d'avantages contractuels.
The purpose of a land claims agreement has been to dispose of the claim by extinguishing Aboriginal title and perfecting the 'real' Crown title in exchange for a set of contractual rights and benefits.

Les droits et intérêts des premières nations, et en particulier de celles du MKO signataires d'un traité, sur des terres traditionnelles et dans des réserves comprennent également des droits et intérêts culturels, spirituels, sociaux et économiques fondés sur notre droit coutumier; ils comprennent également les droits et intérêts découlant des titres ancestraux, y compris les titres ancestraux non résolus, comme par exemple l'air — l'air est considéré comme un titre ancestral parce qu'il n'a jamais été éteint — ainsi que l'eau, question liée au traité qui n'est toujours pas résolue au Manitoba; on compte également les droits et intérêts découlant de la reconnaissance des titres ancestraux grâce aux modalités des traités et des accords, les droits reconnus et affirmés par la Constitution de 1982 ainsi que les intérêts bénéficiaires prévus au paragraphe 18(1) de la Loi sur les Indiens, c'est-à-dire les terres réservées pour les Indiens.
The rights and interests of first nations, MKO treaty first nations, in traditional lands and reserve lands also include the cultural, spiritual, social, and economic rights and interests based on our customary law; also the rights and interests arising from aboriginal title, including unresolved aboriginal title, such as air—air is considered an aboriginal title because it was never extinguished—and of course there's that issue with water, as well, that is unresolved treaty business in Manitoba; rights and interests arising from the reconciliation of aboriginal title through the terms of treaties and agreements; rights recognized and affirmed by the Constitution of 1982; beneficial interests under subsection 18(1) of the Indian Act, which are the lands reserved for Indians.

Notre troisième recommandation est que le comité recommande dans son rapport que le gouvernement renouvelle son engagement envers une initiative conjointe des Premières nations et de l'État ayant pour but d'établir de nouvelles relations financières fondées sur la souplesse et l'équité, des relations qui, comme l'a mentionné l'Assemblée des premières nations dans ses résolutions, soient conformes au principe d'un partage équitable des revenus tirés des terres et des ressources naturelles visées par les traités ainsi que des terres auxquelles s'applique un titre ancestral non réglé, et de veiller à ce qu'elles soient conformes au cadre constitutionnel et juridique, y compris celui établi par la Cour suprême du Canada en ce qui concerne l'interprétation des traités, les droits ancestraux et les titres ancestraux.
The third recommendation of ours is that the committee report and recommend that government renew its commitment to a joint first nations-Crown initiative intended to develop new fiscal relationships that are based on flexibility and fairness, those things the Assembly of First Nations indicated in its resolutions that do reflect an equitable sharing of revenues derived from treaty lands and natural resources, as well as lands to which an unresolved aboriginal title applies, and to ensure that they're in keeping with the constitutional and legal framework, including that established by the Supreme Court of Canada in respect of treaty interpretation, aboriginal rights, and aboriginal title.

Par exemple, il y a eu reconnaissance du titre ancestral et des terres de réserve; reconnaissance de la compétence des Premières nations en matière de droit de la famille, notamment pour l'adoption et le mariage; et reconnaissance du droit qu'ont les Premières nations de gérer les terres visées par un titre ancestral.
For example, there has been recognition of Aboriginal title and reserve lands; First Nations jurisdiction over family law matters, including adoption and marriage; and, where title is proof, there is recognition of the right of First Nations to manage lands held by Aboriginal title.