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Traduction de «tiers pourrait décider » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait ...[+++]

Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process ha ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'employeur pourrait décider qu'il serait préparé à revenir à la charge et réviser sa proposition afin de la rendre plus intéressante de manière à obtenir l'approbation des deux tiers des participants.

The employer may decide they would be prepared to go back and revise the proposal to make it more attractive to get to the two-thirds level.


d)les biens en provenance de certains pays tiers pour lesquels la Commission a décidé, par voie d’actes d’exécution adoptés conformément au paragraphe 2, point b), du présent article qu’une mesure imposant un renforcement temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Union était nécessaire en raison d’un risque connu ou émergent ou d’éléments indiquant qu’un manquement grave et de grande ampleur aux règles visées à l’article 1er, paragraphe 2, pourrait survenir.

(d)goods from certain third countries for which the Commission has decided, by means of implementing acts provided for in point (b) of paragraph 2 of this Article, that a measure requiring a temporary increase of official controls at their entry into the Union is necessary due to a known or emerging risk or because there is evidence that widespread serious non-compliance with the rules referred to in Article 1(2) might be taking place.


Cependant, dans certains cas particuliers, il se peut que les procédures normales exigeant de contacter ladite autorité dans le pays tiers soient inefficaces ou inappropriées, notamment parce que le transfert ne pourrait être effectué en temps opportun ou parce que cette autorité dans le pays tiers ne respecte pas l'état de droit ou n'observe pas les règles et normes internationales dans le domaine des droits de l'homme de sorte que les autorités compétentes des États membres pourraient décider ...[+++]

However, in specific individual cases, the regular procedures requiring contacting such an authority in the third country may be ineffective or inappropriate, in particular because the transfer could not be carried out in a timely manner, or because that authority in the third country does not respect the rule of law or international human rights norms and standards, so that competent authorities of Member States could decide to transfer personal data directly to recipients established in those third countries.


La Commission suivra avec attention l'évolution de la situation et pourrait décider, si les conditions exigées sont réunies, d'appliquer la directive relative à la protection temporaire[3] afin d'assurer une protection immédiate et temporaire aux personnes déplacées en provenance de pays tiers qui ne peuvent rentrer dans leur pays d'origine.

The Commission will closely monitor the continuously evolving situation and may decide, if the relevant conditions are met, to trigger the Temporary Protection Directive[3] to provide immediate and temporary protection to displaced persons from third countries that are unable to return to their country of origin.


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considérant que les groupes de travail UE-Égypte et UE-Tunisie ont mis l'accent sur l'importance de la restitution des avoirs acquis de manière illicite qui restent actuellement gelés dans un certain nombre de pays tiers; considérant que ces groupes de travail ont décidé de mettre au point une feuille de route, qui pourrait comporter la mise en place d'un groupe de recouvrement des avoirs coordonné par le Service européen pour l'a ...[+++]

whereas the EU-Egypt and EU-Tunisia Task Forces have underlined the importance of the return of illicitly acquired assets which are still currently frozen in a number of third countries; whereas the Task Forces agreed to finalise a roadmap, which could include the establishment of an asset recovery group coordinated by the European External Action Service (EEAS) for each country;


Donc, le gouvernement d'une province pourrait décider de ne pas participer aux consultations dans des cas comme celui qui occupe la première nation KI, où des revendications particulières sont en jeu. Le deuxième se trouve au paragraphe 22(1), l'avis au tiers. Je crois que vous ne l'avez pas sous les yeux, alors je vais le lire pour vous :

So in the situation around KI and what not, if a specific claim were involved, if a province chose not to come to the table, they wouldn't be a player. But the second piece is that in subclause 22(1), which is about notice to others—and I'm sure you don't have this down chapter and verse, so I'll read it to you—it says:


De l'avis de la Commission, les accords bilatéraux d'investissement en question pourraient entraver l'application des mesures restrictives de l'UE que le Conseil a décidées, ou pourrait décider, étant donné que les ressortissants et les sociétés des pays tiers concernés pourraient invoquer les droits acquis en vertu de ces accords internationaux conclus avant l'adhésion de leur État membre à l'Union.

In the Commission's view, the bilateral investment agreements in question could hinder the application of restrictive EU measures the Council has decided on, or may decide upon, since nationals and companies of the non-EU country at stake could invoke the rights acquired under such international agreements before the accession to the EU of the Member State concerned.


Il tombe sous le sens d’ailleurs que si cet accord était ratifié par les parlements nationaux, dont le rôle primordial, je le dis par parenthèse, est une fois de plus vérifié, tout pays tiers pourrait décider d’utiliser une appellation d’origine contrôlée européenne afin de négocier ensuite une transaction financière.

It is obvious, moreover, that if this agreement were ratified by national governments, whose main role, I just mention in passing, has been proven once more, any non-EU country could decide to use a European official designation of origin in order then to negotiate a financial settlement.


En décembre 1999, le Conseil a décidé que l'Union européenne pourrait financer dans les pays tiers des actions qui viseraient à faire connaître ou à promouvoir des produits agricoles et des produits alimentaires.

In December 1999 the Council decided that the EU could fund, in whole or in part, measures in third countries that provide information on, or promote, agricultural products and food products.


Le 14 décembre 1999, le Conseil a décidé que l'Union européenne pourrait, dans les pays tiers (càd dans les pays non membres de l'UE), financer, en tout ou partie, des actions qui viseraient à faire connaître ou à promouvoir des produits agricoles et des produits alimentaires.

On 14 December 1999 the Council decided that the EU could fund, in whole or in part, measures in so called "third countries" (ie non-EU countries) that provide information on, or promote, agricultural products and food products.




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Date index: 2023-11-24
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