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Appareil de traitement de textes
Bill du Sénat
Bill émanant de la Chambre des communes
Bill émanant du Sénat
Commande de SLC émanant d'une station sol mode S
Dangereux au contact de l'humidité
Dangereux si humide
Entrée de texte habituelle
Entrée de texte normale
Entrée de texte standard
Entrée de texte traditionnelle
Machine de traitement de texte
Machine de traitement de textes
Machine à traitement de textes
Projet de loi d'initiative sénatoriale
Projet de loi du Sénat
Projet de loi émanant de la Chambre des communes
Projet de loi émanant du Sénat
SLC émanant de station sol mode S
Saisie de texte habituelle
Saisie de texte normale
Saisie de texte standard
Saisie de texte traditionnelle
Unité de traitement de texte
Unité de traitement de textes
émanation de gaz inflammable au contact de l'eau

Vertaling van "texte émanant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
L'information émanant du secteur public: une ressource clé pour l'Europe - Livre Vert sur l'information émanant du secteur public dans la société de l'information

Public Sector Information: A Key Resource for Europe - Green Paper on Public Sector Information in the Information Society


bill émanant de la Chambre des communes | projet de loi émanant de la Chambre des communes

house bill


écrit émanant de la partie qui s'en prévaut juge ne pourrait nécessairement déduire d'un écrit,émanant de la partie qui s'en prévaut,l'existence d'un accord verbal

document in writing adduced by the party seeking to rely on it


dangereux au contact de l'humidité | danger d'émanation de gaz inflammables au contact de l'eau | émanation de gaz inflammable au contact de l'eau | dangereux si humide

dangerous when wet


Essai de détection des émanations : Méthode permettant de déterminer le risque d'émanations provenant d'appareils de chauffage, de chauffage, de chauffe-eau et de foyers à combustibles avec évacuation, sous l'effet d'une dépression

The Spillage Test: Method to Determine the Potential for Pressure-Induced Spillage from Vented, Fuel-Fired, Space Heating Appliances, Water-Heaters and Fireplaces


projet de loi du Sénat [ projet de loi émanant du Sénat | projet de loi d'initiative sénatoriale | bill du Sénat | bill émanant du Sénat ]

Senate bill [ bill originating in the Senate ]


commande de SLC émanant d'une station sol mode S [ SLC émanant de station sol mode S ]

Mode S ground station SLC command [ SLC from Mode S ground station ]


saisie de texte normale | saisie de texte traditionnelle | saisie de texte habituelle | saisie de texte standard | entrée de texte normale | entrée de texte traditionnelle | entrée de texte habituelle | entrée de texte standard

standard text input | regular text input | multitap text input | multitap


machine de traitement de texte | machine de traitement de textes | unité de traitement de texte | unité de traitement de textes | appareil de traitement de textes | machine à traitement de textes

word processing machine


système d’évacuation de gaz/émanations

Gas/fume evacuation system
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
iii) le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"En ce qui concerne les vins de liqueur, les vins pétillants et vins pétillants gazéifiés et les produits du titre II élaborés dans les pays tiers, l'indication prévue au premier alinéa, point b), est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives".

(iii) the second subparagraph is replaced by the following:"In the case of liqueur wine, semi-sparkling wine, aerated semi-sparkling wine and title II products made in third countries, the indication referred to in point (b) of the first subparagraph may be used provided that the conditions of use conform to the rules applicable to wine producers in the third country concerned, including those emanating from representative trade organisations".


Par ailleurs, dans l'objectif de trouver un accord efficace et pragmatique et de permettre une mise en œuvre rapide du 2-pack - tel que demandé dans les conclusions du Conseil européen du 9 décembre 2011, votre rapporteur a inséré à ce stade un certain nombre d'éléments acceptables du texte émanant du groupe de travail du Conseil en date du 2 février 2012.

In addition, with a view to reaching an effective and pragmatic agreement and to enable the two-pack to be rapidly implemented – as required by the European Council in its conclusions of 9 December 2011 – your rapporteur has inserted at this stage a number of acceptable elements of the text originating from the meeting of the Council working group on 2 February 2012.


Toutefois, lorsque le débat porte sur une proposition de la Commission, le Président invite cette dernière à prendre la parole en premier lieu, pour présenter brièvement sa proposition, et, lorsqu'il concerne un texte émanant du Conseil, le Président peut inviter ce dernier à prendre la parole en premier lieu; le rapporteur suit dans chaque cas.

However, in a debate on a Commission proposal, the President shall invite the Commission to speak first in order to briefly present its proposal, and when debating a text originating from the Council, the President may invite the Council to speak first, in each case to be followed by the rapporteur.


Toutefois, lorsque le débat porte sur une proposition de la Commission, le Président invite cette dernière à prendre la parole en premier lieu, pour présenter brièvement sa proposition, et, lorsqu'il concerne un texte émanant du Conseil, le Président peut inviter ce dernier à prendre la parole en premier lieu; le rapporteur suit dans chaque cas.

However, in a debate on a Commission proposal, the President shall invite the Commission to speak first in order to briefly present its proposal, and when debating a text originating from the Council, the President may invite the Council to speak first, in each case to be followed by the rapporteur.


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Toutefois, lorsque le débat porte sur une proposition de la Commission, le Président invite cette dernière à prendre la parole en premier lieu, pour présenter brièvement sa proposition, et, lorsqu'il concerne un texte émanant du Conseil, le Président peut inviter ce dernier à prendre la parole en premier lieu; le rapporteur suit dans chaque cas.

However, in a debate on a Commission proposal, the President shall invite the Commission to speak first in order to briefly present its proposal, and when debating a text originating from the Council, the President may invite the Council to speak first, in each case to be followed by the rapporteur.


Toutefois, lorsque le débat porte sur une proposition de la Commission, le Président invite cette dernière à prendre la parole en premier lieu, pour présenter brièvement sa proposition, et, lorsqu'il concerne un texte émanant du Conseil, le Président peut inviter ce dernier à prendre la parole en premier lieu; le rapporteur suit dans chaque cas.

However, in a debate on a Commission proposal, the President shall invite the Commission to speak first in order to briefly present its proposal, and when debating a text originating from the Council, the President may invite the Council to speak first, in each case to be followed by the rapporteur.


Depuis la fin du XVIIIe siècle, la pomme de terre de Trás-os-Montes est citée dans des textes émanant de techniciens qualifiés, ce qui atteste l'importance socioculturelle et économique du produit, son ancienneté et sa renommée.

Expert writings dating back to the end of the 18th century provide proof of the economic and social and cultural importance of the product, its reputation and long history.


iii) le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"En ce qui concerne les vins de liqueur, les vins pétillants et vins pétillants gazéifiés et les produits du titre II élaborés dans les pays tiers, l'indication prévue au premier alinéa, point b), est utilisée pour autant que les conditions d'utilisation soient en conformité avec les règles applicables aux producteurs de vin du pays tiers concerné, y compris celles émanant d'organisations professionnelles représentatives".

(iii) the second subparagraph is replaced by the following:"In the case of liqueur wine, semi-sparkling wine, aerated semi-sparkling wine and title II products made in third countries, the indication referred to in point (b) of the first subparagraph may be used provided that the conditions of use conform to the rules applicable to wine producers in the third country concerned, including those emanating from representative trade organisations".


Un certain nombre de modifications de la législation nationale ont été notifiées à la Commission depuis la dernière période d’évaluation, notamment par la Belgique, la République tchèque, l'Irlande et l'Autriche (environ 20 textes législatifs émanant des Länder ).

A number of amendments to national legislation have been notified to the Commission since the last reporting period, in particular by Belgium, the Czech Republic, Ireland and Austria (around 20 legislative acts of the Länder).


b) Au paragraphe 4, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant: "La transmission à l'autorité budgétaire des propositions de virement de chapitre à chapitre émanant des autres institutions, du Comité économique et social, du Comité des régions ainsi que du Médiateur est de droit; la Commission peut joindre son avis à ces propositions".

(b) the third subparagraph of paragraph 4 shall be replaced by the following: "Proposals made by the other Institutions, the Economic and Social Committee, the Committee of the Regions and the Ombudsman for transfers from one chapter to another shall be automatically forwarded to the budgetary authority; the Commission may attach its own opinion to such proposals".


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