Traduction de «texte pourrait également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

les quatre textes faisant également foi
all four texts being equally authentic

texte faisant également foi dans les deux langues
text equally authoritative in both languages

les deux textes faisant également foi
both texts are equally valid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il pourrait également y avoir des problèmes d'accès, liés au droit d'auteur. Ainsi, parfois, si on ne fait pas attention, le texte auquel il est fait référence et qui est externe au règlement ou à la disposition législative n'est pas facilement accessible.
There may also be access problems, in the sense of copyright, such that sometimes, if care is not taken, the text referred to that is external to the regulation or the legislative provision is not easily accessible.

Il a laissé entendre, et c'est ce qu'il a dit également à la directrice, qu'une partie du texte pourrait faire l'objet d'une étude plus approfondie.
He has suggested, and it was suggested to the director as well, that one part of the draft in particular might be postponed for further study.

Ce texte pourrait également servir dans le cadre de l'enseignement supérieur ou de la formation professionnelle, sous la forme d'un recueil tiré des diverses traditions juridiques des États membres en matière de contrats.
It could also be used in higher education or professional training as a compendium drawn from the different contract law traditions of the Member States.

Nous avons rejeté tous les articles faisant mention du droit à la santé sexuelle et reproductive, car l’interprétation de ce texte pourrait également, bien sûr, être utilisée pour mettre fin à des grossesses à tout moment, et nous sommes contre cela.
We have blackballed all articles that include the right to sexual and reproductive health, because the interpretation of this text can also, of course, be used to terminate pregnancies at any point in time and we are against this.

Cela signifierait que chaque État membre pourrait décider s'il veut ou non inclure également, dans ses textes de législation nationaux, les activités non professionnelles; et
This would mean that each member state will be able to decide whether it wants to also include non-professional activities in their national legislation or not; and

De l'avis du Conseil, lorsque le terme «penalties» est utilisé dans le texte anglais des instruments juridiques de la Communauté européenne, il l'est dans un sens neutre et ne vise pas spécifiquement des sanctions pénales et pourrait également couvrir des sanctions administratives et financières, ainsi que d'autres types de sanctions.
In the opinion of the Council, when the word ‘penalties’ is used in the English version of legal instruments of the European Community, this word is used in a neutral sense and does not relate specifically to criminal law sanctions, but could also include administrative and financial sanctions, as well as other types of sanction.

Elle devra mieux établir la façon dont opèrent les règles en matière d'étiquetage de manière à: permettre aux consommateurs de faire des choix informés, sûr, sains et durables. contribuer à mettre en place un environnement commercial «pro-concurrentiel» dans lequel les opérateurs peuvent faire un usage efficace de l'étiquetage pour vendre leurs produits Le réexamen pourrait également porter sur la cohérence de ces textes avec d'autres prescriptions en matière d'étiquetage dans le domaine de la santé (étiquetage nutritionnel, étiquetage des boissons alcoolisées), de l'éthique (bien-être des animaux, «commerce équitable»), de l'indication de l'origine sur l'étiquette, etc.
It will have to better establish the rules under which labelling will operate in order to: Enable consumers to make informed, safe, healthy and sustainable choices. Contribute to a pro-competitive market environment in which operators can make efficient use of labelling to sell their products The review might also address the consistency with other labelling requirements relating to health (nutritional labelling, label of alcoholic beverages), ethics (animal welfare, ‘fair trade’), origin labelling, etc.

Une incohérence au sein même du régime instauré par la directive pourrait également avoir des répercussions sur le texte de transposition en droit interne.
The inconsistency within the system of the Directive could also have consequences for the national implementation law.

Il y a différentes façons de régler ce problème dans d'autres textes législatifs : d'une part, on pourrait stipuler que les normes qui s'appliquent aux parlementaires s'appliquent également aux ministres; deuxièmement, on pourrait inclure une disposition selon laquelle, en cas de doute, c'est le norme la plus stricte qui s'applique aux ministres et secrétaires parlementaires, ce qui est un libellé législatif assez courant; troisièmement, on pourrait simplement stipuler que le code applicable aux députés fait partie du code applicable aux ministres si bien qu'ils seraient toujours jugés en fonction de toutes les normes contenues dans les deux codes.
There are different ways of resolving this in other legislation: one, you could write it to assume that the standards of the parliamentarians code also applies to ministers; two, you could include a provision that, where there's any doubt, the more stringent requirement applies to ministers and parliamentary secretaries, which is fairly standard legislative language; or three, you could simply require that the code for members of Parliament is a part of the ministers code, so they would always be judged according to all the standards in both.

La procédure comporte également la consultation du comité consultatif des autorités de la concurrence des États membres au sujet du texte d'un projet de décision de la Commission, qui pourrait être adoptée officiellement au premier semestre de 1996.
The procedure also involves a consultation of the Advisory Comittee of Member State competition authorities on the text of a draft decision by the Commission, which could be formally adopted during the first half of 1996.