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Bande de Gaza
Cisjordanie
Comble à un versant
Comble à une seule pente
Directive nationale d'aménagement du territoire
Jérusalem-Est
Palestine
Personne n'ayant qu'un seul handicap
Personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité
Personne n'ayant qu'un seul type de déficience
Personne n'ayant qu'un seul type de handicap
Personne n'ayant qu'une seule déficience
Plan national d'aménagement du territoire
Pont d'une seule portée
Pont à une seule ouverture
Pont à une seule travée
Seul territoire
Surdité psychogène
Territoire autonome de Gaza
Territoire autonome de Jéricho
Territoire palestinien occupé
Territoires autonomes de Palestine
Territoires autonomes palestiniens
Toit à un seul versant
Toiture à un seul versant
Toiture à une seule pente

Vertaling van "territoire au seul " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


interdit de territoire pour le seul motif qu'il n'a pas respecté l'obligation de résidence

inadmissible solely on the grounds that they have failed to comply with the residency obligation


douleur ne pouvant être rapportée à un seul organe ou une seule partie du corps

pain not referable to any one organ or body region


Palestine [ Bande de Gaza | Cisjordanie | Jérusalem-Est | territoire autonome de Gaza | territoire autonome de Jéricho | Territoire palestinien occupé | territoires autonomes de Palestine | territoires autonomes palestiniens ]

Palestine [ autonomous territories of Palestine | autonomous territory of Gaza | autonomous territory of Jericho | East Jerusalem | Gaza strip | Occupied Palestinian Territory | West Bank | territories occupied by israel(UNBIS) ]


personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité [ personne n'ayant qu'un seul handicap | personne n'ayant qu'un seul type de handicap | personne n'ayant qu'une seule déficience | personne n'ayant qu'un seul type de déficience ]

person with a single type of disability [ person with a single type of handicap ]


pont à une seule ouverture | pont à une seule travée | pont d'une seule portée

single span bridge


toiture à un seul versant [ toit à un seul versant | toiture à une seule pente | comble à une seule pente | comble à un versant ]

mono-pitch roof [ mono-pitched roof | monopitch roof | single-pitch roof ]


décision capitale en matière d'aménagement du territoire | Directive nationale d'aménagement du territoire | Plan national d'aménagement du territoire

key planning decision


Accident ischémique transitoire de territoires artériels précérébraux multiples et bilatéraux

Multiple and bilateral precerebral artery syndromes


Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène

Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
f) prononcé d’interdiction de territoire pour raison de sécurité ou pour atteinte aux droits humains ou internationaux — exception faite des personnes interdites de territoire au seul titre de l’alinéa 35(1)c) — , grande criminalité ou criminalité organisée.

(f) the claimant has been determined to be inadmissible on grounds of security, violating human or international rights, serious criminality or organized criminality, except for persons who are inadmissible solely on the grounds of paragraph 35(1)(c).


Sur les trois territoires nordiques, seul le Yukon contrôle ses ressources, puisqu'au Nunavut, les négociations sont toujours en cours.

Of the three northern territories, only the Yukon controls its own resources; Nunavut negotiations are still ongoing.


Sur cette base, il convient d’autoriser l’introduction, dans l’Union, de lots de ces animaux aux seules fins du transit depuis la région de Kaliningrad vers d’autres parties du territoire de la Russie à travers le territoire de la Lituanie au moyen de véhicules routiers.

On that basis, the introduction into the Union of consignments of such animals for the sole purpose of transit from the region of Kaliningrad to other parts of the territory of Russia through the territory of Lithuania by means of road vehicles should be authorised.


Un régime spécial s'applique aux terres agricoles et aux forêts que seuls des résidents peuvent acquérir (à savoir des personnes physiques ayant leur résidence permanente ou des personnes morales ayant leur siège sur le territoire tchèque). Seuls les ressortissants tchèques peuvent participer à la privatisation des terres agricoles et des forêts appartenant à l'État.EEréserve concernant l'achat de terres agricoles et de forêts ainsi que de terrains dans les zones frontalières.DKrestrictions à l'achat de biens immobiliers par des perso ...[+++]

Special regime applies to the agricultural land and forests, which can be acquired only by residents (i.e. natural persons with permanent residents or legal persons with their seat in the territory of the Czech Republic) and the participation in the privatisation of the State agricultural land and forests is limited solely to the citizens of the Czech Republic.EEreservation to purchasing agricultural land and forests, as well as land in the border areas.DKlimitations on real estate purchase by non-resident physical and legal entities.


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Chaque caisse de poussins d’un jour importés ne contient qu’une seule espèce, une seule catégorie et un seul type de volailles provenant du même pays tiers, territoire, zone ou compartiment d’origine et du même couvoir et ayant le même expéditeur, et elle porte au moins les indications suivantes:

Each box of imported day-old chicks shall contain only a single species, category and type of poultry from the same third country, territory, zone or compartment of origin, hatchery and consignor and shall bear at least the following particulars:


Un régime spécial s'applique aux terres agricoles et aux forêts que seuls des résidents peuvent acquérir (à savoir des personnes physiques ayant leur résidence permanente ou des personnes morales ayant leur siège sur le territoire tchèque). Seuls les ressortissants tchèques peuvent participer à la privatisation des terres agricoles et des forêts appartenant à l'État.

Special regime applies to the agricultural land and forests, which can be acquired only by residents (i.e. natural persons with permanent residents or legal persons with their seat in the territory of the Czech Republic) and the participation in the privatisation of the State agricultural land and forests is limited solely to the citizens of the Czech Republic.


L’exercice de cette activité est ainsi limité au territoire de la province d’autorisation et, en dehors de ce territoire, le seul moyen d’opérer est de conclure des mandats avec des personnes autorisées dans chaque autre province concernée.

The right to perform such activities is therefore limited to the territory of the province in which authorisation was obtained, and the only option outside this territory is to conclude agreements with persons authorised in each of the other provinces concerned.


La Cour estime que pour les confiseries et les boissons enrichies en vitamines ainsi que pour les compléments alimentaires et les produits diététiques contenant les substances L-tartrate et L-carnitine, la France ne peut refuser leur commercialisation sur son territoire au seul motif qu'elles s'ajouteraient aux apports habituels provenant d'une alimentation déjà suffisamment variée et qu'elles ne constitueraient pas un besoin nutritionnel.

The Court holds that for confectionery and vitamin-enriched drinks, as well as for food supplements and dietary products containing L-tartrate and L-carnitine, France may not prohibit their being marketed on its territory on the sole ground that they would increase the usual intake from an already sufficiently varied diet and that there is no nutritional need for them.


En outre, une mesure d'éloignement du territoire au seul motif de la péremption du visa constituerait une sanction manifestement disproportionnée par rapport à la gravité de la méconnaissance des prescriptions nationales au contrôle des étrangers.

Furthermore, an order of expulsion from national territory on the sole ground that the visa has expired would constitute a penalty manifestly disproportionate to the gravity of the breach of the national provisions concerning the control of foreign nationals.


considérant qu'il a été admis que l'application du régime de maîtrise de la production laitière ne devait pas mettre en cause la restructuration des exploitations agricoles sur le territoire de l'ancienne République démocratique allemande; que les difficultés rencontrées nécessitent la prolongation, pour une période supplémentaire, des assouplissements apportés au régime pour ledit territoire, tout en assurant que seul ce territoire en est le bénéficiaire;

Whereas it has been agreed that application of the arrangements to control milk production must not jeopardize the restructuring of agricultural holdings in the territory of the former German Democratic Republic; whereas the difficulties encountered make it necessary to extend for a further period the flexibility introduced into those arrangements for that territory, while ensuring that it remains the sole beneficiary;


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