Vertaling van "terre située " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Loi sur les terres territoriales [ Loi concernant les terres domaniales situées dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut | Loi concernant les terres domaniales situées au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut | Loi concernant les terres domaniales situées dans ]
Territorial Lands Act [ An Act respecting Crown lands in the Northwest Territories and Nunavut | An Act respecting Crown lands in the Yukon Territory, the Northwest Territories and Nunavut | An Act respecting Crown Lands in the Yukon Territory and the Northwest Territories ]

Protocole tellurique | Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution d'origine tellurique | Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre
Land-Based Sources and Activities Protocol | Land-Based Sources Protocol | Protocol for the Protection of the Mediterranean Sea against Pollution from Land-based Sources and Activities | LBS Protocol [Abbr.]

Décret no 3 de 1996 autorisant l'acquisition de terres par des agents de l'État [ Décret autorisant un agent de l'État à acquérir des droits sur des terres territoriales situées dans le territoire du Yukon ]
Government Employees Land Acquisition Order, 1996, No. 3 [ Order authorizing a certain employee of the Government of Canada to acquire an interest in territorial lands in the Yukon Territory ]

plate-forme d'accrochage située à la hauteur d'une longueur composée de trois tiges [ plate-forme située à la hauteur de trois longueurs de tige | plateforme d'accrochage située à la hauteur d'une longueur composée de trois tiges | plateforme située à la hauteur de trois longueurs de tige ]
thribble board

station terrienne située sur la terre ferme
shore station

utilisation des terres [ mise en valeur des terres | mise en valeur du sol | utilisation du sol ]
land use [ utilisation of land | Soil management(ECLAS) ]

pomme de terre de primeur | pomme de terre hâtive | pomme de terre nouvelle | pomme de terre précoce
earlies | early potato | new potato

pomme de terre de primeur | pomme de terre hâtive | pomme de terre précoce
early potato

soufflante située à la périphérie d'une turbine libre
tip-fan free turbine

île située au centre d'un archipel
inner island

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le cas échéant, les pouvoirs publics devraient conserver ou mettre à disposition, au moyen de mesures d’aménagement du territoire, suffisamment de terres situées le long des cours d’eau afin de soutenir les activités logistiques basées sur le transport par voies navigables intérieures.
Where appropriate, public authorities should keep aside or make available through land use planning enough land along rivers to support inland waterway transport-based logistics activities.

toute partie déterminée de la terre, située à ou sous sa surface, à laquelle peuvent être attachés des droits de propriété et de possession;
any specific part of the earth, on or below its surface, over which title and possession can be created;

Cette loi ne s'applique pas aux terres situées à l'intérieur des limites de villes et agglomérations.
This law does not apply to land within the boundaries of cities and towns.

2. Dans le cas d'agriculteurs dont l'exploitation est partiellement située dans la région concernée par l’application de l'article 59 du règlement (CE) no 1782/2003, le taux de mise en jachère s'applique aux terres admissibles à l'aide appartenant à l'agriculteur visées à l’article 63, paragraphe 2, deuxième alinéa, dudit règlement, qui sont situées dans la région concernée.
2. In case of farmers whose holding is partly situated in the region concerned by the application of Article 59 of Regulation (EC) No 1782/2003, the set aside rate shall apply to the farmer’s eligible land, referred to in Article 63 (2) second subparagraph of that Regulation, situated in the region concerned.

1)le transport et le stockage des produits de la pêche dont la nature n'a pas été substantiellement modifiée, y compris les produits de la pêche vivants, dans les fermes aquacoles situées à terre,
the transport and storage of fishery products the nature of which has not been substantially altered, including live fishery products, within fish farms on land.

le transport et le stockage des produits de la pêche dont la nature n'a pas été substantiellement modifiée, y compris les produits de la pêche vivants, dans les fermes aquacoles situées à terre, et
the transport and storage of fishery products the nature of which has not been substantially altered, including live fishery products, within fish farms on land and,

d) les informations concernant la comptabilisation des émissions et absorptions liées à l'utilisation des terres, au changement d'affectation des terres et à la foresterie, conformément à l'article 3, paragraphe 3, et, si un État membre décide de s'y référer, à l'article 3, paragraphe 4, du protocole de Kyoto et aux décisions pertinentes, pour les années situées entre 1990 et l'année précédant la dernière année écoulée (année X - 2).
(d) information with regard to the accounting of emissions and removals from land-use, land-use change and forestry, in accordance with Article 3(3) and, where a Member State decides to make use of it, Article 3(4) of the Kyoto Protocol, and the relevant decisions thereunder, for the years between 1990 and the year before last (year X-2).

I/9/64 R-7 ACHAT D'INSTALLATIONS MOBILES POUR L'IRRIGATION DES TERRES SITUEES SUR LES COMMUNES DE CELANO ET DE LUCO DEI MARSI ( AQUILA )
I/9/64 R-7 PURCHASE OF MOBILE PLANT FOR THE IRRIGATION OF LAND SITUATED IN THE COMMUNES OF CELANO AND LUCO DEI MARSI ( AQUILA )