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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Biens de première nécessité
Biens nécessaires à la vie
Bénéfice de compétence
Choses nécessaires à l'existence
Choses nécessaires à la vie
Clause nécessaire
Devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence
Droit à la fontaine nécessaire
Débit d'eau nécessaire en cas d'incendie
Débit d'eau nécessaire à l'extinction
Débit nécessaire à la lutte contre le feu
Eau d'incendie
Eau nécessaire à l'extinction
En tant que de besoin
Essentialia
Fontaine nécessaire
Fournitures nécessaires
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Nécessaire
Nécessités
Nécessités de la vie
Objets de première nécessité
Obligation de fournir les choses nécessaires à la vie
Point essentiel
Produits de première nécessité
Retenue de l'espace à bord
Retenue de la capacité nécessaire
Retenue du vide
Réservation de l'espace à bord
Réservation de la capacité nécessaire
Réservation du vide
S'il y a lieu
SCIENCE
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat
éventuellement

Vertaling van "terre nécessaires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]

necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]


Plan de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens | Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens | SCIENCE [Abbr.]

plan to stimulate the international cooperation and interchange needed by European research scientists | SCIENCE [Abbr.]


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


eau d'incendie | eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire à l'extinction | débit d'eau nécessaire en cas d'incendie | débit nécessaire à la lutte contre le feu

fire flow


obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence | obligation de fournir les choses nécessaires à la vie ]

duty to provide the necessaries of life [ duty to provide necessaries of life | duty to provide necessaries | duty to provide the necessities of life | duty to provide necessities of life ]


réservation de la capacité nécessaire | réservation de l'espace à bord | réservation du vide | retenue de la capacité nécessaire | retenue de l'espace à bord | retenue du vide

booking of space


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


droit à la fontaine nécessaire | fontaine nécessaire

right to use an essential water source
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Une prime de 22,25 EUR par tonne de fécule produite est versée aux fabricants de fécule de pomme de terre pour les campagnes de commercialisation 2009/2010, 2010/2011 et 2011/2012 pour la quantité de fécule correspondant au maximum du contingent visé à l'article 84 bis, paragraphe 2, à condition qu'ils aient versé aux producteurs de pommes de terre un prix minimal pour toutes les pommes de terre nécessaires à la production de la fécule jusqu'à concurrence de ce contingent.

1. A premium of EUR 22,25 per tonne of starch produced shall be paid for the 2009/2010, 2010/2011 and 2011/2012 marketing years to potato starch manufacturers for the quantity of potato starch up to the quota limit referred to in Article 84a(2), provided that they have paid to potato producers a minimum price for all the potatoes necessary to produce starch up to that quota limit.


Le montant de l'aide est de 66,32 EUR pour la quantité de pommes de terre nécessaire à la fabrication d'une tonne de fécule.

The aid shall be EUR 66,32 for the quantity of potatoes needed for making one tonne of starch.


37 (1) Le gouverneur en conseil peut, par décret pris après consultation du membre du Conseil exécutif du Yukon responsable des terres visées, reprendre au commissaire la gestion et la maîtrise de terres au Yukon pour en confier la gestion au ministre, s’il estime que celles-ci sont nécessaires, à titre temporaire ou autre, à la construction, à l’entretien ou à l’exploitation du pipe-line, notamment les terres nécessaires aux campements, aux routes et aux autres ouvrages connexes.

37 (1) If the Governor in Council is of the opinion that lands in Yukon are required temporarily or otherwise for the construction, maintenance or operation of the pipeline including, without limiting the generality of the foregoing, lands required for camps, roads and other related works, the Governor in Council may, by order, after consultation with the member of the Executive Council of Yukon who is responsible for the lands, take the administration and control of them from the Commissioner and transfer the administration of those lands to the Minister.


6. Pour l’acquisition des terres nécessaires à l’application de la présente loi, le ministre dispose des pouvoirs conférés par la Loi sur l’expropriation relativement à l’acquisition et à la prise de possession de biens-fonds; les dispositions de cette loi relatives à l’indemnité à verser pour les biens-fonds acquis sous son régime s’appliquent aux terres acquises au titre de la présente loi.

6. For the purpose of the acquiring of lands for the purposes of this Act, all the powers respecting the acquiring and taking possession of land conferred by the Expropriation Act are hereby conferred on the Minister, and all the provisions of that Act respecting the compensation to be awarded for lands acquired thereunder apply to lands acquired under this Act.


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Pour le meilleur choix du site afin de maximiser le rendement et pour avoir accès aux meilleurs sites, on choisit entre des terres privées et des terres publiques, selon la disponibilité des terres nécessaires, pour planter ces peupliers hybrides.

For the best site selection to maximize yield and access to the best sites, we begin to get into the idea of public versus private land and availability of that land base for planting these hybrid poplars.


Une prime de 22,25 euros par tonne de fécule produite est versée aux féculeries pour la quantité de fécule correspondant à leur contingent maximal visé à l'article 2, paragraphe 2, à condition qu'elles aient versé aux producteurs de pommes de terre le prix minimum visé à l'article 4 bis, pour toutes les pommes de terre nécessaires pour produire de la fécule dans la limite de ce contingent".

A premium of EUR 22,25 per tonne of starch produced shall be paid to undertakings producing potato starch for the quantity of potato starch up the quota limit referred to in Article 2(2), provided that they have paid to potato producers the minimum price, referred to in Article 4a, for all the potatoes necessary to produce starch up to that quota limit".


Le montant de l'aide s'applique à la quantité de pommes de terre nécessaire à la fabrication d'une tonne de fécule.

The amount of the payment applies to the quantity of potatoes needed for making one tonne of starch.


Parallèlement, les montants versés aux producteurs, montants calculés par tonnes de pommes de terre nécessaires à la production d'une tonne d'amidon, passeront à 98,74 euros en 2000 et 110,54 euros à partir de 2001.

At the same time, payment to producers per tonne of potatoes needed to produce one tonne of starch will change to 98.74 euros in 2000 and 110.54 euros from 2001 onwards.


Maintes critiques formulées face au développement de l'aquaculture traduisent une compétition pour l'espace. La croissance récente du secteur, en particulier sur le littoral où de nombreuses activités sont déjà concentrées, en fait un élément nouveau qui remet en cause le statu quo établi entre les utilisateurs existants. À l'avenir, le prix de l'eau et des terres nécessaires à l'aquaculture ne va cesser d'augmenter.

Many complaints against aquaculture development reflect competition for space; the recent growth of aquaculture, particularly on the coastline where there is already a high concentration of activities, put it in the place of the newcomer disrupting the long-established statu quo between existing users.


Par ailleurs, les centres à terre nécessaires pour le suivi du contrôle par satellite, seront financés à 100%, dans la limite de 400.000 Ecus et à 50% au-delà de ce chiffre.

In addition, the onshore centres needed to manage the satellite monitoring system will be financed at 100% up to a maximum of ECU 400,000 and will attract a contribution of 50% of the cost beyond that amount.




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terre nécessaires ->

Date index: 2021-07-16
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