Vertaling van "termes originaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

termes originaux
original terms

nombre d'originaux demandés pour le document | nombre requis d'originaux pour le document
document originals required quantity | number of originals of document required

graveur de disques originaux [ graveuse de disques originaux ]
master record cutter

concevoir du mobilier original | créer des meubles originaux
designing original furniture | produce original furniture | design original furniture | make original furniture

créer des dessins originaux
create an original drawing | design original sketches | create original drawings | creating original drawings

les documents originaux
the original documents

utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants
Long-term current use of anticoagulant

gérer les buts à moyen terme | gérer les buts fixés à moyen terme | gérer les objectifs à moyen terme | gérer les objectifs fixés à moyen terme
managed medium term objectives | oversee medium term objectives | manage medium term objectives | manage objectives of medium term

Canada obtient la propriété des renseignements originaux
Canada to Own Foreground Information

Lettre type - Programme de remboursement aux visiteurs - TPS sur le logement et les produits achetés au Canada (Envoyée au demandeur avec les reçus originaux)
Form Letter - Visitor's Rebates program regarding GST on Accommodation/Goods purchased in Canada. Sent to Claimant with Original Receipts

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les documents originaux déposés par les parties à la procédure et constituant la base de ces dossiers électroniques sont éliminés au terme d'une période dont la durée, à compter de leur réception par l'Office, est fixée par le directeur exécutif.
The original documents filed by parties to the proceedings, and forming the basis of such electronic files, shall be disposed of after a period following their reception by the Office, which shall be determined by the Executive Director.

(2) Le détenteur régulier ayant entre les mains une lettre qui a subi une altération substantielle mais non apparente peut en faire usage comme si elle n’avait pas été altérée et en exiger le paiement selon les termes originaux.
(2) Where a bill has been materially altered, but the alteration is not apparent, and the bill is in the hands of a holder in due course, the holder may avail himself of the bill as if it had not been altered and may enforce payment of it according to its original tenor.

M. Paul Szabo: Pensez-vous que les changements que vous apportez actuellement suffiront à plus long terme et qu'il n'y aura pas lieu de refaire la même opération si d'autres instruments financiers encore plus originaux arrivent sur le marché?
Mr. Paul Szabo: Are you of the opinion that over the longer term the changes you're making now would suffice and that we're not going to be into the same kind of thing again should other more creative instruments start to appear on the marketplace?

Nous avons calculé que notre collection contient environ trois millions de documents—des originaux de Canadiana—qu'il faudrait désacidifier pour assurer leur conservation à long terme.
We calculate that there are something like three million items in our collection—original Canadiana—that should be de-acidified for long-term preservation.

Les produits admissibles à une IG peuvent faire recette si la concurrence est basée sur des pratiques loyales; toutefois, si des imitations bénéficient de la notoriété, des attentes en termes d’authenticité et de qualité des produits originaux en utilisant le nom géographique autour duquel la notoriété s’est forgée, les produits originaux risquent finalement de cesser d’être fabriqués et de disparaître, à l’instar de l’industrie lituanienne du lin.
The GI-eligible products can succeed if competition is based on fair practices; however, if imitations e benefit from the reputation, authenticity and quality expectation of the original products by using the geographic name around which the reputation has crystallised, then the original products may ultimately cease to be produced, and disappear e.g. the Lithuanian flax textile industry.

1. Chaque État membre du pavillon enregistre toutes les données pertinentes, en particulier celles visées aux articles 14, 21, 23, 28 et 62, qui concernent les possibilités de pêche visées au présent chapitre, exprimées en termes de débarquements et, le cas échéant, d’effort de pêche, et conserve les originaux de ces données pendant une période de trois ans ou une période plus longue en application des dispositions nationales.
1. Each flag Member State shall record all relevant data, in particular data referred to in Articles 14, 21, 23, 28 and 62, on fishing opportunities as referred to in this Chapter, expressed both in terms of landings and, where appropriate, fishing effort, and shall keep the originals of those data for a period of three years or longer in accordance with national rules.

Le gouvernement peut conserver le titre de propriété de la propriété intellectuelle pour des raisons de sécurité nationale; lorsque les éléments originaux ne peuvent appartenir à l'entrepreneur aux termes d'une loi, d'un règlement ou d'une obligation; lorsque l'entrepreneur n'est pas intéressé à devenir le propriétaire de la PI; lorsque des connaissances seront transmises au public; lorsque des connaissances seront combinées à d'autres connaissances, puis transférées au secteur privé; et lorsque le matériel est protégé par des droits d'auteurs.
The government may retain ownership of the IP for reasons of national security; when statutes, regulations, and obligations preclude contractor ownership; when the contractor isn't interested in owning the IP; when the knowledge will be publicly disseminated; when the knowledge will be combined with other knowledge and then transferred to the private sector; and when the material is subject to copyright.

Lorsque les dossiers sont conservés sous forme électronique, les documents originaux qui en constituent la base sont éliminés au terme d'une période dont la durée, à compter de leur réception par l'Agence, est fixée par le directeur exécutif».
Where the files are kept in electronic format, the original documents forming the basis of such electronic files shall be disposed of after a period following their reception by the Agency, which shall be determined by the Executive Director'.

1. Chaque État membre enregistre toutes les données pertinentes relatives aux possibilités de pêche visées au présent chapitre, exprimées en termes de captures et d'effort de pêche, et conserve les originaux de ces données pendant une période de trois ans ou une période plus longue en application des dispositions nationales.
1. Each Member State shall record all relevant data on fishing opportunities as referred to in this Chapter, expressed both in terms of catches and fishing effort, and shall keep the originals of that data for a period of three years or longer in accordance with national rules.

Entre-temps, les certificats d'enregistrement originaux pour ces armes de poing, qui avaient été délivrés par la GRC aux termes du Code criminel, sont arrivés à échéance en décembre 2002.
In the meantime, the original registration certificates for these handguns, which had been issued by the RCMP under the Criminal Code, expired in December 2002.