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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Cylindre récepteur
De temps à autre
Delirium tremens
Dyspareunie psychogène
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "ter lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traum ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body flui ...[+++]


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia


cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]

slave cylinder


lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente

when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2 ter. Lorsqu'un demandeur a présenté des données factuelles et des preuves raisonnablement accessibles indiquant de manière plausible que certaines données ou informations relatives à un document figurant dans le dossier d'une autorité de concurrence qui ne peut normalement être divulgué sont nécessaires pour déterminer le préjudice et étayer sa demande, les juridictions nationales, lorsque les arguments du demandeur sont à première vue fondés, et sans préjudice des dispositions du présent article et de l'article 5, peuvent:

2b. Where a claimant has presented reasonably available facts and evidence showing plausibly that certain data or information pertaining to a document included in the file of a competition authority which cannot be otherwise provided is necessary for determining the damage and supporting its claim, national courts, where the arguments of the claimant is prima facie well founded, and without prejudice to the provisions laid down in this Article and in Article 5 may:


«En ce qui concerne les contrôleurs aériens ainsi que les personnes et les organismes intervenant dans la formation de ces contrôleurs et dans les examens, les contrôles ou la surveillance médicale auxquels ils sont soumis, la Commission est habilitée, par voie d’actes délégués conformément à l’article 65 ter, à modifier ou à compléter l’annexe V ter lorsqu’il y a lieu pour des raisons d’adaptation à l’évolution technique, opérationnelle ou scientifique ou pour des raisons de démonstration de la sécurité en rapport avec les organismes de formation et les contrôleurs aériens, en vue d’atteindre les objectifs fixés à l’article 2 et dans la ...[+++]

"As regards air traffic controllers, as well as persons and organisations involved in the training, testing, checking or medical assessment of air traffic controllers, the Commission shall be empowered, by means of delegated acts in accordance with Article 65b, to amend or supplement Annex Vb, where necessary for reasons of technical, operational or scientific developments or safety evidence related to the training organisations and air traffic controllers, in order to, and to the extent needed to, achieve the objectives laid down in Article 2".


«En ce qui concerne l’exploitation des aéronefs visés à l’article 4, paragraphe 1, points b) et c), la Commission est habilitée, par voie d’actes délégués conformément à l’article 65 ter, à modifier ou à compléter l’annexe IV et, le cas échéant, l’annexe V ter, lorsqu’il y a lieu pour des raisons d’adaptation à l’évolution technique, opérationnelle ou scientifique ou pour des raisons de démonstration de la sécurité en rapport avec l’exploitation, en vue d’atteindre les objectifs fixés à l’article 2 et dans la mesure nécessaire à cet effet».

"As regards the operation of aircraft referred to in Article 4(1)(b) and (c), the Commission shall be empowered, by means of delegated acts in accordance with Article 65b, to amend or supplement Annex IV and, if applicable, Annex Vb, where necessary for reasons of technical, operational or scientific developments or safety evidence related to air operations, in order to, and to the extent needed to, achieve the objectives laid down in Article 2".


«En ce qui concerne les aérodromes et les équipements d’aérodrome, ainsi que l’exploitation d’aérodromes, la Commission est habilitée, par voie d’actes délégués conformément à l’article 65 ter, à modifier ou à compléter l’annexe V bis et, le cas échéant, l’annexe V ter, lorsqu’il y a lieu pour des raisons d’adaptation à l’évolution technique, opérationnelle ou scientifique ou pour des raisons de démonstration de la sécurité en rapport avec les aérodromes, en vue d’atteindre les objectifs fixés à l’article 2 et dans la mesure nécessaire à cet effet».

"As regards aerodromes and aerodrome equipment, as well as the operation of aerodromes, the Commission shall be empowered, by means of delegated acts in accordance with Article 65b, to amend or supplement Annex Va and, if applicable, Annex Vb, where necessary for reasons of technical, operational or scientific developments or safety evidence related to the aerodromes, in order to, and to the extent needed to, achieve the objectives laid down in Article 2".


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Un importateur ou un distributeur est considéré comme un constructeur aux fins du présent règlement et est soumis aux obligations incombant au constructeur en vertu des articles 6 à 6 ter, lorsqu'il met à disposition sur le marché, fait immatriculer ou fait mettre en service un véhicule, un système, un composant ou une entité technique sous son propre nom ou sa propre marque, ou lorsqu'il modifie un véhicule, un système, un composant ou une entité technique dont la mise à disposition sur le marché, l'immatriculation ou la mise en service est déjà intervenue de telle sorte que sa conformité aux exigences applicables risque d'en être affec ...[+++]

An importer or distributor shall be considered a manufacturer for the purposes of this Regulation and shall be subject to the obligations of the manufacturer under Articles 6 to 6b, where the importer or distributor makes available on the market, registers or is responsible for the entry into service of a vehicle, system, component or separate technical unit under its name or trademark or modifies a vehicle, system, component or separate technical unit already made available on the market, registered or entered into service in such a way that compliance with the applicable requirements may be affected.


[Am. 209] 2 ter. Lorsque l'avis du comité doit être obtenu par procédure écrite, ladite procédure est close sans résultat lorsque, dans le délai pour émettre un avis, le président du comité le décide ou une majorité des membres du comité le demande.

[AM 209] 2b. Where the opinion of the committee is to be obtained by written procedure, that procedure shall be terminated without result when, within the time limit for delivery of the opinion, the chair of the committee so decides or a majority of committee members so request.


[Am. 268] 4 ter. Lorsque l'avis du comité doit être obtenu par procédure écrite, ladite procédure est close sans résultat lorsque, dans le délai pour émettre un avis, le président du comité le décide ou une majorité des membres du comité le demande".

[AM 268] 4b. Where the opinion of the committee is to be obtained by written procedure, that procedure shall be terminated without result when, within the time limit for delivery of the opinion, the chair of the committee so decides or a majority of committee members so request".


[Am. 316] 4 ter. Lorsque l'avis du comité doit être obtenu par procédure écrite, ladite procédure est close sans résultat lorsque, dans le délai pour émettre un avis, le président du comité le décide ou une majorité des membres du comité le demande".

[AM 316] 4b. Where the opinion of the committee is to be obtained by written procedure, that procedure shall be terminated without result when, within the time limit for delivery of the opinion, the chair of the committee so decides or a majority of committee members so request".


4 ter) Lorsqu'une entreprise d'investissement visée à l'article 2, paragraphe 2, point c), est également immatriculée au titre de la directive 2002/92/CE, elle doit satisfaire à l'exigence établie par l'article 4, paragraphe 3, de cette directive et doit en outre avoir:

(4b) When an investment firm referred to in Article 2(2)(c), is also registered under Directive 2002/92/EC it has to comply with the requirement established by Article 4(3), of that Directive and in addition it has to have:


Toutefois, la Commission peut décider, selon la procédure de l'article 15, de ne pas appliquer la procédure prévue aux articles 12 bis et 12 ter lorsque la modification est mineure.

However, the Commission may decide, in accordance with the Article 15 procedure, not to apply the procedure provided for in Articles 12a and 12b if the amendment is of a minor nature.




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Date index: 2024-03-17
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