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Traduction de «tenu des particularités » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tenue de feu | tenue de protection | tenue de service

fire suit | fire-fighting tunic | turn-out suit


observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique

monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics


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employee in commissary and engaged in handling foods


être tenu responsable, être tenue responsable

at fault


tenue de registres | tenue des documents comptables

record keeping


assurer la tenue de registres miniers

control the preparation of mining production records and reports | ensuring mining records are maintained | be responsible for mining records and reports | ensure mining records are maintained
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(7 ter) Considérant les travaux actuellement entrepris par l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles sur les exigences en matière de communication des informations sur les produits de retraite individuels et compte tenu des particularités de ces produits, la Commission devrait évaluer, dans les quatre ans suivant l'entrée en vigueur du règlement, s'il convient de continuer à exclure les produits de retraite qui sont reconnus par le droit national comme ayant pour objectif principal de fournir à l'investisseur un revenu lorsqu'il sera à la retraite et qui lui donnent droit à certaines prestations.

(7b) Having regard to the ongoing work undertaken by the European Insurance and Occupational Pensions Authority on disclosure of product information requirements for personal pension products and taking into account the specificities of these products, the Commission, within four years after entry into force of the Regulation, should assess whether to maintain the exclusion of pension products which, under national law, are recognized as having the primary purpose of providing the investor with an income in retirement, and which entitle the investor to certain benefits.


Le rapport est accompagné d'une analyse d'impact détaillée analysant les coûts et les avantages dans l'ensemble de l'Union, compte tenu des particularités des États membres.

The report shall be accompanied by a detailed impact assessment analysing the costs and benefits throughout the Union, including the specificities of Member States.


Néanmoins, compte tenu des particularités de la présente directive, il convient de prévoir que les décisions de publier, de ne pas publier ou de publier partiellement les références à la norme et à la liste des syntaxes soient adoptées conformément à la procédure d'examen.

However, taking into account the specificities of this Directive, it is appropriate to provide that the decisions to publish, not to publish or to publish with restriction the references to the standard and the list of syntaxes be adopted in accordance with the examination procedure.


(16 bis) Compte tenu des particularités des forces armées et pour assurer l'efficacité de leur fonctionnement et de leur interopérabilité, y compris lors d'exercices militaires internationaux conjoints, les États membres devraient pouvoir appliquer des systèmes de protection équivalents ou plus spécifiques, par exemple des normes arrêtées au niveau international, telles que les normes de l'OTAN, pour autant qu'elles permettent de prévenir les effets nocifs sur la santé et les risques pour la sécurité.

(16a) Given the specificities of the armed forces and in order to allow their effective operation and interoperability, including in joint international military exercises, Member States should be able to implement equivalent or more specific protection systems, such as internationally agreed standards like NATO standards, provided that adverse health effects and safety risks are prevented.


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15. considère qu’une fois établis les objectifs généraux de gestion, une flexibilité doit être concédée aux États membres et aux régions compétentes pour décider des règles de gestion les mieux adaptées à la poursuite de ces objectifs dans le cadre de la régionalisation, notamment quant au droit d’accès aux ressources halieutiques, et compte tenu des particularités de leurs flottes, de leurs pêcheries et de leurs ressources;

15. Considers that, once the general management objectives have been set out, the Member States and the competent regions should be given flexibility to decide on the management rules best suited to achieving these objectives within the framework of regionalisation, specifically as regards the right of access to fisheries resources and taking account of the specific characteristics of their fleets, fisheries and resources;


Compte tenu des particularités de cette garantie, qui protège HGAA contre les pertes déjà subies, la Commission a examiné l'aide au regard des dispositions applicables aux injections de capital et conclu que les modalités de cette aide étaient conformes à ses orientations relatives à la recapitalisation des établissements financiers en période de crise (voir IP/08/1901).

Given the specific characteristics of the guarantee, which shelters the bank from losses already incurred, the Commission assessed the aid under the rules applicable for capital injections and found that the terms are in line with the Commission's guidance documents on the recapitalisation of financial institutions during the crisis (see IP/08/1901).


Ces réductions ont été déterminées sur la base de l'exécution budgétaire passée et en cours et de capacités d'absorption réalistes, compte tenu des particularités de chaque exercice budgétaire.

The reductions have been agreed upon on the basis of past and current budget implementation and realistic absorption capacities, taking into account the specificities of the different budgetary years.


Une variété est suffisamment homogène si les plantes qui la composent – abstraction faite de rares aberrations – sont, compte tenu des particularités du système de reproduction des plantes, semblables ou génétiquement identiques pour l’ensemble des caractères retenus à cet effet.

A variety is to be regarded as sufficiently uniform if, apart from a very few aberrations, the plants of which it is composed are, account being taken of the distinctive features of the reproductive systems of the plants, similar or genetically identical as regards the characteristics, taken as a whole, which are considered for this purpose.


Cette décision introduit une modification permettant à l'Islande de bénéficier de la même dérogation que les régions ultrapériphériques visées dans la directive 2004/12/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages, compte tenu des particularités de sa géographie, de sa population faible et dispersée et de la structure de son habitat rural.

The Decision introduces an amendment allowing Iceland to benefit from the same derogation as the outermost regions referred to in Directive 2004/12/EC on packaging and packaging waste, taking account of the specific features of its geography, its low and sparse population, and the structure of its rural habitat.


Reconnaissance des jugements : En ce qui concerne la reconnaissance des jugements, facilitée dans l'espace judiciaire européen par le Règlement Bruxelles I, la situation est plus difficile dans un cadre international car compte tenu des particularités de certains systèmes juridiques, il arrive que des décisions ne soient pas reconnues et exécutées à l'étranger.

Recognition of judgments: As regards the recognition of judgments, which is facilitated throughout the European law-enforcement area by the "Brussels I" Regulation, the situation is more difficult at international level since, in view of the characteristics of certain legal systems, some decisions are not recognised or executed in other countries.


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