Vertaling van "tenu compte lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

il peut être tenu compte du fait que le navire est en eau douce
fresh water allowance

il est tenu compte de la consolidation
the binding shall be taken into account

le requérant s'élève contre le fait que la Commission n'a pas tenu compte de...
the applicant protests that the Commission did not take account of...

s'assurer qu'il en sera tenu compte
ensure consideration

il sera tenu compte des interdits alimentaires
dietary laws observed

être tenu compte séparément [ être inscrit séparément ]
be segregated

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique
Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary incontinence of nonorganic origin

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(e) s’il n’est pas possible de clarifier les éléments visés aux points précédents, il en est tenu compte lorsqu’on décide de la nécessité et de la portée du stockage aux fins de la poursuite de l’analyse.
(e) if a clarification pursuant to the previous points is not possible, this shall be taken into account when deciding on the need and the extent of storage for further analysis.

s'il n'est pas possible de clarifier les éléments visés aux points précédents, il en est tenu compte lorsqu'une décision est prise sur la nécessité et la portée du stockage aux fins de la poursuite de l'analyse.
if a clarification pursuant to the previous points is not possible, this shall be taken into account when a decision is taken on the need for, and the extent of, data storage for further analysis.

Le manuel rappelle les droits fondamentaux consacrés dans des instruments de droit européen et de droit international dont il doit être tenu compte lorsque des mariages de complaisance sont détectés, font l'objet d'une enquête et sont sanctionnés.
The Handbook recalls the fundamental rights enshrined in instruments of European and international law that need to be taken into account when marriages of convenience are detected, investigated and sanctioned.

1. Le Conseil a-t-il tenu compte, lorsqu'il a nommé le nouveau membre croate, M. Neven Mates, que ce dernier avait déclaré oralement et par écrit qu'il retirerait sa candidature si le Parlement émettait un avis défavorable?
1. When the Council appointed the new member for Croatia, Neven Mates, did it take account of the fact that this candidate had stated, both verbally and in writing, that he would withdraw his candidacy if Parliament issued a negative opinion?

3. Lorsqu'une coopérative au sens de l'article 2, point 14), de la directive 2006/43/CE, une caisse d'épargne ou une entité similaire visée à l'article 45 de la directive 86/635/CEE, ou une filiale ou un successeur juridique d'une coopérative, d'une caisse d'épargne ou d'une entité similaire visée à l'article 45 de la directive 86/635/CEE est, au titre de dispositions nationales, tenu d'être ou autorisé à être membre d'une entité d'audit à but non lucratif, les États membres peuvent décider que le présent règlement ou certaines de ses dispositions ne s'appliquent pas au contrôle légal des comptes de cette entité, pour autant que les principes d'indépendance prévus dans la directive 2006/43/CE soient respectés par le contrôleur légal des comptes lorsqu'il contrôle les comptes d'un de ses membres et par les personnes qui peuvent être en mesure d'influer sur le contrôle légal des comptes.
3. Where a cooperative within the meaning of point (14) of Article 2 of Directive 2006/43/EC, a savings bank or a similar entity as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC, or a subsidiary or a legal successor of a cooperative, a savings bank or a similar entity as referred to in Article 45 of Directive 86/635/EEC is required or permitted under national provisions to be a member of a non-profit-making auditing entity, the Member State may decide that this Regulation or certain provisions of it shall not apply to the statutory audit of such entity, provided that the principles of independence laid down in Directive 2006/43/EC are complied with by the statutory auditor when carrying out the statutory audit of one of its members and by persons who may be in a position to influence the statutory audit.

Je suis par conséquent ravi de constater que la Commission en ait tenu compte lorsqu’elle a conçu et négocié les accords.
I am therefore very pleased that the Commission bore that in mind when drawing up and negotiating the agreements.

Ces conclusions ont été confirmées par la plupart des parties prenantes consultées, et les services de la Commission en ont tenu compte lorsqu'ils ont analysé les options envisagées pour la révision du système et qu'ils ont décidé de la nouvelle orientation à proposer et des modifications à apporter au règlement EMAS actuellement en vigueur.
These conclusions were supported by most consulted stakeholders and were taken into account when the Commission services analysed the options identified for the revision of the scheme, and took a decision on its proposed future direction and on the changes that are needed to the current EMAS Regulation.

vitamines et minéraux relevant de la directive 89/398/CEE, de la directive 2002/46/CE ou du règlement (CE) n° 1925/2006, à l'exception des vitamines et minéraux déjà approuvés qui sont obtenus par des méthodes de production ou en utilisant de nouvelles sources dont il n'a pas été tenu compte lorsqu'ils ont été autorisés dans le cadre de la législation spécifique, lorsque ces méthodes de production ou nouvelles sources entraînent des modifications significatives visées à l'article 3, paragraphe 2, point a) iii).
vitamins and minerals falling within the scope of Directive 89/398/EEC, Directive 2002/46/EC or Regulation (EC) No 1925/2006, except for vitamin and mineral substances already approved which are obtained by production methods or using new sources that were not taken into account when they were authorised under specific legislation, where these production methods or new sources give rise to significant changes referred to in Article 3(2)(a)(iii).

(5) vitamines et minéraux relevant de la directive 89/398/CEE, de la directive 2002/46/CE ou du règlement (CE) n° 1925/2006, sauf lorsque les vitamines ou les minéraux sont obtenus à partir de nouvelles sources ou en utilisant un procédé de production dont il n'a pas été tenu compte lorsqu'ils ont été autorisés dans le cadre de la législation pertinente;
(5) vitamins and minerals falling within the scope of Directive 89/398/EEC, Directive 2002/46/EC or Regulation (EC) No 1925/2006, except where the vitamins or minerals are obtained from new sources or using a production process which was not taken into account when they were authorised under the respective piece of legislation.