Vertaling van "tenir une nouvelle audition " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

tenir une nouvelle audition
conduct a hearing de novo

nouvelle audience [ nouvelle audition | audition de novo ]
new hearing [ re-hearing | rehearing | hearing de novo ]

requête en nouvelle audition [ requête pour nouvelle audition ]
application for rehearing [ motion requesting a rehearing | request for rehearing ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Protocole d'adaptation des aspects commerciaux de l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Pologne, d'autre part, pour tenir compte des résultats des négociations entre les parties concernant l'établissement de nouvelles concessions agricoles réciproques
Protocol adjusting the trade aspects of the Europe Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Republic of Poland, of the other part, to take account of the outcome of negotiations between the Parties on new mutual agricultural concessions

se tenir au courant des nouvelles réglementations
keep up-to-date with ordinances | keep up-to-date with rules | keep up-to-date with any regulations | keep up-to-date with regulations

Protocole d'adaptation des aspects commerciaux de l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Hongrie, d'autre part, pour tenir compte des résultats des négociations entre les parties concernant l'établissement de nouvelles concessions agricoles réciproques
Protocol adjusting the trade aspects of the Europe Agreement establishing an Association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Republic of Hungary, of the other part, to take account of the outcome of negotiations between the Parties on new mutual agricultural concessions

Protocole d'adaptation des aspects commerciaux de l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Bulgarie, d'autre part, pour tenir compte des résultats des négociations entre les parties concernant l'établissement de nouvelles concessions agricoles réciproques
Protocol adjusting the trade aspects of the Europe Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Republic of Bulgaria, of the other part, to take account of the outcome of negotiations between the Parties on new mutual agricultural concessions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission réalisera un nouvel audit urbain en 2006 et publiera la même année un rapport fondé sur des indicateurs décrivant les conditions de vie dans une série de villes de l'UE, pour les aspects économiques, sociaux et environnementaux.
The Commission will undertake a further Urban Audit in 2006 and publish a report in 2006 based on indicators describing the living conditions in a number of EU cities, covering economic, social and environmental aspects.

si cela ne donne pas satisfaction: demande d'une nouvelle audition d'une durée d'une heure et demie, avec l'approbation de la Conférence des présidents;
if still dissatisfied – request for a further 1,5-hour hearing, with the approval of the Conference of Presidents;

o si cela ne donne pas satisfaction: demande d'une nouvelle audition d'une durée d'une heure et demie, avec l'approbation de la Conférence des présidents;
o if still dissatisfied – request for a further 1.5-hour hearing, with the approval of the Conference of Presidents;

Enfin, ces nouvelles règles renforceront la coordination de la supervision des audits dans l’ensemble de l’Union, avec la création du comité des organes européens de supervision de l’audit (CEAOB).
Finally, the new rules will strengthen the coordination of audit supervision throughout the Union, with the establishment of the Committee of European Auditing Oversight Bodies (CEAOB).

Les nouvelles règles amélioreront la transparence de l'information financière des entreprises en permettant aux investisseurs de disposer de rapports d’audit plus complets et aux comités d'audit des EIP, de rapports complémentaires.
The new rules will enhance the transparency of companies’ financial information, by providing investors with a more informative audit report, as well as providing an additional report to the audit committees of PIEs.

Les audits énergétiques devraient tenir compte des normes européennes ou internationales pertinentes, telles que EN ISO 50001 (systèmes de management de l'énergie) ou EN 16247-1 (audits énergétiques), ou, si un audit énergétique est inclus, EN ISO 14000 (systèmes de management environnemental), et être ainsi conformes aux dispositions de l'annexe VI de la présente directive, puisque ces dispositions ne vont pas au-delà des exigences de ces normes applicables.
Energy audits should take into account relevant European or International Standards, such as EN ISO 50001 (Energy Management Systems), or EN 16247-1 (Energy Audits), or, if including an energy audit, EN ISO 14000 (Environmental Management Systems) and thus be also in line with the provisions of Annex VI to this Directive as such provisions do not go beyond the requirements of these relevant standards.

En cas de nécessité, l'État du pavillon organise un nouvel audit du navire et/ou de la compagnie et, en liaison avec l'État du port, détermine si ce nouvel audit doit avoir lieu avant que le navire ne soit autorisé à quitter le port d'immobilisation.
As necessary the flag State should arrange for the re-audit of the ship and/or company and in liaison with the port State, consider whether this re-audit should take place before the ship is allowed to leave the port of detention.

L'élément mentionné au point d bis) vise à garantir que lorsque la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes a déjà été établie par un organisme public (audit initial), aucun nouvel audit ne sera en principe effectué par le même organisme dans le même domaine pendant un an à compter de la conclusion de l'audit initial.
The element mentioned under point (da) ensures that where the legality and regularity of the underlying transactions has already been established by a public service institution (initial audit), further audits of the same entity in the same domain will in principle not be carried out for the duration of one year following the conclusion of the initial audit.

La Commission répondra à une demande de tenir une nouvelle réunion du comité du dialogue social interprofessionnel ouverte aux représentants des pays candidats.
The Commission will respond to a request to hold a further meeting of the cross-industry Social Dialogue Committee open to representatives from the candidate countries.