Vertaling van "temps des autorisations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

temps d'autorisation
enable time

autorisation de séjour de durée limitée | autorisation de séjour limitée dans le temps | autorisation de séjour limitée | autorisation de séjour de durée déterminée
limited residence permit

TEMPS accordé | TEMPS autorisé
allowed time

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Autorisation de temps supplémentaire et rapport de temps travaillé
Overtime Authorization Request and Overtime Workerd Report

autorisation à temps
period authorization

masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]
gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]

autorisation à temps
licence for a period of time

requête en autorisation d'appel [ demande en autorisation d'appel | demande de permission d'appeler | demande d'autorisation d'appel | demande d'autorisation d'appeler | demande d'autorisation d'en appeler | demande d'autorisation d'interjeter appel | demande en autorisation d'appel | requête pour auto ]
application for leave to appeal [ petition for leave to appeal ]

résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel
holder of an annual residence permit | annual resident

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Par dérogation au paragraphe 1, les cas d’exercice d’activité à temps partiel autorisés par l’autorité investie du pouvoir de nomination conformément aux dispositions du statut des fonctionnaires et au régime applicable aux autres agents des Communautés européennes (ci-après dénommé «le statut») peuvent être compensés.
2. By way of derogation from paragraph 1, the effects of part-time work authorised by the appointing authority in accordance with the Staff Regulations of Officials and the Conditions of Employment of Other Servants of the European Communities (hereinafter the Staff Regulations) may be offset by other appointments.

L'article 3, paragraphe 2, de la décision 2010/221/UE limite dans le temps l'autorisation d'application de certaines mesures nationales visées à l'article 43 de la directive 2006/88/CE, à savoir jusqu'au 31 décembre 2015.
Article 3(2) of Decision 2010/221/EU limits the authorisation to apply certain national measures in accordance with Article 43 of Directive 2006/88/EC in time until 31 December 2015.

2. Par dérogation au paragraphe 1, premier alinéa, les cas d'exercice d'activité à temps partiel autorisés par l'autorité investie du pouvoir de nomination conformément aux dispositions du statut peuvent être compensés.
2. By way of derogation from the first subparagraph of paragraph 1, the effects of part-time work authorised by the appointing authority in accordance with the Staff Regulations may be offset by other appointments.

Les ressources humaines seront exprimées en postes temps plein ou «équivalents temps plein» autorisés.
Human resources should be described in terms of authorised full-time or ‘full-time equivalent’ posts.

2. Par dérogation au paragraphe 1, deuxième alinéa, les cas d'exercice d'activité à temps partiel autorisés par l'autorité investie du pouvoir de nomination conformément aux dispositions du statut peuvent être compensés.
2. By way of derogation from the second subparagraph of paragraph 1, the effects of part-time work authorised by the appointing authority in accordance with the Staff Regulations may be offset by other appointments.

6. Lorsqu'un État membre souhaite faire en sorte qu'un ingrédient provenant de la production traditionnelle puisse toujours être utilisé après la troisième prolongation de l'autorisation visée au paragraphe 1, point b), l'État membre notifie, en même temps que la troisième prolongation d'une autorisation accordée, une demande d'inscription de l'ingrédient dans la partie C de l'annexe VI. Aussi longtemps qu'aucune décision n'est entrée en vigueur, conformément à la procédure visée à l'article 14, pour inscrire l'ingrédient dans la partie C de l'annexe VI ou pour retirer l'autorisation, l'État membre peut continuer de prolonger l'autorisation pour des périodes successives de sept mois, dans le strict respect des conditions énoncées aux paragraphes 1, 2 et 3".
6. Where a Member State wants to ensure that an ingredient from conventional production can still be used after the third prolongation of the authorisation referred to in paragraph 1(b), this Member State shall, together with the notification for the third prolongation of a granted authorisation notify a request for inclusion of the ingredient in Annex VI, Section C. As long as no decision has entered into force in accordance with the procedure referred to in Article 14, in order to include the ingredient in Annex VI, Section C or to withdraw the authorisation, the Member State may continue to prolong the authorisation for successive periods of seven months in due respect of the conditions of paragraphs 1, 2 and 3".