Vertaling van "temps de garde demeure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

temporisateur de garde associé | temps de garde associé | timer associé au temps de garde
associated guard timer

temps de retenue [ temps de garde ]
holding time [ sterilization time ]

temps de garde entre les salves de signaux
interburst guard time

temps de garde
maintenance standby time

temps de garde
standby maintenance time [ maintenance stand-by time ]

garde à plein temps [ garde régulière à plein temps ]
full-time day care [ full daytime care ]

garde-temps
time keeper

montre d'habitacle | garde-temps
deck watch | binnacle clock

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- La question de la conformité quant au temps de garde demeure problématique en Bulgarie et en Roumanie (en général), en Slovénie (secteurs autres que les segments du service public déjà mentionnés plus haut), ainsi qu'en Espagne (service public, police, pompiers).
- Compliance regarding on-call time remains unclear in Bulgaria and Romania (generally), in Slovenia (other than parts of the public service already mentioned above) and in Spain (public service, police, firefighters).

Seule une minorité d’entreprises ont recours au temps de garde sur le lieu de travail, mais celles qui le font considèrent que la comptabilisation intégrale du temps de garde comme temps de travail poserait de sérieux problèmes.
Only a minority of companies uses on-call time at the workplace, but for those which do so, the full counting of on-call time as working time would create substantial problems.

En vue d'une solution équilibrée à l'interprétation du temps de garde, on pourrait commencer par reconnaître le principe selon lequel le temps de garde dans son intégralité, dès lors que le travailleur doit se tenir à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail afin de rendre les services qui pourraient être requis, constitue du temps de travail aux fins de la directive et ne peut être considéré comme une période de repos[26].
A balanced solution to the treatment of on-call time could start with recognition of the principle that all on-call time, where the worker is required to be available to the employer at the workplace in order to provide his or her services in case of need, is working time for the purposes of the Directive, and cannot be considered as rest time[26].

Des solutions équilibrées et viables devraient être trouvées pour le temps de garde, mais elles devront respecter et prendre appui sur la jurisprudence SIMAP-Jaeger, sans toucher à la définition du temps de garde ou du temps de travail.
It should find balanced and sustainable solutions for on-call time, but these must respect and build on the SIMAP-Jaeger case law , with no change to the definition of on-call time or working time.

Ainsi, il est souvent avancé qu’il convient de considérer l’ensemble du temps de garde sur le lieu de travail comme des heures de travail et qu’aucune partie de ce temps de garde ne peut être comptabilisée comme période minimale de repos.
Therefore it is often argued that all on-call time at the workplace should be considered as working time, and that no part of it should ever be counted towards minimum rest periods.

Par «temps de garde», on entend les périodes pendant lesquelles le travailleur est appelé à demeurer sur son lieu de travail et se tient prêt à s'acquitter de ses tâches si besoin est.
‘On-call time’ refers to periods where a worker is required to remain at the workplace, ready to carry out his or her duties if requested to do so.

Il existe un risque, spécialement lors de la garde à vue, qu'une personne ayant la garde exclusive de jeunes enfants prenne des initiatives dont elle pense qu'elles sont susceptibles de raccourcir son temps de garde à vue.
The risk arises, especially in police custody, that a person with sole care of young children will take steps that they perceive as likely to shorten the time in custody.

En ce qui concerne la définition du "temps de travail", le tribunal espagnol a demandé, en substance, si le temps de garde qu'effectuent les médecins des équipes de premiers soins, soit selon le régime de la présence physique dans les établissements de santé, soit selon le système dit de l'accessibilité, devait être considéré comme du temps de travail ou comme des heures supplémentaires au sens de la directive.
As regards the definition of "working time", the Spanish court asked whether time spent on call by doctors in primary health care teams -- on the basis of either being physically present at the health establishment or being contactable -- should be considered to be working time or overtime within the meaning of the Directive.

Dans la plupart des États membres, les périodes inactives des temps de garde étaient exclues du temps de travail, par l'interprétation ci-dessus exposée de la notion de temps de travail ou parce que la législation prévoyait des périodes intermédiaires, pendant lesquelles le salarié n'exécutait pas un travail, mais devait être prêt à travailler, si nécessaire.
In most Member States, periods spent not working during on-call duty were excluded from working time, on the basis of the aforementioned interpretation of the concept of working time or because legislation made provision for intermediate periods, during which employees were not working but had to be ready to work, if necessary.

Avant l'arrêt SIMAP, la notion de temps de travail était généralement interprétée comme n'imposant pas la qualification des périodes d'inactivité des temps de garde comme du temps de travail.
Prior to the SIMAP judgment, the concept of working time was generally interpreted to mean that periods of inactivity during time spent on call should not be defined as working time.